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NOMINATIONS
CAPN unique commune aux corps des instituteurs et des
professeurs des écoles
NOR : MENP0302791A
ARRÊTÉ DU 19-12-2003
MEN
DPE A4
Vu L. n° 90-587 du 4-7-1990, not. art. 38 ; D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-770 du 31-8-1990 mod. ; A. du 21-1-2003
Article 1 -
L’arrêté du 21 janvier 2003 susvisé est modifié
ainsi qu’il suit :
A - Représentants de l’administration
Membres premiers suppléants
- M. Patrick Lasserre, administrateur civil,
est nommé représentant premier suppléant, en remplacement de Mme Jocelyne
Collet-Sassère.
Membres deuxièmes suppléants
- M. Jean-Pierre Pérol, inspecteur de l’éducation
nationale, est nommé représentant deuxième suppléant, en remplacement
de M. Patrick Lasserre ;
- M. Olivier Fontanieu, attaché d’administration centrale est nommé
représentant deuxième suppléant, en remplacement de Mme Agnès Mazars.
B - Représentants élus du
personnel
Corps des professeurs
des écoles
Membres deuxièmes suppléants
Mme Catherine Delarue, liste SNUDI - FO,
est nommée représentante deuxième suppléante du corps des professeurs
des écoles, en remplacement de M. Denis Gomez.
Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à Paris, le 19 décembre 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de
la recherche
et par délégation
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
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bulletin
officiel [B.O.]