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NOMINATIONS
CAPN des ingénieurs d’études
NOR : MENA0402308A
ARRÊTÉ DU
12-10-2004
MEN
DPMA B5
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du
11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 modifié, est
modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des ingénieurs d’études :
Au lieu de :
Représentants titulaires
- M. Jean-Frédéric Schaub, maître de conférences à l’École des hautes études
en sciences sociales.
Représentants suppléants
- Mme Catherine Claisse, secrétaire générale de l’École
centrale de Lyon.
- M. Jean-Pierre Darras, secrétaire général de l’université Antilles-Guyane.
Lire :
Représentants titulaires
- M. Eloi Ficquet, maître de conférences à l’École des hautes études
en sciences sociales.
Représentants suppléants
- Mme Catherine Claisse, secrétaire générale de l’IUFM
de Lyon.
- Mme Catherine Vieillard, secrétaire générale de l’université Paris-Sorbonne
(Paris IV).
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de
l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au
B.O.
Fait à Paris, le 12 octobre
2004
Pour le ministre de l’éducation
nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
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bulletin officiel [B.O.]