|
NOMINATIONS
CAPN des attachés d’administration scolaire et universitaire
NOR : MENA0302599A
ARRÊTÉ DU 17-11-2003
MEN
DPMA B4
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L; n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-983
mod. ; D. n° 2003-317 du 7-4-2003 ; A. du 7-4-2003 ; A. du 7-5-2001 mod.
par arrêtés du 13-9- 2001, 5-12-2002, 24-3-2003 et 29-4-2003 ; PV du 16-10-2003
Article 1 -
Les dispositions de l’arrêté en date du 7 mai 2001 susvisé relatives
à la composition de la commission administrative paritaire nationale compétente
à l’égard des attachés d’administration scolaire et universitaire
sont modifiées comme suit, en ce qui concerne les représentants de l’administration
et du personnel :
Représentants de l’administration
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme
Pélissier Chantal, chargée de l’intérim de chef de service, adjointe
au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire :
Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe au directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration.
Au lieu de : M.
Ramond Didier, secrétaire général de l’université Paris III - Sorbonne
Nouvelle,
lire :
M. Gay Gilles, secrétaire général de l’université Paris X, Nanterre.
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme
Saillant Danielle, sous- directrice des personnels ingénieurs, administratifs,
techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées
à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire : M.
Ramond Didier, ingénieur de recherche, chargé de la sous-direction des
personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux,
de santé, des bibliothèques et des musées à la direction des personnels,
de la modernisation et de l’administration.
Au lieu de : M.
Garnier Philippe, sous-directeur de la gestion des ressources humaines
pour l’administration centrale à la direction des personnels, de
l’administration et de la modernisation,
lire : Mme
Saillant Danielle, sous-directrice de la gestion des ressources humaines
pour l’administration centrale à la direction des personnels, de
la modernisation et de l’administration.
Au lieu de : Mme
Jusserand Marie-José, adjointe au chef du bureau de la modernisation et
de l’action territoriale au ministère des sports,
lire :
Mme Berger-Aumont Valérie, adjointe au chef du bureau de la modernisation
et de l’action territoriale au ministère des sports.
Représentants du personnel
Représentants titulaires
- Mme Tripogney Janine, attachée principale de 1ère classe, en remplacement
de M. Oltra Marcel ;
- Mme David Élisabeth, attachée d’administration scolaire et universitaire,
en remplacement de Mme Millet Ghislaine.
Représentants suppléants
- Mme Fontana Michèle, attachée
principale de 1ère classe, en remplacement de Mme Pétrescou Michèle ;
- M. Forestie Jean-Marc, attaché principal de 1ère classe, en remplacement
de Mme Tripogney Janine ;
- M. Muselli Daniel, attaché d’administration scolaire et universitaire,
en remplacement de Mme David Élisabeth.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 17 novembre 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de
la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
haut
de page |