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RAITEMENTS ET INDEMNITÉS AVANTAGES SOCIAUX



INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées professionnels
NOR : MENE0202445A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 15-10-2002
MEN
DESCO B1

Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par D. n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 2-8-2002
Article 1 - La liste fixée par l'arrêté du 15 février 2002 est reconduite pour l'année 2002-2003 sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2002-2003, les établissements suivants :
Académie de Créteil
Vitry-sur-Seine - 094 1357 P
Académie de Lille
Saint-Martin-Boulogne - 062 3891 T
Académie de Lyon
Lyon V - 069 0083 R
Académie de Rouen
Neufchatel-en-Bray - 076 1789 G
Académie d'Orléans-Tours
Châteauroux - 036 0010 R
Académie de Paris
- Paris 9ème - 075 2256 V
- Paris 16ème - 075 0379 E
- Paris 18ème - 075 2702 E
- Paris 20ème - 075 3430 W
Article 3 - Est classé en première catégorie, à la rentrée 2002-2003, le lycée professionnel suivant :
Académie de la Martinique
Lamentin - 972 0844 K
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à la rentrée 2002-2003, les lycées professionnels suivants :
Académie de Caen
Vire - 014 2178 S
Académie de Rouen
Brionne - 027 1606 Z
Article 5 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 15 octobre 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées et écoles de métiers
NOR : MENE0202446A

RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 15-10-2002
MEN
DESCO B1

Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par D. n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002
Article 1 - La liste fixée par l'arrêté du 15 février 2002 est reconduite pour l'année 2002-2003, sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 - Sont classés, en deuxième catégorie à la rentrée 2002-2003, les lycées suivants :
Académie de Créteil
Vitry-Sur-Seine - 094 2125 Z
Académie de Nice
Vence - 006 1884 R
DOM
Académie de Guadeloupe
Le Gosier - 971 1066 G
Article 3 - Est classé, en troisième catégorie, à la rentrée 2002-2003, le lycée suivant :
Académie de Créteil
Moisy-Cramayel - 077 2296 C
Article 4 - Sont classés, en quatrième catégorie, à la rentrée 2002-2003, les lycées suivants :
Académie de Lille
Saint-Martin-Boulogne - 062 4251 J
Académie de Rouen
Neufchatel-en-Bray - 076 2601 P
Académie de Toulouse
Albi - 081 0005 R
Article 5 - Est classé, en quatrième catégorie exceptionnelle, à la rentrée 2002-2003, le lycée suivant :
Académie de Poitiers
Niort - 079 0024 X
Article 6 - Sont rayés du classement des lycées et écoles de métier, à compter de la rentrée 2002-2003, les établissements suivants :
Académie de Caen
Vire - 014 2177 R
Académie de Rouen
Brionne - 027 1606 Z
Académie de Guadeloupe
Les Abymes - 971 0924 C
Article 7 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 15 octobre 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des collèges
NOR : MENE0202447A

RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 15-10-2002
MEN
DESCO B1

Vu D. n° 2001-1174 du 11-12- 2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par les décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002
Article 1 - La liste fixée par l'arrêté du 15 février 2002 est reconduite pour l'année 2002-2003 sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée 2002-2003, les établissements suivants :
Académie de Nancy-Metz
- Villerupt - 054 0072 K
- Villerupt - 054 1472 G
Académie de Rennes
Rennes - 035 1968 Z
Article 3 - Sont classés en première catégorie à compter de leur création à la rentrée 2002-2003, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
Sainte-Tulle - 004 0524 Y
Académie de Créteil
Bussy-Saint-Georges - 077 2588 V
Académie de Dijon
Dijon - 021 2119 P
Académie de Grenoble
Varces Allières et Risset - 038 3260 M
Académie de Lyon
Brindas - 069 3890 D
Académie de Montpellier
- Lansargues - 034 2076 X
- Villeneuve Les Maguelone - 034 2078 Z
- Fabregues - 034 2077 Y
- Calvisson - 030 1671 D
- Saint-Genies de Malgoires - 030 1670 C
Académie de Nantes
- Thouare-sur-Loire - 044 2417 N
- Treillières - 044 2418 P
Académie de Nice
- Mandelieu - 006 1924 J
- Valbonne - 006 1925 K
Académie de Paris
- Paris 13ème - 075 5000 C
- Paris 18ème - 075 5030 K
Académie de Rennes
Saint-Jacques de La Lande - 035 2589 Z
Académie de Toulouse
- La Salvetat Saint-Gilles - 031 2612 W
- Le Vernet - 031 2610 U
- Saint-Pierre-de-Lages - 031 2609 T
- Villeneuve-Tolosane - 031 2611 V
Académie de Versailles
- Sartrouville - 078 3463 R
- Gaillon/Montcient - 078 3464 S
- Grigny - 091 2196 T
- Garges-les-Gonesse - 095 2036 X
DOM
Académie de Guadeloupe
- Baie-Mahault - 971 1086 D
- Saint-Martin - 971 1087 E
Académie de Guyane
Saint-Laurent-du-Maroni - 973 0348 R
Académie de Martinique
Sainte-Marie - 972 0842 H
Académie de la Réunion
Sainte-Marie - 974 1323 V
TOM
Nouvelle-Calédonie
Paita - 983 0616 C
Polynésie française
- Atuona-Marquises - 984 0400 M
- Makemo-Tuamotu - 984 0401 N
Article 4 - Sont classés en troisième catégorie, à la rentrée 2002-2003, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence - 013 2973 L
Académie de Créteil
Gagny - 093 2311 G
Académie de Nancy-Metz
Villerupt - 054 2418 K
Article 5 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 15 octobre 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

 
B.O. n°39 du 24 septembre 2002

© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/39/trait.htm