ADMINISTRATION
CENTRALE DU MEN
NOR : MENA0300876A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 16-4-2003
MEN
DPMA C1
Attributions
de fonctions Vu D.
n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2002-959 du 4-7-2002 ; D. n° 2003-317
du 7-4-2003 ; arrêtés du 7-4-2003Article
1 - Les
attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère
de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sont effectuées
ainsi qu'il suit :
ORGANES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE
Bureau du Cabinet Chef du bureau du Cabinet
M. Hervé Célestin, ingénieur de
recherche
Bureau du Cabinet - Recherche Chef du bureau du Cabinet
Mme Anne-Marie Célestin, attachée principale
d'administration centrale
DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
(DJEPVA)
Adjoint à la directrice
M. François Vareille, chargé de l'intérim
de chef de service
Mission de l'engagement des jeunes
Thierry Delanoë, inspecteur principal de la jeunesse,
des sports et des loisirs A - Sous-direction des politiques de jeunesse
M. Hervé Latimier, administrateur civil
DJEPVA A1 - Bureau des centres de vacances et de loisirs
Chef du bureau
Mlle Catherine Croiset, inspectrice de la jeunesse,
des sports et des loisirs
DJEPVA A2 - Bureau de l'information, de la participation
et des initiatives des jeunes
Chef du bureau (par intérim)
M. François Fourreau, inspecteur de la jeunesse,
des sports et des loisirs
DJEPVA A3 - Bureau des politiques éducatives
territoriales
Chef du bureau
M. Gérard Letessier, professeur des écoles B - Sous-direction de la vie associative et de l'éducation
populaire
M. François Vareille
DJEPVA B1 - Bureau des affaires administratives et
financières
Chef du bureau
Mme Geneviève Bier, attachée principale
d'administration centrale
DJEPVA B2 - Bureau de la promotion de la vie associative
Chef du bureau
M. Édouard Clavijo, attaché principal
d'administration centrale
DJEPVA B3 - Bureau des échanges internationaux
et des pratiques culturelles et sociales
Chef du bureau
Mlle Dominique Billet, inspectrice principale de la
jeunesse, des sports et des loisirs
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
(DES)
Adjoints au directeur
M. Jean-Pierre Korolitski, chef de service
M. Éric Bernet, chargé de l'intérim
de chef de service
Conseillers d'établissement
Coordonnateur
M. Gilbert Knaub, professeur des universités
Chargés de mission scientifique et pédagogique
Coordonnateur
M. Philippe Vidal, professeur des universités
Mission à l'emploi
M. Jean-Michel Hotyat, professeur certifié
Mission aux relations internationales
M. Jacques-Philippe Saint-Gérand, professeur
des universités
A - Service des contrats et des formations
M. Jean-Pierre Korolitski, chef de service Sous-direction de la politique contractuelle
Mme Isabelle Roussel, administratrice civile
DES A1 - Bureau des établissements d'Ile-de-France
Chef du bureau
M. Jean-Claude Jacquemard, attaché principal
d'administration centrale
DES A2 - Bureau des établissements du Nord et
de l'Est
Chef du bureau
M. Daniel Brunet, ingénieur de recherche
DES A3 - Bureau des établissements du Sud-Est
Chef du bureau
Mme Christiane Coutarel, attachée d'administration
centrale
DES A4 - Bureau des établissements du Sud-Ouest
Chef du bureau
M. Gilles Boucher, attaché principal d'administration
centrale
DES A5 - Bureau des établissements du Grand-Ouest
et de l'outre-mer
Chef du bureau
Mlle Catherine Malinie, attachée principale
d'administration centrale Sous-direction de la vie étudiante et des
formations post-baccalauréat
M. Patrick Lévy, sous-directeur
DES A6 - Bureau de la vie étudiante
Chef du bureau
Mme Claudine Bachy, professeure certifiée
DES A7 - Bureau de l'orientation et du cursus licence
Chef du bureau
Mme Micheline Belin, attachée principale d'administration
centrale
DES A8 - Bureau des formations courtes professionnalisées
Chef du bureau
M. Vincent Geffrin, attaché principal d'administration
centrale
DES A9 - Bureau des classes préparatoires
Chef du bureau
M. Michel Le Mandat, attaché principal d'administration
scolaire et universitaire Sous-direction des certifications supérieures
et doctorales
Mme Jacqueline Lemant, administratrice civile
DES A10 - Bureau des formations et écoles doctorales
Chef du bureau
N...
DES A11 - Bureau des masters
Chef du bureau
M. Rémy Gicquel, attaché principal d'administration
centrale
DES A12 - Bureau des formations de santé
Chef du bureau
M. Charles Jobert, attaché principal d'administration
centrale
DES A13 - Bureau des écoles supérieures
Chef du bureau
Mme Florentine Petit, attachée principale d'administration
centrale
DES A14 - Bureau de la formation initiale des enseignants
Chef du bureau
M. Pascal Jorland, attaché principal d'administration
centrale
B - Service des établissements M. Éric Bernet, chargé de l'intérim
de chef de service
Bureau de l'organisation des systèmes d'information
Chef du bureau
M. Jean-Louis Prévost, ingénieur de recherche Sous-direction des bibliothèques et de la
documentation
M. Claude Jolly, sous-directeur
DES B1 - Bureau de la coordination documentaire
Chef du bureau
Mlle Joëlle Claud, conservatrice générale
des bibliothèques
DES B2 - Bureau de la modernisation des bibliothèques
Chef du bureau
Mme Chantal Freschard, conservatrice générale
des bibliothèques
DES B3 - Bureau de la formation, de l'édition
et des systèmes d'information
Chef du bureau
M. Jean-Émile Tosello-Bancal, conservateur en
chef des bibliothèques Sous-direction de l'organisation et des moyens de
l'enseignement supérieur
M. Marc Rolland, chargé de l'intérim
de sous-directeur
DES B4 - Bureau de la réglementation et des
statuts
Chef du bureau
Mlle Sylvie Vidal, attachée principale d'administration
centrale
DES B5 - Bureau des moyens et de la coordination de
l'enseignement supérieur
Chef du bureau
N...
DES B6 - Bureau de la gestion des emplois
Chef du bureau
Mme Danièle Kerneis, attachée principale
d'administration centrale
DES B7 - Bureau de l'analyse et de la modernisation
de la gestion
Chef du bureau
Mme Brigitte Botalla-Gambetta, ingénieure de
recherche Sous-direction de l'aménagement et de la
carte universitaires
N...
DES B8 - Bureau de l'aménagement universitaire
Chef du bureau
M. Éric Affolter, attaché d'administration
centrale
DES B9 - Bureau de l'architecture et de l'urbanisme
Chef du bureau
M. Yvon Lozano, attaché principal d'administration
centrale
DES B10 - Bureau du financement des politiques immobilières
Chef du bureau
N...
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
Adjoint au directeur
M. Jean-François Cuisinier, chargé de
l'intérim de chef de service
A - Service des formations M. Jean-François Cuisinier, chargé
de l'intérim de chef de service
Mission de l'éducation artistique et de l'action
culturelle
M. Jean-François Chaintreau, administrateur
civil
Mission de l'orientation
M. René-Pierre Halter, inspecteur de l'éducation
nationale
Mission de l'adaptation et de l'intégration
scolaire
Mme Marie-Claude Courteix, inspectrice de l'éducation
nationale Sous-direction des enseignements des écoles
et des formations générales et technologiques des collèges
et lycées
M. Bernard Maccario, sous-directeur
DESCO A1 - Bureau des écoles
Chef du bureau
Mme Viviane Bouysse, inspectrice d'académie-inspectrice
pédagogique régionale
DESCO A2 - Bureau des collèges
Chef du bureau
Mme Jacqueline Bloas-Gonin, ingénieure de recherche
DESCO A3 - Bureau des lycées
Chef du bureau
Mme Agnès Ferra-Desclaux, inspectrice de l'éducation
nationale
DESCO A4 - Bureau du contenu des enseignements
Chef du bureau
M. Jean-Marc Blanchard, professeur agrégé Sous-direction des formations professionnelles
M. Christian Duc, sous-directeur
DESCO A5 - Bureau du partenariat avec le monde professionnel
et des commissions professionnelles consultatives
Chef du bureau
Mme Jacqueline Ménagé, inspectrice d'académie-inspectrice
pédagogique régionale
DESCO A6 - Bureau de la réglementation des diplômes
professionnels
Chef du bureau
Mme Marie-Véronique Samama-Patte, attachée
principale d'administration centrale
DESCO A7 - Bureau de la formation professionnelle initiale,
de l'apprentissage et de l'insertion
Chef du bureau
Mme Maryannick Malicot, inspectrice de l'éducation
nationale
DESCO A8 - Bureau de la formation continue des adultes
Chef du bureau
M. Patrick Chauvet, attaché principal d'administration
centrale Sous-direction des actions éducatives et
de la formation des enseignants
Mme Martine Le Guen, sous-directrice
DESCO A9 - Bureau des actions éducatives, culturelles
et sportives
Chef du bureau
M. Laurent Bazin, professeur agrégé
DESCO A10 - Bureau de la formation continue des enseignants
Chef du bureau
Mme Germaine Simoni, professeure agrégée
DESCO A11 - Bureau de la valorisation des innovations
pédagogiques
Chef du bureau
Mme Christine Faucqueur, professeure agrégée
B - Service des établissements N...
