La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d’organisation de la session 2004 du baccalauréat dans les centres ouverts à l’étranger. La liste des pays concernés et de leurs académies de rattachement figure en annexe I.

I - Règlementation de l’examen

Les textes qui régissent l’organisation du baccalauréat en France sont applicables aux centres ouverts à l’étranger (cf. note de service n° 2003-157 du 7 octobre 2003 parue au B.O. n° 38 du 16 octobre 2003). Je vous rappelle, toutefois, les dispositions suivantes :
- les épreuves obligatoires d’arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique, danse) ne sont pas organisées dans les centres ouverts à l’étranger ;
- la liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l’étranger sont fixées, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement. Les candidats qui souhaitent se présenter dans une langue ne figurant pas sur cette liste doivent se déplacer dans une des académies organisant les épreuves de cette langue et figurant dans un arrêté publié au cours du premier trimestre de l’année conformément à la note de service n° 2003-115 du 17 juillet 2003 parue au B.O. n° 30 du 24 juillet 2003.

lI - Programmes

Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l’examen sont ceux en vigueur pendant l’année scolaire 2003-2004 dans les classes terminales des lycées, et dans les classes de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L), d’enseignement scientifique (séries L et ES), français (séries L, ES et S et baccalauréat technologique) et d’histoire-géographie (série STI). Toutefois, certaines des épreuves du baccalauréat technologique portent sur les programmes du cycle terminal.

III - Calendrier des épreuves

Les centres ouverts à l’étranger sont répartis en trois groupes définis par le tableau figurant en
annexe I.
A - Groupe I
Le calendrier des centres du groupe I comporte des horaires décalés (les horaires des épreuves figurant dans la présente note sont indiqués en heures locales) selon la répartition suivante :
Groupe Ia : Burkina Faso - Côte d’Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal -Togo.
Groupe Ib : Algérie - Afrique du Sud - Bénin - Cameroun - République centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie.
Groupe Ic : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Jordanie - Israël - Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie.
Groupe Id : Émirats arabes unis - Ile Maurice.
Les candidats devront impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. Par ailleurs, les candidats des pays des groupes 1b, 1c et 1d ne seront autorisés à quitter la salle d’examen qu’au-delà de la fin de la première heure de l’épreuve prévue habituellement (voir calendrier en annexe).
L’épreuve écrite de français, subie par anticipation au titre de la session 2005 ou en même temps que les autres épreuves au titre de la session 2004, a lieu, en ce qui concerne le baccalauréat général, le mardi 15 juin 2004 et en ce qui concerne le baccalauréat technologique, le mercredi 16 juin 2004, pour tous les pays du groupe I. Les dates des autres épreuves anticipées subies à l’issue de la classe de première (mathématiques-informatique en série L, enseignement scientifique en séries L et ES) sont indiquées dans les tableaux ci-joints.
Les épreuves facultatives écrites se dérouleront aux dates suivantes :
• Épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique) :
mercredi 24 mars 2004
- de 13 h à 15 h (groupe I a)
- de 14 h à 16 h (groupe I b)
- de 15 h à 17 h (groupe I c)
- de 16 h à 18 h (groupe I d)
Les élèves des groupes I b, I c, I d devront rester dans la salle d’examen durant l’intégralité de l’épreuve.
• Mathématiques (série L) : cf. annexe II
• Prise rapide de la parole (baccalauréat technologique série STT) :
mercredi 12 mai 2004
- de 13 h à 13 h 45 (groupe I a)
- de 14 h à 14 h 45 (groupe I b)
- de 15 h à 15 h 45 (groupe I c)
- de 16 h à 16 h 45 (groupe I d)
Les élèves des groupes Ib Ic et I d devront rester dans la salle d’examen durant l’intégralité de l’épreuve.
Les autres épreuves facultatives se dérouleront selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.
La session de remplacement se déroulera selon le même calendrier que celui de la France métropolitaine (note de service n° 2003-191 du 4 novembre 2003 parue au B.O. n° 42 du 13 novembre 2003).
B - Groupe II
Les candidats qui se présentent dans les centres étrangers du groupe II composeront selon le même calendrier que celui de la France métropolitaine (note de service n° 2003-191 du 4 novembre 2003 parue au B.O. n° 42 du 13 novembre 2003).
C - Groupe III
Dans les pays classés dans le groupe III, les dates des épreuves obligatoires et facultatives sont fixées par le recteur de l’académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Ces calendriers devront être communiqués, pour information, à la direction de l’enseignement scolaire (DESCO A3).

IV - Baccalauréat technologique

Des centres d’examen de baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays suivants :
- Inde, Sénégal : STT, spécialité CG ;
- Espagne, Gabon, Tunisie : STT, spécialités ACC, CG ;
- Côte d’Ivoire, Maroc, Madagascar, Ile Maurice : STT, spécialités ACC, CG, IG ;
- Djibouti : STT, toutes spécialités ;
- Mexique : STI, spécialités génie mécanique option A, génie électronique, génie électrotechnique.

V - Composition et présidence des jurys

Les centres d’examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l’intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l’ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l’éducation physique et sportive. Ces propositions devront obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d’affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions sera simultanément adressé à la direction de l’enseignement scolaire, bureau DESCO A3.
Il est rappelé que ces jurys doivent être présidés par un membre de l’enseignement supérieur (professeur des universités ou maître de conférences) et que ce n’est que dans des cas exceptionnels, qu’à défaut, un professeur agrégé de l’enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.
Les membres du jury ne peuvent examiner ni leurs enfants, ni leurs élèves de l’année en cours.
On veillera tout particulièrement, lors de la constitution des jurys, à ce que les professeurs, membres du jury, aient eux-mêmes enseigné, en classe terminale, pendant l’année scolaire écoulée, les disciplines qu’ils ont en charge d’évaluer ou en aient une connaissance suffisamment approfondie pour que soit garantie la qualité de leur évaluation.

VI - Fraude aux examens

En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l’occasion des examens du baccalauréat, il convient de se reporter au décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur.

VII - Ouverture de centres d’examen

Les demandes éventuelles d’ouverture de nouveaux centres d’examens pour la session 2005 devront être adressées au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, direction de l’enseignement scolaire (DESCO A3) sous couvert de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, avant le 15 octobre 2004 .

VIII - Bilan de l’examen

Il est rappelé que la direction de l’enseignement scolaire (DESCO A3) doit être destinataire des différents rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l’application des dispositions prévues par la présente note.


Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Annexe I
TABLEAU DE RATTACHEMENT DES CENTRES DE BACCALAURÉAT OUVERTS À L’ÉTRANGER - SESSION 2004
Annexe II
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION 2004
Annexe III
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2004

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