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accueilbulletin officiel [B.O.] n°31 du 2 septembre 2004 - sommaireMENS0401589A


Enseignement supérieur, recherche et technologie

ENSEIGNEMENT PRIVÉ
Liste des diplômes des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master
NOR : MENS0401589A
RLR : 443-0
ARRÊTÉ DU 13-7-2004 JO DU 28-7-2004
 MEN
DES A13
Vu code de l’éducation, not. art. L. 443-2 et L. 641-5 ; D. n° 99-747 du 30-8-1999 mod., not. art. 2, alinéa 4 ; D. n° 2001-295 du 4-4-2001 ; A. du 8-3-2001 ; A. du 22-8-2003 ; avis de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion du 7-1-2004, du 4-2-2004 et du 3-3-2004 ; avis du CNESER du 21-6-2004

Article 1 - À compter du 1er septembre 2004, le grade de master est conféré aux titulaires des diplômes mentionnés dans le tableau annexé à cet arrêté pour les durées précisées, en fonction des vagues annuelles d’évaluation prévues à l’article 1er de l’arrêté du 22 août 2003 susvisé.
Article 2 - Le directeur de l’enseignement supérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 juillet 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL|

Annexe

Liste des diplômes des établissements d’enseignement supérieur privés et consulaires visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Académie

Établissement délivrant le diplôme

Libellé court

Durée d’attribution du grade de master à compter
du 1er septembre 2004

Vague A

Reims

École supérieure de commerce
de Troyes

ESC Troyes

1 an

Vague C

Paris

École supérieure de négociation commerciale

NEGOSUP

2 ans

Vague D

Créteil

Institut supérieur de technologie
et management

ISTM

1 an

Vague F

Lyon

École supérieure de commerce
de Saint-Étienne

ESC Saint-Étienne

1 an

Montpellier

École supérieure de commerce
de Montpellier

ESC Montpellier

2 ans



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