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accueil bulletin officiel [B.O.] n°10 du 4 mars 2004 - sommaire MENE0400379A


Traitements et indemnités, avantages sociaux

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des collèges
NOR : MENE0400379A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 26-2-2004
MEN
DESCO


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 15-10-2002 ; A. du 12-3-2003 ; A. du 18-9-2003

Article 1 - La liste fixée par l’arrêté du 18 septembre 2003 est reconduite pour l’année 2004-2005 sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée 2004-2005, les établissements suivants :

Académie de Besançon

Montbéliard - 025 1492 L

Académie de Caen

Caen - 014 0026 C

Académie de Grenoble

Valence - 026 0949 R

Académie de Lille

Aulnoye-Aymeries - 059 3186 T
Aulnoye-Aymeries - 059 4307 L.
Article 3 - Sont classés en première catégorie à compter de leur création à la rentrée 2004-2005, les collèges suivants :

Académie d’Aix-Marseille

Marseille - 013 3775 H

Académie d’Amiens

Bornel - 060 2077 G

Académie de Bordeaux

Le Bouscat - 033 3108 Z
Linxe - 040 1015 L
Labenne - 040 1014 K

Académie de Caen

IFS - 014 2271 T

Académie de Grenoble

Goncelin - 038 3300 F
Saint-Chef - 038 3301 G

Académie de Lyon

Châtillon-d’Azergues - 069 3975 W

Académie de Montpellier

Béziers - 034 2132 H
Marseillan - 034 2130 F
Toulouges - 066 0864 F

Académie de Paris

Paris 19ème - 075 5095 F

Académie de Toulouse

Pechbonnieu - 031 2007 S
Nailloux - 031 2699 R
Montrabe - 031 2698 P
Lherm - 031 2697 N
Toulouse - 031 1584 D

Académie de Versailles

Champcueil - 091 2233 H
Asnières - 092 2565 N

DOM

Académie de Guyane

Gran Santi - 973 0380 A
Papaitchon - 973 0381 B

TOM

Nouvelle-Calédonie

Ouegoa - 983 0632 V.
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à la rentrée 2004-2005, les collèges suivants :

Académie d’Aix-Marseille

Sainte-Tulle - 004 0524 Y

Académie de Besançon

Montbéliard - 025 0035 C

Académie de Bordeaux

Le Teich - 033 2982 M

Académie de Créteil

Noisy-le-Grand - 093 2333 F
Villetaneuse - 093 2334 G

Académie de Grenoble

Varces-Allières-et-Risset - 038 3260 M
Saint-Paul-en-Chablais - 074 1308 V
Seyssel - 074 0041 T

Académie de Lyon

Beynost - 001 1360 Y

Académie de Montpellier

Clarensac - 030 1723 K

Académie de Nantes

Treillières - 044 2418 P
Saint-Brévin-les-Pins - 044 0066 H
Saint-Sébastien-sur-Loire - 044 0291 C

Académie de Nice

Valbonne - 006 1925 K
Mandelieu-La-Napoule - 006 1924 J
Antibes - 006 0795 G
Montauroux - 083 1610 Z
Figanières - 083 1609 Y

Académie d’Orléans-Tours

Issoudun - 036 0544 W

Académie de Poitiers

Niort - 079 0703 K

Académie de Strasbourg

Duttlenheim - 067 2896 J

Académie de Toulouse

Villeneuve-Tolosane - 031 2611 V
Rieumes - 031 0029 N
Vernet - 031 2610 U
Albi - 081 0051 R
Realmont - 081 0038 B

Académie de Versailles

Courbevoie - 092 2523 T
Cormeilles-en-Parisis - 095 2045 G

DOM

Académie de la Réunion

Sainte-Marie - 974 1323 V

TOM

Mayotte

Dembeni - 976 0245 M.
Article 5 -
Sont classés en troisième catégorie, à la rentrée 2004-2005, les collèges suivants :

Académie d’Aix-Marseille

Laragne-Monteglin - 005 0452 P
Cadenet - 084 0014 J

Académie d’Amiens

Airaines - 080 1510 G

Académie de Créteil

Nanteuil-les-Meaux - 077 2499 Y
Clichy-sous-Bois - 093 2366 S

Académie de Grenoble

Aix-les-Bains - 073 1041 K

Académie de Lille

Aulnoye-Aymeries - 059 6694 F

Académie de Lyon

Culoz - 001 0022 U

Académie de Montpellier

Pignan - 034 1870 Y

Académie de Nice

La Colle-sur-Loup - 006 1376 N

Académie d’Orléans-Tours

Tours - 037 0033 K
Bléré - 037 1124 W

Académie de Poitiers

Royan - 017 1122 C

Académie de Toulouse

Saint-Lys - 031 1772 H

Académie de Versailles

Montesson - 078 0578 E
Marolles-en-Hurepoix - 091 1572 P
Massy - 091 1031 B
Montlhéry - 091 1345 T
Méry-sur-Oise - 095 1725 J

DOM

Académie de la Réunion

La Possession - 974 1236 A
Les Avirons - 974 0005 M
Saint-André - 974 1261 C.
Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie, à la rentrée 2004-2005, les collèges suivants :

Académie de Bordeaux

Agen - 047 0777 P

Académie de Créteil

Rosny-sous-Bois -093 0593 P

Académie de Grenoble

La Côte-Saint-André - 038 2147 C
Saint-Jeoire - 074 0035 L

Académie de Montpellier

Le Crès - 034 1363 X.
Article 7 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 26 février 2004

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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