ADMINISTRATION CENTRALE DU
MEN Attributions
de fonctions
NOR : MEND0202351A RLR : 120-1 ARRÊTÉ DU
10-10-2002 MEN DA B1 Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987
; D. n° 2002-959 du 4-7-2002 ; A. du 7-1-1998 mod.Article 1 - L'arrêté
du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration
centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie est modifié
ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
A - Service des contrats et des formations
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
DES A 6 - Bureau de la vie étudiante Chef du bureau Au lieu de : Mme
Petit Florentine, attachée principale d'administration centrale Lire : N... Sous-direction des certifications
supérieures et de la professionnalisation DES A 11 - Bureau des formations
de santé Chef du bureau Au lieu de : N... Lire : M.
Jobert Charles, attaché principal d'administration centrale DES A 12 - Bureau des écoles
d'ingénieurs Chef du bureau Au lieu de : N... Lire : Mme
Petit Florentine, attachée principale d'administration centrale
DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
D - Sous-direction de l'évaluation
DPD D 2 - Bureau de l'évaluation
des établissements Chef du bureau Au lieu de : Mme
Rondeau Marie-Claude, ingénieure de recherche Lire : Mme
Allain Dominique, attachée principale de l'INSEE
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
Ajouter :
Chef de mission : M. Jacques Simon A - Sous-direction des statuts
et de la réglementation DPE A 3 - Bureau de la réglementation
des recrutements Chef du bureau Au lieu de : M.
Deroy Jean, attaché principal d'administration centrale Lire : N... D - Sous-direction des personnels
enseignants du supérieur DPE D 1 - Bureau des affaires
communes, des personnels des grands établissements et des personnels
à statut spécifique Chef du bureau Au lieu de : M.
Simon Jacques, attaché principal d'administration centrale Lire : M.
Cordier Gérard, attaché principal d'administration scolaire et
universitaire DPE D 2 - Bureau des lettres et
des sciences humaines Chef du bureau Au lieu de : M.
Cordier Gérard, attaché principal d'administration scolaire et
universitaire Lire : Mme
Morelli-Kotsikos Mireille, conseillère d'administration scolaire et universitaire DPE D 3 - Bureau du droit, de
l'économie et de la gestion Chef du bureau Au lieu de : Mme
Morelli-Kotsikos Mireille, conseillère d'administration scolaire et universitaire Lire : Mme
David Kim, attachée principale d'administration centrale DPE D 5 - Bureau des personnels
de santé Chef du bureau Au lieu de : M.
Jobert Charles, attaché principal d'administration centrale Lire : M.
Deroy Jean, attaché principal d'administration centrale
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
B - Service de l'administration centrale
Sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration
centrale
Supprimer : Chargé de mission "encadrement" M. Bonnialy Alex, attaché
principal d'administration scolaire et universitaire Sous-direction de la logistique
de l'administration centrale Au lieu de : M.
Hubert Jean-Marie, sous-directeur Lire : Mme
Ramond Martine, administratrice civile
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
A - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
DAJ A 2 - Bureau des consultations
et du contentieux relatif aux personnels Chef du bureau Au lieu de : M.
Ronel Jean-Pierre, conseiller d'administration scolaire et universitaire Lire : M.
Bonnialy Alex, attaché principal d'administration centrale
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Ajouter :
Chef de mission : M. Yves Maillaux B - Mission de la culture et
de l'information scientifiques et techniques et des musées DR B 2 - Bureau de l'information
scientifique et technique Chef du bureau Au lieu de : Mme
Filliatreau Ghislaine, chargée de recherche Lire : Mme
Legris Claude, maître de conférences. Article 2 - Le
directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 10 octobre
2002
Le ministre de la jeunesse, de
l'éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY