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accueil B.O. 2003 n°35 du 25 septembre 2003 - sommaire MENE0302038A


Traitements et indemnités, avantages sociaux

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées professionnels
NOR : MENE0302038A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 18-9-2003
MEN
DESCO

Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 2-8-2002 ; A. du 12-3-2003

Article 1 - La liste fixée par l’arrêté du 12 mars 2003 est reconduite pour l’année 2003-2004 sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2003-2004, les établissements suivants :

Académie de Besançon

Grand-Charmont - 025 1434 Y

Académie de Bordeaux

Talence - 033 0127 J

Académie de Caen

Honfleur - 014 0057 L

Académie de Clermont-Ferrand

Le Puy-en-Velay - 043 0810 X

Académie de Créteil

Neuilly-sur- Marne - 093 1609 U
Cachan - 094 0131 G

Académie de Grenoble

Voiron - 038 0147 D

Académie de Lille

Cambrai - 059 0261 N
Caudry - 059 0045 D

Académie de Lyon

Saint-Étienne - 042 0048 Z

Académie de Nice

Hyères - 083 0026 C

Académie de Paris

Paris 2ème - 075 0448 E

Académie de Toulouse

Lacapelle-Marival - 046 0016 T.
Article 3 - Sont classés en première catégorie, à la rentrée 2003-2004, les lycées professionnels suivants :

Académie d’Aix-Marseille

Sorgues - 084 1078 R

DOM

Académie de la Martinique

Ducos - 972 0847 N

Académie de Guyane

Matoury - 973 0372 S.
Article 4 - Sont classés en quatrième catégorie, à la rentrée 2003-2004, les lycées professionnels suivants :

Académie de Besançon

Audincourt - 025 0001 R

Académie de Lille

Cambrai - 059 0037 V.
Article 5 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 18 septembre 2003

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche