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NOMINATIONS
Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration
centrale institué auprès du DPMA
NOR : MENA0302809A
ARRÊTÉ DU 18-12-2003
MEN
DPMA C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod., not. art. 11, alinéa
2 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; arrêtés du 7-4-2003 ; A. du 4-12-2003
Article 1 -
Sont à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés membres
du comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration
centrale institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation
et de l’administration :
Représentants titulaires
- M. Dominique Antoine, directeur
des personnels, de la modernisation et de l’administration, président
du comité d’hygiène et de sécurité spécial ;
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources
humaines pour l’administration centrale, direction des personnels,
de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Martine Ramond, sous-directrice de la logistique de l’administration
centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l’administration
;
- M. Hervé Latimier, administrateur civil, chargé de la sous-direction
des politiques de jeunesse, direction de la jeunesse, de l’éducation
populaire et de la vie associative ;
- M. Michel Eddi, chef de service, adjoint à la directrice de la recherche.
Représentants suppléants
- M. Philippe Gazagnes, chef
de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et
de l’administration ;
- Mme Françoise Liotet, ingénieur de recherche, adjointe à la sous-directrice
de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale,
direction des personnels, de la modernisation et de l’administration
;
- M. Christian Murzeau, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice
de la logistique de l’administration centrale, direction des personnels,
de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Nadine Neulat-Billard, attachée principale d’administration
centrale, chef du bureau de l’action sanitaire et sociale et de
la prévention, direction de l’enseignement scolaire ;
- Mme Agnès Varnat, administratrice civile, chef du bureau des affaires
générales et des emplois, direction des personnels, de la modernisation
et de l’administration.
Article 2 -
Sont, sur désignation des organisations syndicales, à compter de la date
de signature du présent arrêté et pour une durée de trois ans, nommés
membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration
centrale institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation
et de l’administration en qualité de représentants du personnel.
Représentants titulaires
- Mme Gloria Martial, représentante
du SGEN-CFDT ;
- M. Mohamed Boukredia, représentant du SGEN-CFDT ;
- M. Michel Coudray, représentant du SGEN-CFDT ;
- M. Yvon Hodencq, représentant de FO ;
- Mme Rosine Bouvier, représentante de UNSA-Éducation ;
- Mme Alice Davaillon, représentante de UNSA-Éducation ;
- Mme Marie-France Sorre, représentante du SGPEN-AC-CGT.
Représentants suppléants
- M. Zouber Sahri, représentant
du SGEN-CFDT ;
- M. Henri Raymond, représentant du SGEN-CFDT ;
- Mme Yvonne Bihan, représentante du SGEN-CFDT ;
- Mme Sylvie Surmont, représentante de FO ;
- Mme Gisèle Fredj, représentante de UNSA-Éducation ;
- M. Patrick Chauvet, représentant de UNSA-Éducation ;
- M. Gilles Rivage, représentant du SGPEN-AC-CGT.
Article 3 -
L’arrêté du 22 mai 2003 modifié portant désignation des membres
du comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration
centrale institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation
et de l’administration est abrogé.
Article 4 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 18 décembre 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de
la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
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