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  accueil bulletin officiel [B.O.] année 2004

bulletin officiel
 
Textes officiels de l'année 2004


décembre
n° 47 du 23
n° 46 du 16
n° 45 du 9
n° 44 du 2
novembre
n° 43 du 25
n° 42 du 18
n° 41 du 11
n° 40 du 4
octobre
n° 39 du 28
n° 38 du 21
n° 37 du 14
n° 36 du 7
septembre
n° 35 du 30
n° 34 du 23
n° 33 du 16
n° 32 du 9
n° 31 du 2
 juillet
n° 30 du 29
n° 29 du 22
n° 28 du 15
n° 27 du 8
n° 26 du 1er
 juin
n° 25 du 24
n° 24 du 17
n° 23 du 10
n° 22 du 3
 mai
n° 21 du 27
n° 20 du 20
n° 19 du 13
n° 18 du 6
 avril
n° 17 du 29
n° 16 du 22
n° 15 du 8
n° 14 du 1
 mars
n° 13 du 25
n° 12 du 18
n° 11 du 11
n° 10 du 4
 février
n° 9 du 26
n° 8 du 19
n° 7 du 12
n° 6 du 5
 janvier
n° 5 du 29
n° 4 du 22
n° 3 du 15
n° 2 du 8
n° 1 du 1er

liste des B.O. hors-série, spéciaux, encarts et suppléments publiés en 2004


décembre
hors-série n°8 du 23 - volume 32 - Rénovation des diplômes professionnels de l'enseignement secondaire
encart B.O. n°45 du 9- Mouvement des secrétaires d'administration scolaire et universitaire - rentrée 2005
encart B.O. n°44
du 2 - Programme d'action communautaire Socrates. Appel à candidatures - année scolaire 2005-2006
novembre
encart B.O. n°43 du 25 - Emplois et procédure d’affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2005
encart B.O. n°42
du 18 - Promotions corps-grade de certains personnels du second degré - année 2005
encart B.O. n°41 du 11 - Échanges et actions de formation à l’étranger - année 2005-2006
spécial n°11 du 4 - Mutations 2005 : mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré
octobre
encart B.O. n°37 du 14 - Actes de EPLE - Simplification
hors-série n°7 du 7 - volumes 30 et 31 - Rénovation des diplômes professionnels de l'enseignement secondaire
septembre

spécial n°10 du 30 - Code de l'éducation
Volume 1 - Partie réglementaire livres Ier et II
Volume 2 - Partie réglementaire livres Ier et II (tables de concordance)
spécial n°9 du 23 - Conventions générales de partenariat
hors-série n°6 du 16 - Organisation et programmes des classes préparatoires aux grandes écoles
hors-série n°5 du 9 - Programme du lycée - Volume 15
hors-série n°4 du 9 - Programme de collège - Volume 1 - classe de sixième (Mathématiques - Sciences de la vie et de la terre)
encart B.O. n°32 du 9 - Personnels ITRF de catégories A et B : Guide 2004 pour la saisie des voeux d'affectation par internet des lauréats de concours
juillet
encart B.O. n°29 du 22 - Élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'école et au conseil d'administration et des représentants des élèves aux instances des EPLE
spécial n°8 du 15 - Programme national de pilotage : dispositifs de septembre à décembre 2004
spécial n°7 du 1er -
Programmes de certains concours externes et internes de l’agrégation et CAER correspondants
Programmes de certains concours externes du CAPES et CAFEP correspondants
Programmes annuels des concours externes et internes du CAPLP
Session 2005
juin
spécial n°6 du 24 - Concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges - Concours et examens professionnels réservés à certains agents non titulaires relevant du ministre chargé de l'éducation - Concours pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - Session 2005
mai
spécial n°5 du 20 - Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPEPS, CAPET, CAPLP, de COP et de CPE - 2005

avril
hors-série n°3 du 29 - Organisation et programmes des classes préparatoires aux grandes écoles - volume 12-1 et volume 12-2
encart B.O. n°16 du 22 - Liste des établissements scolaires français à l'étranger
encart B.O. n°14 du 1 - Obligation scolaire : contrôle de l'assiduité scolaire
février
spécial n°4 du 26
Premier degré : Certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH)
Second degré
: Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH)
hors-série n°2 du 19 - Promotions de grade des personnels de direction - année 2004
hors-série n°1 du 12 - Programmes des lycées - Série sciences et technologies de la gestion - Programme des classes de première
encart B.O. n°7 du 12 - Organisation de la délivrance de l'attestation de sécurité routière (ASR) par les GRETA
spécial n°3 du 5 - Etablissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion
encart B.O. n°6 du 5 - Préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées
janvier
spécial n°2 du 29 - Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - année 2004
encart B.O. n°4 du 22 - Concours réservés de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges - session 2004
spécial n°1 du 8 - Programme national de pilotage de la formation continue : dispositifs communs à la DE et à la DPMA - année 2003-2004
encart B.O. n°2 du 8 - Programme d'action communautaire SOCRATES : appel à candidatures - année scolaire 2004-2005



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