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NOMINATIONS
Comité technique paritaire central institué auprès du
DPMA
NOR : MENA0400465A
ARRÊTÉ DU 2-3-2004
MEN
DPMA C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; A. du 5-3-1996 ; A.
du 18-12-2003 (B.O. n° 1 du 1-1-2004)
Article 1 -
Les dispositions de l’arrêté du 18 décembre 2003 portant désignation
des membres du comité technique paritaire central institué auprès du directeur
des personnels, de la modernisation et de l’administration du ministère
de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche sont
modifiées
ainsi qu’il suit :
I - À l’article 1er, les mots “ou son représentant”
sont supprimés.
II - Il est inséré
un article 1-1 ainsi rédigé :
Sont, à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés en qualité
de représentants de l’administration suppléants :
- M. Jean-Pierre Korolitski, chef du service des contrats et des formations,
adjoint au directeur de l’enseignement supérieur ;
- M. Jean-François Cuisinier, chef du service des formations, adjoint
au directeur de l’enseignement scolaire ;
- Mme Jocelyne Collet-Sassère, adjointe à la directrice de l’évaluation
et de la prospective ;
- M. Alain Perritaz, chef du service des statuts, de la prévision et du
recrutement, adjoint au directeur des personnels enseignants ;
- Mme Catherine Daneyrole, chargée de la sous-direction de la gestion
prévisionnelle et des missions de l’encadrement, direction de l’encadrement
;
- Mme Marie-Anne Lévêque, adjointe au directeur des affaires financières
;
- M. Philippe Gazagnes, chef du service de l’administration centrale,
adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
;
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources
humaines pour l’administration centrale, direction des personnels,
de la modernisation et de l’administration ;
- M.Michel Eddi, adjoint à la directrice de la recherche ;
- M. Jacques Veyret, adjoint au directeur des affaires juridiques.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 2 mars 2004
Pour le ministre de
la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement du directeur des personnels, de la modernisation et de
l’administration,
Le chef de service, adjoint au directeur
Philippe GAZAGNES
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