Mission outre-mer
M. René-Teddy Tanier, attaché principal
d'administration centrale Sous-direction de la prévision et des moyens
M. Jean-Pierre Deloche, sous-directeur
DESCO B1 - Bureau des études prévisionnelles
Chef du bureau
M. Michel Coudroy, ingénieur de recherche
DESCO B2 - Bureau du budget, des crédits et
des aides à la scolarité
Chef du bureau
Mme Christine Géhin, conseillère d'administration
scolaire et universitaire
DESCO B3 - Bureau des emplois
Chef du bureau
Mme Martine Garcia, conseillère d'administration
scolaire et universitaire Sous-direction des établissements et de la
vie scolaire
M. Claude Bisson-Vaivre, inspecteur d'académie-inspecteur
pédagogique régional
DESCO B4 - Bureau de l'action sanitaire et sociale
et de la prévention
Chef du bureau
Mme Nadine Neulat-Billard, attachée principale
d'administration centrale
DESCO B5 - Bureau du réseau scolaire
Chef du bureau
Mme Ghislaine Fritsch, attachée principale d'administration
centrale
DESCO B6 - Bureau de la réglementation et de
la vie des écoles et des établissements
Chef du bureau
Mme Dominique Raynaud, attachée principale d'administration
scolaire et universitaire
DESCO B7 - Bureau des relations internationales
Chef du bureau
Mme Anne Dutertre, professeure agrégée
C - Mission emplois-jeunes M. Éric Piozin, sous-directeur
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Adjoint à la directrice
M. Michel Eddi, chef de service
Conseillers pour les organismes de recherche
N...
Chargés de mission scientifique
N... A - Sous-direction de la recherche universitaire
Mme Anne Giami, chargée de l'intérim
de sous-directrice
DR A1 - Bureau du partenariat et du financement de
la recherche universitaire
Chef du bureau
Mme Pascale Saint-Cyr, ingénieure de recherche
DR A2 - Bureau des établissements et des écoles
françaises à l'étranger
Chef du bureau
M. Maurice Caraboni, attaché principal d'administration
centrale
DR A3 - Bureau des allocations de recherche et du post-doctorat
Chef du bureau
M. Yves Fau, attaché principal d'administration
centrale
DR A4 - Bureau des actions concertées et des
affaires générales
Chef du bureau
M. Claude Guichard, attaché principal d'administration
centrale B - Mission de la culture et de l'information scientifiques
et techniques et des musées
Mme Brigitte Vogler, ingénieure de recherche
DR B1 - Bureau de la culture scientifique et technique
et de la communication
Chef du bureau
M. Yves-André Bernabeu, ingénieur de
recherche
DR B2 - Bureau de l'information scientifique et technique
Chef du bureau
Mme Claude Legris, maître de conférences
DR B3 - Bureau des musées et du patrimoine scientifique
et technique
Chef du bureau
M. Laurent Péru, agent contractuel C - Sous-direction des organismes de recherche et
de la coordination de la politique de recherche
M. Philippe Imbert, administrateur civil
DR C1 - Bureau des structures de recherche et de la
réglementation
Chef du bureau
Mme Nelly Mathieu, attachée principale d'administration
centrale
DR C2 - Bureau de la programmation et du financement
de la recherche
Chef du bureau
M. Alain Labidoire, attaché principal d'administration
centrale
DR C3 - Bureau de l'emploi scientifique
Chef du bureau
M. Robby Judes, administrateur civil
DR C4 - Bureau de la tutelle des organismes de recherche
Chef du bureau
Mme Martine Veyret, ingénieure de recherche D - Mission pour la parité dans la recherche
et l'enseignement supérieur
Mme Joëlle Wiels, directrice de recherche
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
Adjoint au directeur
M. Jacques Serris, chef de service
Comité consultatif du développement technologique
N...
Conseillère juridique
Mme Michèle Hannoyer, chef de service
Conseiller du directeur
M. Daniel Royer, ingénieur de recherche A - Départements technologiques
DT A1 - Département espace, aéronautique
Directeur du département
M. Christophe Mathieu, ingénieur en chef de
l'armement
DT A2 - Département bio-ingénierie
Directeur du département
M. Jean Deregnaucourt, agent contractuel
DT A3 - Département technologies de l'information
et de la communication
Directeur du département
M. Joseph Mariani, directeur de recherche
DT A4 - Département énergie, transports,
environnement, ressources naturelles
Directeur du département
M. Bernard Frois, directeur de recherche
DT A5 - Département nouvelles technologies pour
la société
Directeur du département
N... B - Sous-direction des technologies de l'information
et de la communication pour l'éducation
M. Benoit Sillard, agent contractuel
Adjointe
Mme Béatrix Desmaison, attachée principale
d'administration scolaire et universitaire
DT B1 - Bureau des technologies de l'information et
de la communication pour l'enseignement scolaire
Chef du bureau
M. Alain Le Pape, professeur d'enseignement général
de collège
DT B2 - Bureau de la production et de la diffusion
du multimédia éducatif
Chef du bureau
M. Gilles Braun, professeur agrégé
DT B3 - Bureau des technologies de l'information et
de la communication pour l'enseignement supérieur
Chef du bureau
M. Philippe Perrey, professeur certifié C - Sous-direction de l'innovation et du développement
technologique
N...
DT C1 - Bureau des programmes communautaires de recherche
Chef du bureau
M. Michel Gaillard, directeur de recherche
DT C2 - Bureau des procédures d'aide à
la recherche industrielle et à l'innovation
Chef du bureau
M. Jacques Astoin, chargé de mission
DT C3 - Bureau des affaires générales
et financières
Chef du bureau
M. Jean-Pierre Roques, attaché principal d'administration
centrale
DT C4 - Bureau de l'action régionale, de la
formation et de l'emploi
Chef du bureau
Mme Béatrice du Lau d'Allemans, ingénieure
de recherche
DIRECTION DE L'ÉVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE
(DEP)
Adjoint à la directrice
Mme Jocelyne Collet-Sassère, chargée
de l'intérim de chef de service
Adjoint à la directrice pour les statistiques
M. Alain Goy, inspecteur général de l'INSEE
Bureau des affaires générales et financières
Chef du bureau
M. Abdelhadi Ait-Hadi, agent contractuel
Mission éducation, économie, emploi
M. Claude Sauvageot, agent contractuel
Mission aux relations européennes et internationales
M. Gérard Bonnet, professeur agrégé
Mission aux relations avec la recherche sur l'éducation
et la formation
Mme Françoise Oeuvrard, ingénieure de
recherche A - Sous-direction des études prospectives
et des outils d'aide au pilotage
M. Pierre Fallourd, chargé de l'intérim
de sous-directeur
DEP A1 - Bureau des études prévisionnelles
Chef du bureau
Mme Dominique Girard-Reydet, administratrice civile
DEP A2 - Bureau des indicateurs et outils d'aide au
pilotage
Chef du bureau
Mme Hélène Moulin-Rodarie, ingénieure
d'études
DEP A3 - Bureau de la valorisation et de la diffusion
des statistiques, études et évaluations
Chef du bureau
Mme Kristel Radica, ingénieure de recherche
DEP A4 - Bureau de l'édition
Chef du bureau
M. Jean-Claude Brenot, ingénieur de recherche B - Sous-direction des études statistiques
M. Alain Goy, inspecteur général de l'INSEE
Adjointe
Mme Fabienne Rosenwald, administratrice de l'INSEE
DEP B1 - Bureau des études statistiques sur
l'enseignement scolaire
Chef du bureau
M. Antoine Santolini, chargé de mission de l'INSEE
DEP B2 - Bureau des études statistiques sur
l'enseignement supérieur
Chef du bureau
M. Michel de Saboulin, administrateur de l'INSEE
DEP B3 - Bureau des études statistiques sur
la recherche
Chef du bureau
Mme Dominique Francoz, administratrice de l'INSEE
DEP B4 - Bureau des études statistiques sur
l'alternance, l'insertion des jeunes et la formation continue
Chef du bureau
Mme Véronique Sandoval, chargée de mission
de l'INSEE
DEP B5 - Bureau des études statistiques sur
les personnels
Chef du bureau
M. Alain Lopes, ingénieur de recherche
DEP B6 - Bureau du compte de l'éducation
Chef du bureau
Mme Michèle Jacquot, ingénieure de recherche
DEP B7 - Centre de l'informatique statistique et de
l'aide à la décision
Chef du centre
M. Jean-Paul Dispagne, agent contractuel
DEP B8 - Bureau des nomenclatures et répertoires
Chef du bureau
Mme Françoise Kammoun, ingénieure de
recherche C - Sous-direction de l'évaluation
M. Jean-Claude Emin, chargé de l'intérim
de sous-directeur
DEP C1 - Bureau de l'évaluation des élèves
et des étudiants
Chef du bureau
Mme Jacqueline Levasseur, ingénieure de recherche
DEP C2 - Bureau de l'évaluation des établissements
et des unités d'éducation
Chef du bureau
Mme Dominique Allain, attachée principale de
l'INSEE
DEP C3 - Bureau de l'évaluation des pratiques
et des politiques en matière d'éducation et de jeunesse
Chef du bureau
Mme Catherine Régnier, professeure agrégée
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
Adjoints au directeur
M. Alain Perritaz, chargé de l'intérim
de chef de service
M. Alain Marsigny, chargé de l'intérim
de chef de service
Cellule informatique
M. Ange Simon, ingénieur d'études
A - Service des statuts, de la prévision et du recrutement M. Alain Perritaz, chargé de l'intérim
de chef de service Sous-direction des statuts et de la réglementation
N...
DPE A1 - Bureau des affaires statutaires et réglementaires
du premier et du second degré
Chef du bureau
M. Patrick Lasserre, administrateur civil
DPE A2 - Bureau des affaires statutaires et réglementaires
de l'enseignement supérieur et de la recherche
Chef du bureau
M. Jean-Pierre André, attaché principal
d'administration centrale
DPE A3 - Bureau de la réglementation des recrutements
Chef du bureau
Mme Élisabeth Guichené, attachée
principale d'administration centrale Sous-direction des études et de la gestion
prévisionnelle
Mme Jacqueline Héritier, sous-directrice
DPE A4 - Bureau du contrôle de la gestion déconcentrée
du premier degré
Chef du bureau
M. Didier Augeral, attaché principal d'administration
centrale
DPE A5 - Bureau de la gestion prévisionnelle
des enseignants du second degré
Chef du bureau
M. Éric Peyre, administrateur civil
DPE A6 - Bureau de la gestion prévisionnelle
des enseignants du supérieur
Chef du bureau
M. Loïc Thomas, attaché principal d'administration
centrale Sous-direction du recrutement
Mme Geneviève Guidon, chargée de l'intérim
de sous-directrice
DPE A7 - Bureau du contrôle de gestion des concours
Chef du bureau
M. Olivier Guillou, attaché principal d'administration
centrale
DPE A8 - Bureau des concours de lettres, langues et
tertiaire
Chef du bureau
Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attachée
principale d'administration centrale
DPE A9 - Bureau des concours de sciences, EPS, arts
et vie scolaire
Chef du bureau
Mme Hélène Frimour, attachée principale
d'administration scolaire et universitaire
DPE A10 - Bureau de l'organisation du recrutement des
personnels de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
M. Michel Maurage, conseiller d'administration scolaire
et universitaire
B - Service de gestion des ressources humaines M. Alain Marsigny, chargé de l'intérim
de chef de service Sous-direction de la gestion des carrières
des personnels du second degré
M. Didier Sabine, sous-directeur
DPE B1 - Bureau d'analyse et de contrôle de gestion
Chef du bureau
N...
DPE B2 - Bureau des disciplines littéraires
et des sciences humaines, de l'éducation physique et sportive et des personnels
d'éducation, de documentation et d'orientation
Chef du bureau
Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée principale
d'administration centrale
DPE B3 - Bureau des disciplines scientifiques et technologiques
et des professeurs de lycée professionnel
Chef du bureau
M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration
centrale
DPE B4 - Bureau des enseignants du premier degré
détachés et de l'affectation des personnels dans les territoires
d'outre-mer
Chef du bureau
Mme Nadège Balducci, attachée principale
d'administration centrale
DPE B5 - Bureau des personnels des lycées et
collèges détachés et du recrutement des personnels pour l'enseignement
à l'étranger
Chef du bureau
M. Noël Herrmann, attaché principal d'administration
centrale
DPE B6 - Cellule des affaires contentieuses et disciplinaires
Mme Nathalie Battesti, attachée d'administration
centrale
DPE B7 - Mission des relations sociales
Mme Élisabeth Doucet, inspectrice d'académie-inspectrice
pédagogique régionale Sous-direction de la gestion des carrières
des personnels enseignants du supérieur
N...
Chef de mission
M. Jacques Simon
DPE B8 - Bureau des affaires communes, des personnels
des grands établissements et des personnels à statut spécifique
Chef du bureau
M. Gérard Cordier, attaché principal
d'administration scolaire et universitaire
DPE B9 - Bureau des lettres et des sciences humaines
Chef du bureau
Mme Mireille Morelli-Kotsikos, conseillère d'administration
scolaire et universitaire
DPE B10 - Bureau du droit, de l'économie et
de la gestion
Chef du bureau
Mme Kim David, attachée principale d'administration
centrale
DPE B11 - Bureau des sciences
Chef du bureau
M. Michel Perros, attaché principal d'administration
centrale
DPE B12 - Bureau des personnels de santé
Chef du bureau
M. Jean Deroy, attaché principal d'administration
centrale
DIRECTION DE L'ENCADREMENT (DE)
Adjoint à la directrice
M. François Dumas, chargé de l'intérim
de chef de service A - Sous-direction de la gestion prévisionnelle
et des missions de l'encadrement
N...
DE A1 - Bureau des statuts, de la réglementation
et de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Chef du bureau
M. Pascal Roinel, ingénieur de recherche
DE A2 - Bureau des emplois fonctionnels et des carrières
Chef du bureau
N...
DE A3 - Bureau de la formation
Chef du bureau
M. Stéphane Kesler, administrateur civil B - Sous-direction des personnels d'encadrement
N...
DE B1 - Bureau de l'encadrement administratif
Chef du bureau
Mme Geneviève Doumenc, attachée principale
d'administration centrale
DE B2 - Bureau des IA-IPR et des IEN
Chef du bureau
Mlle Valérie Liger-Belair, attachée principale
d'administration centrale
DE B3 - Bureau des personnels de direction des lycées
et collèges
Chef du bureau
Mme Martine Burdin, conseillère d'administration
scolaire et universitaire
DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L'ADMINISTRATION (DPMA)
Adjoints au directeur
M. Gilles Fournier, chargé de l'intérim
de chef de service
Mme Chantal Pélissier, chargée de l'intérim
de chef de service
M. Philippe Gazagnes, chargé de l'intérim
de chef de service
Cellule de pilotage des systèmes d'information
Mme Nicole Hernandez, ingénieure de recherche
A - Service du pilotage des services académiques
et de la modernisation M. Gilles Fournier, chargé de l'intérim
de chef de service Sous-direction du pilotage de l'informatique
N...
Adjoint
M. Michel Blanché, ingénieur de recherche
DPMA A1 - Bureau des projets et des produits nationaux
Chef du bureau
Mme Ghislaine Maréchalle, ingénieure
de recherche
DPMA A2 - Bureau des marchés et du budget informatiques
Chef du bureau
M. Philippe Ajuelos, agent contractuel
DPMA A3 - Bureau des études techniques et des
plans d'informatisation
Chef du bureau
M. Michel Affre, agent contractuel
DPMA A4 - Bureau des développements des applications
nationales
Chef du bureau
M. Philippe Ropiot, agent contractuel Sous-direction des moyens des services et du patrimoine
Mme Nicole Faget, sous-directrice
DPMA A5 - Bureau du budget et des emplois
Chef du bureau
Mme Mathilde Baéza, conseillère d'administration
scolaire et universitaire
DPMA A6 - Bureau de l'équipement et du fonctionnement
des services académiques
Chef du bureau
Mme Annie Bréard, attachée principale
d'administration scolaire et universitaire
DPMA A7 - Bureau de la gestion du patrimoine
Chef du bureau
Mme Annick Dessagnes, ingénieure de recherche Sous-direction de la décentralisation et
de la modernisation
Mme Élisabeth Arnold, administratrice civile
DPMA A8 - Département de la décentralisation
Chef du département
Mme Laura Ortusi, administratrice civile
DPMA A9 - Département de la modernisation
Chef du département
Mlle Marion Ducarre, attachée principale d'administration
de recherche et de formation
DPMA A10 - Cellule des consultants internes
B - Service des personnels des services déconcentrés
et des établissements publics Mme Chantal Pélissier, chargée
de l'intérim de chef de service
Mission de la formation
M. Frédéric Sénèze, ingénieur
de recherche Sous-direction de la gestion prévisionnelle
des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale
M. Sylvain Merlen, administrateur civil
DPMA B1 - Bureau de la gestion prévisionnelle
Chef du bureau
N...
DPMA B2 - Bureau des études statutaires et de
la réglementation
Chef du bureau
Mme Fabienne Thibau-Lévêque, administratrice
civile
DPMA B3 - Bureau de l'action sanitaire et sociale
Chef du bureau
M. Didier Lozé, attaché principal d'administration
centrale Sous-direction des personnels ingénieurs,
administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques
et des musées
Mme Danielle Saillant, sous-directrice
DPMA B4 - Bureau des personnels administratifs, techniques,
ouvriers et des personnels sociaux et de santé
Chef du bureau
Mme Cécile Bouvier, attachée principale
d'administration centrale
DPMA B5 - Bureau des personnels ingénieurs,
techniques, administratifs de recherche et de formation
Chef du bureau
Mme Michèle Luneau, attachée principale
d'administration scolaire et universitaire
DPMA B6 - Bureau des personnels des bibliothèques
et des musées
Chef du bureau
Mlle Marie-Paule Guyetant, attachée principale
d'administration scolaire et universitaire
DPMA B7 - Bureau des concours
Chef du bureau
M. Jean-François Saliba, attaché principal
d'administration centrale
C - Service de l'administration centrale M. Philippe Gazagnes, chargé de l'intérim
de chef de service
Département des archives
Chef du département
Mme Élise Franque, conservatrice du patrimoine Sous-direction de la gestion des ressources humaines
pour l'administration centrale
M. Philippe Garnier, chargé de l'intérim
de sous-directeur
Adjointe
Mme Françoise Liotet, conseillère d'administration
scolaire et universitaire
DPMA C1 - Bureau des affaires générales
et des emplois
Chef du bureau
Mlle Agnès Varnat, administratrice civile
DPMA C2 - Bureau de gestion des personnels
Chef du bureau
M. Éric Verhaeghe, administrateur civil
Adjointe
Mme Marylène Iannascoli, attachée d'administration
centrale
DPMA C3 - Bureau de la formation des personnels de
l'administration centrale
Chef du bureau
Mme Sandrine Batal, ingénieure de recherche
Adjointe
Mme Michèle Koné, attachée principale
d'administration centrale Sous-direction de la logistique de l'administration
centrale
Mme Martine Ramond, administratrice civile
Adjoint
M. Christian Murzeau, administrateur civil
DPMA C4 - Bureau des affaires financières et
des marchés
Chef du bureau
M. Olivier Valenchon, attaché principal d'administration
centrale
DPMA C5 - Bureau des affaires patrimoniales
Chef du bureau
M. Jean-Michel Bazire, ingénieur de recherche
DPMA C6 - Bureau des services généraux
Chef du bureau
M. Jean-Jacques Ladvie, attaché principal d'administration
centrale
DPMA C7 - Bureau de la communication, de l'impression
et de la diffusion
Chef du bureau
N...
DPMA C8 - Bureau de la gestion des frais de déplacement
Chef du bureau
Mme Dominique Belascain, attachée principale
d'administration centrale
DPMA C9 - Bureau de la logistique du site Descartes
Chef du bureau
M. Bernard Demassiet, ingénieur de recherche Sous-direction de l'informatique de l'administration
centrale
M. Maurice Fischer, sous-directeur
Adjoint
M. Jean Cervoni, agent contractuel
DPMA C10 - Bureau de l'architecture et des infrastructures
techniques
Chef du bureau
M. Jean Cervoni, agent contractuel
DPMA C11 - Bureau des matériels et logiciels
et de l'assistance
Chef du bureau
Mme Marie-José Caillaud, ingénieure de
recherche
DPMA C12 - Bureau de l'ingénierie, des systèmes
d'information et de communication
Chef du bureau
Mme Jacqueline Deschamps, professeure d'éducation
physique et sportive
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
Adjoint au directeur
Mme Marie-Anne Lévêque, chef de service
Mission pour la mise en œuvre de la loi organique
relative aux lois de finances
M. Gérard Maillet, administrateur civil
Bureau d'études
Chef du bureau
Mme Françoise Legrand, attachée principale
d'administration centrale
Cellule informatique
M. Jean-Luc Tropis, agent contractuel A - Sous-direction du budget de la jeunesse et de
l'enseignement scolaire
M. Bernard Haddad, chargé de l'intérim
de sous-directeur
DAF A1 - Bureau du budget de la jeunesse et de l'enseignement
scolaire
Chef du bureau
M. Thierry Bergeonneau, attaché principal d'administration
centrale
DAF A2 - Bureau de la comptabilité de la jeunesse
et de l'enseignement scolaire
Chef du bureau
M. Jean-Paul Duprat, attaché principal d'administration
centrale
DAF A3 - Bureau de la réglementation comptable
et du conseil aux établissements publics locaux d'enseignement
Chef du bureau
Mme Évelyne Piffeteau, attachée principale
d'administration scolaire et universitaire
DAF A4 - Bureau des affaires générales
et des établissements publics nationaux
Chef du bureau
Mme Éliane Brouard, administratrice civile B - Sous-direction du budget de l'enseignement supérieur
et de la recherche
M. Christophe Mauriet, administrateur civil
DAF B1 - Bureau du budget de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
M. Stéphane Athanase, attaché principal
d'administration centrale
DAF B2 - Bureau du budget de la recherche
Chef du bureau
M. Jérôme Marie, attaché d'administration
centrale
DAF B3 - Bureau de la comptabilité de l'enseignement
supérieur
Chef du bureau
Mme Sylvie Laplante, attachée principale d'administration
scolaire et universitaire
DAF B4 - Bureau de la comptabilité de la recherche
Chef du bureau
M. Philippe Carboni, attaché principal d'administration
centrale C - Sous-direction des affaires statutaires, des
emplois et des rémunérations
Mme Catherine Gaudy, sous-directrice
DAF C1 - Bureau de la coordination statutaire et des
indemnités
Chef du bureau
M. Frédéric Bonnot, administrateur civil
Adjointe
Mme Corinne Pasquay, administratrice civile
DAF C2 - Bureau des rémunérations
Chef du bureau
Mme Véronique Gris, conseillère d'administration
scolaire et universitaire
DAF C3 - Bureau du contrôle des emplois
Chef du bureau
M. Didier Wagner, conseiller d'administration scolaire
et universitaire D - Sous-direction de l'enseignement privé
Mme Annick Wagner, sous-directrice
DAF D1 - Bureau des personnels enseignants
Chef du bureau
M. Hervé Caffet, attaché principal d'administration
centrale
DAF D2 - Bureau des établissements
Chef du bureau
Mlle Christine Julard, attachée principale d'administration
centrale E - Service des pensions
M. Christian Didier, chef de service
Cellule "affaires diverses - documentation - contentieux"
Chef de la cellule
M. Jean-Claude Auvinet, attaché principal d'administration
centrale
DAF E1 - Bureau des services communs
Chef du bureau
M. Michel Lemaître, agent contractuel
DAF E2 - Bureau des retenues et cotisations pour la
retraite
Chef du bureau
Mme Marie-Claude Buord, attachée principale
d'administration scolaire et universitaire
DAF E3 - Bureau des pensions d'ancienneté
Chef du bureau
M. Pierre Larmet, attaché principal d'administration
centrale
DAF E4 - Bureau des pensions d'invalidité et
des affiliations
Chef du bureau
Mme Chantal Tranier, attachée principale d'administration
scolaire et universitaire
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
Adjoint au directeur
M. Jacques Veyret, chef de service
Centre d'information et de documentation juridique
Mme Anne-Marie Amélio, attachée d'administration
centrale
Mission chargée de la prévention des
phénomènes sectaires dans l'éducation nationale
M. Joël Goyheneix, inspecteur général
de l'éducation nationale
M. Maurice Blanc, inspecteur général
de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche A - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement
scolaire
Mme Catherine Moreau, sous-directrice
Adjointe
Mme Corinne Ledamoisel, administratrice civile
DAJ A1 - Bureau des consultations et du contentieux
relatifs aux établissements et à la vie scolaire
Chef du bureau
M. Frédéric Carre, administrateur civil
DAJ A2 - Bureau des consultations et du contentieux
