MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATIONS
CAPN de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
NOR : MENP0300977A à NOR : MENP0300983A
ARRETÉS DU 29-4-2003

MEN

DPE A1


NOR : MENP0300977A
PROFESSEURS DE CHAIRES SUPÉRIEURES
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-1-1970 ; A. du 2-8-2002 ; A. du 20-1-2003
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Marsigny Alain, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Simon Jacques.

Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 29 avril 2003

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300978A

PROFESSEURS AGRÉGÉS

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002; A. du 20-1-2003
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Marsigny Alain, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Simon Jacques.

Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 29 avril 2003

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300979A

PROFESSEURS CERTIFIÉS, ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002; A. du 20-1-2003
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Marsigny Alain, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Simon Jacques.

Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 29 avril 2003

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300980A

PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHY-SIQUE ET SPORTIVE ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002; A. du 20-1-2003
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I - Commission administrative paritaire nationale du corps des professeurs d'éducation physique et sportive

A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Marsigny Alain, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Simon Jacques.

II - Commission administrative paritaire nationale du corps des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Marsigny Alain, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Simon Jacques.

Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 29 avril 2003

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300981A

PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNEL

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-495 du 3-7-1987 mod. ; A. du 2-8-2002; A. du 20-1-2003
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Marsigny Alain, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Simon Jacques.

Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 29 avril 2003

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300982A

CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod. ; A. du 2-8-2002; A. du 20-1-2003
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Marsigny Alain, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Simon Jacques.

Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 29 avril 2003

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE


NOR : MENP0300983A

DIRECTEURS DE CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION-PSYCHOLOGUES

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-973 du 23-9-1991 mod. ; A. du 2-8-2002; A. du 20-1-2003
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration

a) Membres titulaires
- M. Marsigny Alain, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Simon Jacques.

Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 29 avril 2003

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE


 
B.O. n°19 du 8 mai 2003

© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/19/mvtp.htm