Encart B.O. n° 9

 
Modalités de titularisation des lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré
 Affectation des stagiaires lauréats des concours - rentrée 2002


TITULARISATION ET AFFECTATION DES LAURÉATS DE CONCOURS

IV Modalités de titularisation des lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré
N.S. n° 2002-041 du 20-2-2002 (NOR : MENP0200390N)
IV I - Titularisation des professeurs certifiés, professeurs d'EPS, PLP et CPE stagiaires
IV I.1 Modalités pratiques d'admission à l'examen de qualification professionnelle (EQP) et aux certificats d'aptitude (CAPLP et CACPE)
  I.1.1 Constitution des jurys académiques
    I.1.1 Composition des jurys académiques
    I.1.2 Désignation des présidents des jurys académiques
    I.1.3 Désignation des membres des jurys académiques
  I.1.2 Organisation des travaux des jurys académiques
  I.1.3 Première délibération
  I.1.4 Organisation de l'inspection prévue aux articles 5 des arrêtés ministériels du 18 juillet 1991 modifié, du 3 décembre 1992 modifié et du 12 mai 1999 modifié
  I.1.5 Deuxième délibération
  I.1.6 Indemnités dues aux membres des jurys académiques
VIII I.2 Modalités de titularisation des stagiaires : professeurs certifiés, professeurs d'EPS, PLP ou CPE
  I.2.1 Stagiaires en formation à l'IUFM
  I.2.2 Stagiaires en situation
  I.2.3 Stagiaires lauréats des examens professionnels
  I.2.4 Stagiaires recrutés sur liste complémentaire au 1er novembre 2001
  I.2.5 Stagiaires affectés dans un TOM
  I.2.6 Stagiaires en position de détachement
  I.2.7 Stagiaires non admis
X II - Modalités de titularisation des professeurs agrégés stagiaires
X II.1 Professeurs agrégés stagiaires en formation à l'IUFM ou en situation
X II.2 Cas particulier des professeurs agrégés stagiaires assurant un service d'enseignement en classes préparatoires aux grandes écoles ou en sections de techniciens supérieurs
X II.3 Inspection des professeurs agrégés stagiaires en position de détachement
XI II.4 Renouvellement de l'année de stage
XI III - Titularisation des professeurs agrégés, certifiés, professeurs d'EPS, PLP ou CPE stagiaires justifiant d'un titre ou diplôme les qualifiant pour enseigner ou pour assurer des fonctions d'éducation dans un État membre de la Communauté européenne (France incluse) ou dans un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen
XII IV - Titularisation des conseillers d'orientation-psychologues admis au diplôme d'État de conseiller d'orientation-psychologue (DECOP)
XII V - Modalités particulières applicables à certains lauréats de concours
XII V.1 Modalités de titularisation des professeurs stagiaires exerçant dans l'enseignement supérieur
XIII V.2 Modalités du contrôle de l'aptitude pédagogique des maîtres contractuels admis à l'agrégation externe et ayant opté pour leur maintien dans l'enseignement privé sous contrat
XIII VI - Consultation des commissions administratives paritaires
XIV VII - Modalités et calendrier de transmission des résultats
XV Annexe : Modalités d'organisation de l'inspection des stagiaires en position de détachement, agrégés, certfiés, professeurs d'EPS, PLP et CPE
   
XVI Affectation des stagiaires lauréats des concours - rentrée 2002
N.S. n° 2002-040 du 20-2-2002 (NOR : MENP0200289N)
XVIII Titre I - Affectation en IUFM ou en en centre de formation
XXI Titre II - Stage en situation
XXIV Titre III - Report de stage
XXVIII Titre IV - Affectation dans l'enseignement supérieur sur un emploi de professeur du second degré
XXIX Titre V - Maintien dans l'enseignement privé
XXIX Titre VI - Affectation dans une classe préparatoire aux grandes écoles ou dans une section de techniciens supérieurs
XXX Titre VII - Lauréats recrutés ou susceptibles de l'être par un établissement public d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur en qualité de moniteur ou d'ATER
XXXI Titre VIII - Lauréats en fonction ou susceptibles de l'être dans un établissement d'enseignement public à Mayotte , Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et- Futuna, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie
XXXII Titre IX - Détachement en qualité de stagiaire des agents titulaires de l'éducation nationale
XXXIII Titre X - Conditions de nomination et d'affectation en qualité de professeur, de CPE, de COP stagiaire ou d'élève-professeur
XXXVI Annexe A : Critères de classement pour une affectation en IUFM
XXXVIII Annexe B : Formation des stagiaires en IUFM
XXXIX Annexe C : Nature et obligations de service des stagiaires en situation

Sommaire de l'encart
B.O. n° 9 du 28 février 2002

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