relatifs aux personnels
Chef du bureau
M. Alex Bonnialy, attaché principal d'administration
centrale
DAJ A3 - Bureau des affaires générales
Chef du bureau
N... B - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement
supérieur et de la recherche
M. Vincent Sueur, sous-directeur
DAJ B1 - Bureau des consultations et de l'assistance
juridique
Chef du bureau
M. Éric Laurier, attaché principal d'administration
centrale
DAJ B2 - Bureau des affaires contentieuses de l'enseignement
supérieur et de la recherche
Chef du bureau
M. Jean-Noël David, attaché principal d'administration
centrale C - Mission de codification
M. Henri Peretti, inspecteur général
de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA COOPÉRATION (DRIC)
Adjoint au directeur
M. Renaud Rhim, chargé de l'intérim de
chef de service
Bureau des affaires générales et budgétaires
Chef du bureau
Mme Patricia Jannin, attachée principale d'administration
centrale
Centre de ressources pour l'information internationale
et l'accueil des personnalités étrangères
Mme Agnès Sayag, ingénieure d'études A - Sous-direction des affaires internationales
M. Yves Dalmau, sous-directeur
DRIC A1 - Bureau Amérique
Chef du bureau
M. Nelson Vallejo-Gomez, attaché d'administration
centrale
DRIC A2 - Bureau Afrique et Moyen-Orient
Chef du bureau
M. Michel Le Dévéhat, attaché
d'administration centrale
DRIC A3 - Bureau Asie-Océanie
Chef du bureau
M. Jean-Louis Pelletan, professeur certifié
DRIC A4 - Bureau du réseau extérieur
et de la coopération technologique
Chef du bureau
Mme Claudine Boudre-Millot, inspectrice de l'éducation
nationale B - Sous-direction des affaires européennes
et multilatérales
M. Jean-Yves de Longueau, sous-directeur
DRIC B1 - Bureau des affaires communautaires
Chef du bureau
M. Philippe Valéri, administrateur civil
DRIC B2 - Bureau Europe occidentale et orientale
Chef du bureau
M. Jean-Paul Courbebaisse, professeur certifié
DRIC B3 - Bureau des institutions multilatérales
et de la francophonie
Chef du bureau
M. François Gorget, professeur certifié
DRIC B4 - Bureau du réseau académique,
de la mobilité et de l'enseignement international
Chef du bureau
M. Patrick Denni, inspecteur d'académie-inspecteur
pédagogique régional
DÉLÉGATION À LA COMMUNICATION (DELCOM)
Adjoint à la déléguée
M. Éric Barrault, chargé de l'intérim
de sous-directeur
Adjoint à la déléguée,
chargé de la communication de la recherche
M. Alain Thyreau, agent contractuel
DELCOM 1 - Département de la communication de
la recherche
Chef du département
M. Alain Thyreau, agent contractuel
DELCOM 2 - Bureau des réseaux documentaires
et de l'information
Chef du bureau
Mme Odile Sabadie, attachée principale d'administration
scolaire et universitaire
DELCOM 3 - Bureau de la presse
Chef du bureau
Mme Chantal Desnoues, attachée principale d'administration
centrale
DELCOM 4 - Bureau des publications écrites et
télématiques et de la communication interne
Chef du bureau
Mme Nicole Krasnopolski, ingénieure de recherche
DELCOM 5 - Bureau de la communication externe
Chef du bureau
Mme Chantal Pelletier, attachée d'administration
centrale
DELCOM 6 - Bureau des affaires générales,
financières et budgétaires
Chef du bureau
M. Philippe Martin, attaché d'administration
centrale
MISSION SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET PÉDAGOGIQUE (MSTP)
Adjoint au chef de la mission
M. Laurent Dever, professeur des universités
MSTP 1 - Département mathématiques et
leurs interactions
Directrice scientifique
Mme Aline Bonami, professeure des universités
MSTP 2 - Département physique
Directeur scientifique
M. Daniel Bideau, professeur des universités
MSTP 3 - Département sciences de la Terre et
de l'univers, espace
Directeur scientifique
M. Jean-François Stephan, professeur des universités
MSTP 4 - Département chimie
Directeur scientifique
M. Roger Guilard, professeur des universités
MSTP 5 - Département biologie, médecine,
santé
Directeur scientifique
M. Dominique Aunis, directeur de recherche de l'INSERM
MSTP 6 - Département sciences humaines et humanités
Directeur scientifique
M. Dominique Barjot, professeur des universités
MSTP 7 - Département sciences de la société
Directeur scientifique
M. Jean-Pierre Machelon, professeur des universités
MSTP 8 - Département sciences pour l'ingénieur
Directeur scientifique
M. Denis Jeandel, professeur des universités
MSTP 9 - Département sciences et technologies
de l'information et de la communication
Directeur scientifique
M. Pierre Guillon, professeur des universités
MSTP 10 - Département agronomie, productions
animale et végétale, et agroalimentaire
Directeur scientifique
M. Marc Lalande, directeur de recherche de l'INRA
MSTP 11 - Département environnement, énergie,
ressources naturelles
Directeur scientifique
N... Article 2 - L'arrêté
du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration
centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie est abrogé.
Article 3 - Le
directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 16 avril 2003
Le ministre de la jeunesse, de
l'éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY