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accueil B.O. 2003 n°44 du 27 novembre 2003 - sommaire MENA0302599A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des attachés d’administration scolaire et universitaire
NOR : MENA0302599A
ARRÊTÉ DU 17-11-2003
MEN
DPMA B4


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L; n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-983 mod. ; D. n° 2003-317 du 7-4-2003 ; A. du 7-4-2003 ; A. du 7-5-2001 mod. par arrêtés du 13-9- 2001, 5-12-2002, 24-3-2003 et 29-4-2003 ; PV du 16-10-2003

Article 1 -
Les dispositions de l’arrêté en date du 7 mai 2001 susvisé relatives à la composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des attachés d’administration scolaire et universitaire sont modifiées comme suit, en ce qui concerne les représentants de l’administration et du personnel :

Représentants de l’administration

Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Pélissier Chantal, chargée de l’intérim de chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire : Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Au lieu de : M. Ramond Didier, secrétaire général de l’université Paris III - Sorbonne Nouvelle,
lire :
M. Gay Gilles, secrétaire général de l’université Paris X, Nanterre.

Représentants suppléants

Au lieu de : Mme Saillant Danielle, sous- directrice des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire : M. Ramond Didier, ingénieur de recherche, chargé de la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Au lieu de : M. Garnier Philippe, sous-directeur de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de l’administration et de la modernisation,
lire : Mme Saillant Danielle, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Au lieu de : Mme Jusserand Marie-José, adjointe au chef du bureau de la modernisation et de l’action territoriale au ministère des sports,
lire :
Mme Berger-Aumont Valérie, adjointe au chef du bureau de la modernisation et de l’action territoriale au ministère des sports.

Représentants du personnel

Représentants titulaires

- Mme Tripogney Janine, attachée principale de 1ère classe, en remplacement de M. Oltra Marcel ;
- Mme David Élisabeth, attachée d’administration scolaire et universitaire, en remplacement de Mme Millet Ghislaine.

Représentants suppléants

- Mme Fontana Michèle, attachée principale de 1ère classe, en remplacement de Mme Pétrescou Michèle ;
- M. Forestie Jean-Marc, attaché principal de 1ère classe, en remplacement de Mme Tripogney Janine ;
- M. Muselli Daniel, attaché d’administration scolaire et universitaire, en remplacement de Mme David Élisabeth.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 17 novembre 2003

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche