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accueilbulletin officiel [B.O.] n°15 du 8 avril 2004 - sommaireMENE0400512A


Enseignements élémentaire et secondaire

LYCÉES
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries SMS, STI, STL, STT
NOR : MENE0400512A
RLR : 544-0e ; 544-0f
ARRÊTÉ DU 12-3-2004
JO DU 23-3-2004
MEN
DESCO A3


Vu code de l’éducation, not. art. L.336-1 ; A. du 15-9-1993 mod. not. par A. du 28-7-1995 et A. du 27-7-2001 ; avis du CSE du 15-1-2004

Article 1 - L’annexe 1 de l’arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
- dans le tableau “Cycle terminal de la série sciences médico-sociales”, l’option facultative de la classe terminale “prise rapide de la parole”, d’une durée de trois heures, est
supprimée ;
- dans le tableau “Cycle terminal de la série sciences et technologies tertiaires - classe terminale”, l’option facultative “prise rapide de la parole”, d’une durée de trois heures, est
supprimée.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l’année scolaire 2004-2005.
Article 3 - Le directeur de l’enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 mars 2004

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche