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accueil B.O. 2003 n°47 du 18 décembre 2003 - sommaire MENS0302732S


Personnels

CNESER
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0302732S
RLR : 710-2
DÉCISION DU 8-12-2003
MEN
CNESER

Par décision de la présidente du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 8 décembre 2003, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, le lundi 26 janvier 2004 à 9 h 30.

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche