Article 1 - Sont, à compter du 1er juin 2004, nommés représentants de l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des conseillers d’administration scolaire et universitaire et des intendants universitaires :
Représentants titulaires
- Mme Marie-France Moraux, directrice de l’encadrement ;
- M. Marc Debene, recteur de l’académie de Rennes ;
- Mme Monique Ronzeau, secrétaire générale de l’université René Descartes - Paris V ;
- M. Charles Martin, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche.
Représentants suppléants
- M. François Dumas, chef de service, adjoint à la directrice de l’encadrement ;
- Mme Brigitte Bruschini, secrétaire générale de l’académie de Lyon ;
- Mme Geneviève Doumenc, chef du bureau de l’encadrement administratif ;
- M. Patrick Dion, sous-directeur des personnels d’encadrement.
Article 2 - Sont, également à compter de la même date, nommés représentants élus du personnel à la commission considérée :
Représentants titulaires
Conseillers d’administration scolaire et universitaire hors classe
- M. Gérard Aubineau ;
- M. Philippe Mesnier.
Conseillers d’administration scolaire et universitaire classe normale
- Mme Sylvie Koenig ;
- M. Thierry Querouil.
Représentants suppléants
Conseillers d’administration scolaire et universitaire hors classe
- Mme Catherine Dumont ;
- M. Alain Ferdinand.
Conseillers d’administration scolaire et universitaire classe normale
- Mme Sophie Biasutti ;
- Mme Josiane Novella.
Article 3 -
La directrice de l’encadrement est chargée de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 14 avril 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieure et de la recherche
et par délégation,
Le directeur du Cabinet
Jean-Paul FAUGÈRE