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accueil bulletin officiel [B.O.] n°10 du 4 mars 2004 - sommaire MENE0400378A


Traitements et indemnités, avantages sociaux

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées professionnels
NOR : MENE0400378A
RLR : 204-Oc
ARRÊTÉ DU 26-2-2004
 MEN
DESCO
Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 2-8-2002 ; A. du 15-10-2002 ; A. du 12-3-2003 ; A. du 18-9-2003

Article l - La liste fixée par l’arrêté du 18 septembre 2003 est reconduite pour l’année 2004-2005 sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2004-2005, les établissements suivants :

Académie de Créteil

Nogent-sur-Marne - 094 1634 R

Académie de Grenoble

Saint-Vallier - 026 0031 T

Académie de Nancy-Metz

Toul - 054 0067 E

Académie de Poitiers

Royan - 017 0044 F
Royan - 017 0043 E
Pons - 017 0079 U

Académie de Rennes

Concarneau - 029 0103 E
Carhaix-Plouguer - 029 0321 S

Académie de Rouen

Rouen - 076 2092 L

Académie de Strasbourg

Schiltigheim - 067 0089 H

Académie de Toulouse

Toulouse - 031 0049 K

Académie de Versailles

Mantes-la-Ville - 078 0272 X

DOM

Académie de la Martinique
Ducos - 972 0847 N.
 Article 3 - Est classé en deuxième catégorie, à la rentrée 2004-2005, le lycée professionnel suivant :

Académie de Créteil

Les Pavillons-sous-Bois - 093 0136 T.
 Article 4 - Sont classés en troisième catégorie, à la rentrée 2004-2005, les lycées professionnels suivants :

Académie de Besançon

Besançon - 025 0014 E

Académie de Dijon

Château-Chinon - 058 0552 K

Académie de Lyon

Saint-Étienne - 042 0049 A.
 Article 5 - Sont classés en quatrième catégorie, à la rentrée 2004-2005, les lycées professionnels suivants :

Académie de Nancy-Metz

Toul - 054 0083 X
Sarreguemines - 057 0100 Z

Académie de Poitiers

Royan - 017 1571 R.
 Article 6 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 26 février 2004
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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