Bulletin officiel n° 43 du 20 novembre 2003

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B.O. 2003

n°43 du 20 novembre 2003 - sommaire

MENF0302565A

Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du CNOUS
NOR : MENF0302565A
ARRÊTÉ DU 6-11-2003
MEN
CNOUS

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-155 du 5-3-1987 mod. ; D. n° 2000-1228 du 13-12-2000 ; A. du 30-4-2002 mod.

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 30 avril 2002 susvisé est modifié, pour les représentants suppléants de l’administration, ainsi qu’il suit :
I - Au lieu de “M. Patrick Bougenot, directeur du CROUS de Besançon”, lire “M. Patrick Bougenot, directeur du CROUS de Dijon”.
II - “M. Vincent Gaulmin, gestionnaire principal du CROUS de Créteil” est remplacé par “M. Jean-Luc Argentier, gestionnaire principal du CROUS de Grenoble”.
Article 2 - Le directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 6 novembre 2003

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des affaires financières
Michel DELLACASAGRANDE

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