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NOMINATIONS CAPN des professeurs de lycée professionnel NOR
: MENP0401410A
ARRÊTÉ DU 2-7-2004
MEN
DPE A1
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-495 du 3-7-1987
mod. ; A. du 2-8-2002 ; A. du 20-1-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est
modifié
ainsi qu’il suit :
B - Représentants élus du personnel
a) Membres titulaires
2 - Professeurs de lycée professionnel classe normale
- M. Santerre Gilles, LP du Nivolet, La Ravoire (73), en remplacement de M. Chanvrier Jean-Louis.
b) Membres premiers suppléants
2 - Professeurs de lycée professionnel classe normale
- Mme Bourniole Françoise, LP Boucher, Tremblay-en-France (93), en remplacement de M. Santerre Gilles.
c) Membres deuxièmes suppléants
2 - Professeurs de lycée professionnel classe normale
- M. Fourgeaud Jacques, LP Cros, Sablé-sur-Sarthe (72) en remplacement de Mme Bourniole Françoise.
Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 2 juillet 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur des personnels enseignants Pierre-Yves DUWOYE
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