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accueilbulletin officiel [B.O.] n°15 du 8 avril 2004 - sommaireMENP0400474A


Personnels

PERSONNELS ENSEIGNANTS
Conditions d’attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires
NOR : MENP0400474A
RLR : 726-0 ; 826-0 ; 913-3
ARRÊTÉ DU 9-3-2004
JO DU 19-3-2004
 MEN
DPE A3
Vu A. du 23-12-2003

Article 1 - Au deuxième alinéa de l’article 2 de l’arrêté du 23 décembre 2003 susvisé, les mots : “histoire des arts” sont remplacés par les mots : “histoire de l’art”
Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 mars 2004
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche