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Bulletin
Officiel du ministère de
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
DIPLÔME D'INGÉNIEUR
Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé
NOR : MENS0003312D
RLR : 440-1
DÉCRET N°2001-242
DU 22-3-2001
JO DU 23-3-2001
MEN - DES
ECO - MES - DEF - EQU - AGR - SAN
Vu art. L. 642-1 à L. 642-12 du code de l'éducation ; avis du CNESER du 24-7-2000
Article 1 - L'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé est accordée pour une durée maximale de six ans, par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et, le cas échéant, du ou des ministres concernés, après évaluation des formations assortie d'un avis de la commission des titres d'ingénieur.
Article 2 - Les formations pour lesquelles une habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé a été accordée sans limitation de durée sont évaluées par la commission des titres d'ingénieur.
À l'issue de la procédure d'évaluation, l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé fait l'objet d'une décision dans les conditions fixées à l'article 1er ci-dessus.
Article 3 - La liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé est publiée une fois par an au Journal officiel de la République française.
Article 4 - Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, la ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'éducation nationale, le ministre de la défense, le ministre de l'équipement, des transports et du logement, le ministre de l'agriculture et de la pêche, le ministre délégué à la santé, le secrétaire d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation et le secrétaire d'État à l'industrie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 mars 2001
Lionel JOSPIN
Par le Premier ministre :
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre de l'économie, des finances
et de l'industrie
Laurent FABIUS
La ministre de l'emploi et de la solidarité
Élisabeth GUIGOU
Le ministre de la défense
Alain RICHARD
Le ministre de l'équipement, des transports
et du logement
Jean-Claude GAYSSOT
Le ministre de l'agriculture et de la pêche
Jean GLAVANY
Le ministre délégué à la santé
Bernard KOUCHNER
Le secrétaire d'État aux petites et moyennes
entreprises, au commerce, à l'artisanat
et à la consommation
François PATRIAT
Le secrétaire d'État à l'industrie
Christian PIERRET
CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES
Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques accessibles aux bacheliers - année 2001-2002
NOR : MENS0100599A
RLR : 471-1a
ARRÊTÉ DU 15-3-2001
JO DU 23-3-2001
MEN
DES A9
Vu arrêtés du 3-7-1995 ; A. du 3-7-1995 mod. par A. du 20-6-1996 ; arrêtés du 20-6-1996 ; A. du 20-8-1997 ; A. du 7-1-1998 ; avis du ministre de la défense du 10-1-2001 ; avis du ministre de l'agriculture et de la pêche du 22-12-2000 ; avis du CSE du 19-1-2001 ; avis du CNESER du 19-2-2001
Article 1 - L'enseignement de français et de philosophie dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux bacheliers - classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires exceptée - durant l'année scolaire 2001-2002 s'appuie notamment sur les thèmes suivants, étudiés à travers les œuvres littéraires et philosophiques précisées ci-après :
Thème : "L'héroïsme"
1 - Iliade (Homère), chants 11 à 24, traduction de Paul Mazon (éd. Folio n° 700) ;
2 - Henri V (Shakespeare), (éd. Folio Théâtre n° 59) ;
3 - La chartreuse de Parme (Stendhal).
Thème : "L'amitié"
1 - Éthique à Nicomaque (Aristote), traduction Tricot (éd. Vrin), ch. 8 et 9 ;
2 - Les Faux-Monnayeurs (Gide) ;
3 - En attendant Godot (Beckett).
Article 2 - L'enseignement de français et de philosophie dans les classes préparatoires aux écoles nationales vétérinaires durant l'année scolaire 2001-2002 s'appuie notamment sur le second thème et les œuvres correspondantes indiquées à l'article 1er ci-dessus.
Article 3 - L'enseignement de français et de philosophie dans les classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) durant l'année scolaire 2001-2002 s'appuie notamment sur le second thème cité à l'article 1er, à travers les œuvres mentionnées aux 1 et 3 de ce thème.
Article 4 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 mars 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL
CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES
Programme de géographie des classes préparatoires de seconde année "biologie, chimie, physique et sciences de la Terre" (BCPST) - année 2001-2002
NOR : MENS0100597A
RLR : 471-1g
ARRÊTÉ DU 15-3-2001
JO DU 23-3-2001
MEN
DES A9
Vu A. du 31-7-1996 mod. A. du 3-7-1995 ; avis du ministre de l'agriculture et de la pêche du 18-12-2000 ; avis du CSE du 19-1-2001 ; avis du CNESER du 19-2-2001
Article 1 - Durant l'année scolaire 2001-2002, le programme de géographie des classes préparatoires de seconde année de "biologie, chimie, physique et sciences de la Terre" (BCPST) comporte le second espace d'étude suivant : "les territoires ruraux des pays méditerranéens de l'Union européenne suivants : Espagne, Grèce, Italie".
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 mars 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL