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accueilbulletin officiel [B.O.] hors-série n° 6 du 16 septembre 2004 - sommaireMENS0401204A


Programmes de seconde année de mathématiques des classes préparatoires économiques et commerciales [options : scientifique, économique et technologique], de mathématiques, de sciences physiques et chimiques et de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS), de seconde année de physique et de chimie des classes scientifiques mathématiques, physique (MP), physique, chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)

A. du 14-6-2004. JO du 23-6-2004
NOR : MENS0401204A
RLR : 471-1 ; 472-1
MEN - DES A9
Vu code de l’éducation ; D. n° 94-1015 du 23-11-1994, not. art. 11 ; arrêtés du 10-2-1995 ; arrêtés du 3-7-1995 ; arrêtés du 20-6-1996 ; A. du 7-1-1998 ; avis du CSE du 15-1-2004 ; avis du CNESER du 19-1-2004 ; avis du 19-1-2004 ; avis du CNP du 30-3-2004 ; avis du ministre de la défense du 4-5-2004

Article 1 - Les programmes de seconde année de mathématiques des classes préparatoires économiques et commerciales, options : scientifique, économique et technologique figurant en annexes des arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l’année scolaire 2004-2005.
 Article 2 - Les programmes de mathématiques, physique, chimie et sciences industrielles de la classe de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) figurant en annexe de l’arrêté du 7 janvier 1998 susvisé sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l’année scolaire 2004-2005.
 Article 3 - Les programmes de physique et chimie des classes scientifiques mathématique et physique (MP), physique-chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI) et physique et technologie (PT) figurant en annexes des arrêtés du 20 juin 1996 susvisés sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l’année scolaire 2004-2005.
 Article 4 - Le directeur de l’enseignement supérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 juin 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement du directeur de l’enseignement supérieur,
Le chef de service
Jean-Pierre KOROLITSKI


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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche