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accueil B.O. 2003 n°35 du 25 septembre 2003 - sommaire MENE0302037A


Traitements et indemnités, avantages sociaux

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées et des écoles de métiers
NOR : MENE0302037A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 18-9-2003
MEN
DESCO

Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 12-3-2003

Article 1 - La liste fixée par l’arrêté du 12 mars 2003 est reconduite pour l’année 2003-2004, sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 - Sont classés, en deuxième catégorie à la rentrée 2003-2004, les lycées suivants :

Académie de Grenoble

Villard-Bonnot - 038 3263 R

Académie de Nice

Hyères - 083 1563 Y

DOM

Académie de Martinique

Bellefontaine - 972 0823 M

Académie de Guyane

Saint-Laurent-du-Maroni - 973 0371 R

Académie de la Réunion

Saint-André - 974 1324 W

TOM

Mayotte

M’tsangadoua - 976 0270 P

Polynésie française

Pirae - Tahiti - 984 0407 V.
Article 3 - Sont classés, en troisième catégorie, à la rentrée 2003-2004, les lycées suivants :

Académie de Créteil

Neuilly-sur- Marne - 093 2291 K

Académie de Lille

Caudry - 059 0044 C.
Article 4 - Sont classés, en quatrième catégorie, à la rentrée 2003-2004, les lycées suivants :

Académie de Créteil

Cachan - 094 0111 K

Académie de Grenoble

Voiron - 038 0092 U

Académie de Lille

Saint-Martin-les-Boulogne - 062 4109 E.
Article 5 - Est rayé du classement des lycées et écoles de métier, à compter de la rentrée 2003-2004, le lycée suivant :

Académie de Lille

Saint-Martin-les-Boulogne - 062 4251J.
Article 6 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 18 septembre 2003

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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