Sommaire
Code des marchés publics (pages I à XXI)
o Mise en œuvre du code des marchés publics dans les établissements publics locaux d'enseignement.
C. n° 2002-126 du 5-6-2002 (NOR : MENF0201303C)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1601 Constructions universitaires (RLR : 174-0)
Gestion des programmes pluriannuels d'investissements liés à la mise en sécurité des bâtiments universitaires.
C. n° 2002-127 du 5-6-2002 (NOR : MENK0201307C)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1603 Conseils (RLR : 511-7 ; 521-7)
Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE - année 2002-2003.
N.S. n° 2002-129 du 7-6-2002 (NOR : MENE0201347N)
PERSONNELS
page 1605 Examens (RLR : 723-1)
Certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur.
C. n° 2002-125 du 5-6-2002 (NOR : MENE0201294C)
page 1612 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Promotion des maîtres du second degré - campagne 2002-2003.
N.S. n° 2002-128 du 5-6-2002 (NOR : MENF0201330N)
page 1622 Concours (RLR : 627-1b)
Répartition des postes offerts aux concours réservés d'infirmier(e)s des services médicaux des administrations de l'État au MEN - année 2002.
A. du 27-5-2002 (NOR : MENA0201324A)
page 1624 Concours (RLR : 627-1b)
Répartition des postes offerts aux concours réservés d'assistant(e)s de service social du MEN - année 2002.
A. du 27-5-2002 (NOR : MENA0201322A)
page 1625 Concours (RLR : 621-7)
Répartition des postes offerts aux concours réservés de SASU - année 2002.
A. du 27-5-2002 (NOR : MENA0201325A)
page 1627 Concours (RLR : 623-0b)
Répartition des postes offerts aux concours réservés d'adjoints administratifs des services déconcentrés du MEN - année 2002.
A. du 27-5-2002 (NOR : MEN0201323A)
page 1629 Examens professionnels (RLR : 623-2)
Répartition des postes offerts aux examens professionnels de chef de garage des services déconcentrés du MEN - année 2002.
A. du 27-5-2002 (NOR : MENA0201362A)
page 1630 Examens professionnels (RLR : 623-2)
Répartition des postes offerts aux examens professionnels de conducteurs d'automobile des services déconcentrés du MEN - année 2002.
A. du 27-5-2002 (NOR : MENA0201361A)
page 1631 Comité central d'hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
CCHS du MEN (enseignement scolaire).
Réunion du 25-3-2002 (NOR : MENA0201335X)
page 1633 Comités d'hygiène et de sécurité (RLR : 610-8 )
Comités d'hygiène et de sécurité spéciaux.
A. du 5-6-2002 (NOR : MENA0201350A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1635 Nominations
Experts susceptibles de siéger dans les jurys des concours de certains personnels ITRF du MEN.
A. du 3-6-2002 (NOR : MENA0201327A)
page 1659 Nominations
Commissions consultatives paritaires nationales des directeurs d'EREA et d'ERPD.
A. du 5-6-2002 (NOR : MENA0201351A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1661 Vacance de poste
Professeur agrégé à l'IUFM du Pacifique.
Avis du 5-6-2002 (NOR : MENP0201336V)
page 1662 Vacances de postes
Postes au CIEP.
Avis du 5-6-2002 (NOR : MENP0201308V)


 
B.O. n°24 du 13 juin 2002
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/24/som.htm