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accueilbulletin officiel [B.O.] n°18 du 6 mai 2004 - sommaireMENS0400745S


Personnels

CNESER
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0400745S
RLR : 710-2
DÉCISION DU 23-4-2004
MEN
DES

Par décision de la présidente du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 23 avril 2004, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, le lundi 14 juin 2004 à 9 h30.

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche