Sommaire



TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
page 952
Rémunération (RLR : 206-2b)
Assistants étrangers de langues vivantes.
A. du 10-4-2002 (NOR : MENF0200818A)
page 952
Rémunération (RLR : 213-4)
Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles.
N.S. n° 2002-073 du 10-4-2002 (NOR : MENF0200819N)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 955
Sanction des études (RLR : 430-0)
Espace européen de l'enseignement supérieur.
Lettre du 10-4-2002 (NOR : MENS0200979Y)
page 956
Diplômes (RLR : 430-4 ; 123-0b)
Création du grade de mastaire.
D. n° 2002-480 du 8-4-2002. JO du 10-4-2002 (NOR : MENS0200435D)
page 956
Sanction des études (RLR : 430-0 ; 430-7)
Grades, titres universitaires et diplômes nationaux.
D. n° 2002-481 du 8-4-2002. JO du 10-4-2002 (NOR : MENS0200156D)
page 958
Sanction des études (RLR : 430-0)
Application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur.
D. n° 2002-482 du 8-4-2002. JO du 10-4-2002(NOR : MENS0200157D)
page 960
Diplômes comptables (RLR : 431-8f)
Titres ou diplômes étrangers ouvrant droit à dispense d'épreuves du DPECF, du DECF et du DESCF.
A. du 29-3-2002. JO du 10-4-2002 (NOR : MENS0200785A)
page 961
Diplômes comptables (RLR : 431-8f)
Titres et diplômes français ouvrant droit à dispense d'épreuves du DPECF, du DECF et du DESCF.
A. du 29-3-2002. JO du 10-4-2002 (NOR : MENS0200786A)
page 961
Nouvelles technologies (RLR : 439-0)
Appel à projets "campus numériques français" : objectifs et modalités - année 2002
Note du 17-4-2002 (NOR : MENT0200838X)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 977
Brevet d'études professionnelles (RLR : 543-0b)
BEP des métiers de la production mécanique informatisée.
A. du 28-3-2002. JO du 9-4-2002 (NOR : MENE0200738A)
page 980
Solidarité internationale (RLR : 525-0)
Déclaration commune du ministre de l'éducation nationale de France et du directeur général de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture.
Déclaration du 27-3-2002 (NOR : MENC0200950X)
page 981
Solidarité (RLR : 525-0)
Convention entre le MEN et le Comité français pour l'UNICEF.
Convention du 26-3-2002 (NOR : MENC0200934X)
page 984
Santé scolaire (RLR : 554-9)
Journée mondiale sans tabac : 31 mai 2002.
C. n° 2002-080 du 17-4-2002 (NOR : MENE0200949C)
page 986
Activités éducatives (RLR : 554-9)
Campagne annuelle de la quinzaine de l'école publique.
Note du 17-4-2002 (NOR : MENE0200900X)

PERSONNELS
page 987
Personnels de direction (RLR : 810-0)
Titularisation des personnels de direction stagiaires.
N.S. n°2002-078 du 17-4-2002 (NOR : MENA0200895N)
page 988
Personnels de direction (RLR : 810-4)
Liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnels de direction de 2ème classe.
N.S. n° 2002-081 du 17-4-2002 (NOR : MENA0200952N)
page 1000
Mouvement (RLR : chap. 141)
Conseillers de recteurs.
N.S. n° 2002-082 du 17-4-2002 (NOR : MENA0200953N)
page 1007
Recrutement (RLR : 830-0 ; 822-0 ; 913-2 ; 726-0)
Troisième concours de recrutement pour certains personnels de l'enseignement.
D. n° 2002-436 du 29-3-2002. JO du 31-3-2002 (NOR : MENF0200693D)
page 1012
Recrutement (RLR : 913-2 ; 822-3 ;822-5c ;824-1d ; 830-0)
Organisation des troisièmes concours de recrutement de certains personnels de l'enseignement du second degré.
A. du 29-3-2002. JO du 31-3-2002 (NOR : MENP0200281A)
page 1019
Recrutement (RLR :726-1b)
Organisation des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles.
A. du 29-3-2002. JO du 31-3-2002 (NOR : MENP0200282A)
page 1020
Concours (RLR : 824-1b)
Concours du cycle préparatoire au concours externe d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel - session 2002.
N.S. n° 2002-085 du 18-4-2002 (NOR : MENP0200946N)
page 1047
Personnels du premier degré (RLR : 720-2 ; 802-0)
Obligations hebdomadaires de service de certains personnels enseignants de l'éducation adaptée.
C. n° 2002-079 du 17-4-2002 (NOR : MENP0200932C)
page 1047
Comité technique paritaire (RLR : 610-3)
Organisations syndicales au CTPC institué auprès de la directrice de l'administration du MEN.
A. du 15-4-2002 (NOR : MEND0201000A)
page 1048
Commissions administratives paritaires (RLR : 626-2a)
CAP des bibliothécaires.
A. du 17-4-2002 (NOR : MENA0200967A)
page 1048
Mouvement (RLR : 626-1)
Mouvement des secrétaires de documentation - rentrée 2002.
N.S. n° 2002-083 du 17-4-2002 (NOR : MENA0201013N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1049
Cessations de fonctions et nominations
Directeurs adjoints d'IUFM.
A. du 28-3-2002. JO du 6-4-2002 (NOR : MENS0200727A)
page 1049
Nominations
Présidents des jurys des troisièmes concours du CAPES, CAPET, CAPEPS, CAPLP, CPE et des troisièmes concours des CAFEP correspondants - session 2002.
A. du 17-4-2002 (NOR : MENP0200933A)
page 1050
Nominations
Comité technique paritaire de l'INRIA.
A. du 3-4-2002 (NOR : RECR0200133A)
page 1051
Nominations
Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale du MEN.
A. du 17-4-2002 (NOR : MEND0200901A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1054
Vacance de poste
Proviseur vie scolaire à Caen.
Avis du 17-4-2002 (NOR : MENA0200954V)
page 1054
Vacances de postes
Proviseurs adjoints dans les établissement hospitaliers de la Fondation santé des étudiants de France.
Avis du 17-4-2002 (NOR : MENA0200897V)
page 1057
Vacances de postes
Postes à l'UNSS.
Avis du 17-4-2002 (NOR : MENE0200948V)
page 1057
Vacance de poste
Adjoint aux publications de l'École française d'Athènes.
Avis du 11-4-2002. JO du 11-4-2002 (NOR : MENP0200832V)


Attention changement de dates !

TROISIÈMES CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS ENSEIGNANTS DU SECOND DEGRÉ
ET DE CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION

Les épreuves d'admissibilité initialement prévues les 23, 24 et 25 avril 2002 sont reportées au vendredi 10 mai 2002.

Elles se dérouleront comme suit :


- vendredi 10 mai à partir de 9 h : CAPES et CAPET ;

- vendredi 10 mai à partir de 13 h : PLP, CAPEPS et CPE.



B.O. n° 17 du 25 avril 2002

© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/17/som.htm