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accueilbulletin officiel [B.O.] n°38 du 21 octobre 2004 - sommaireMENA0402297A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du DPMA
NOR : MENA0402297A
ARRÊTÉ DU 12-10-2004
MEN
DPMA C1


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod., not. art. 11, alinéa 2 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; A. du 21-6-1996 ; A. du 7-4-2003 ; A. du 7-4-2003 ;
A. du 18-12-2003

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 18 décembre 2003 portant désignation des membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est modifié ainsi qu’il suit :
Représentants titulaires
Au lieu de :
M. Hervé Latimier, administrateur civil, chargé de la sous-direction des politiques de jeunesse, direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative,
lire :
Mme Christine Coste, administratrice civile, chargée de la sous-direction de l’aménagement et de la carte universitaire, direction de l’enseignement supérieur.
Représentants suppléants
Au lieu de :
M. Philippe Gazagnes, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire :
M. Alain Marsigny, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 12 octobre 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Pour le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration,
Le chef de service, adjoint au directeur
Alain MARSIGNY

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche