Sommaire

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 734 Diplôme d'ingénieur (RLR : 440-1)
Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé.
D. n° 2001-242 du 22-3-2001. JO du 23-3-2001
(NOR : MENS0003312D)
page 735 Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 471-1a)
Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques accessibles aux bacheliers - année 2001-2002.
A. du 15-3-2001. JO du 23-3-2001 (NOR : MENS0100599A)
page 735 Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 471-1g)
Programme de géographie des classes préparatoires de seconde année "biologie, chimie, physique et sciences de la Terre" (BCPST) - année 2001-2002.
A. du 15-3-2001. JO du 23-3-2001 (NOR : MENS0100597A)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

page 736 Enseignement public (RLR : 503-0) Mise en oeuvre du principe de gratuité de l'enseignement scolaire public. C. n° 2001-256 du 30-3-2001 (NOR : MENB0100761C)

page 737 Santé des élèves (RLR : 505-4)
Application de la loi n° 2000-1209 du 13 décembre 2000 relativeà la contraception d'urgence.
D. n° 2001-258 du 27-3-2001. JO du 28-3-2001 (NOR : MENE0100458D)
page 738 Examens (RLR : 543-0a ; 545-0a)
Dispenses de domaines généraux aux examens du CAP et BEP.
A. du 15-3-2001. JO du 23-3-2001 (NOR : MENE0100542A)
page 739 Intégration scolaire (RLR : 501-5 ; 516-0)
Financement de matériels pédagogiques adaptés au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices.
C. n° 2001-061 du 5-4-2001 (NOR : MENE0100757C)
page 743 Bourses (RLR : 574-1)
Octroi de bourses dans les lycées français à l'étranger - année 2001-2002.
N.S. n° 2001-060 du 5-4-2001 (NOR : MENE0100756N)

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PERSONNELS
page 750 Personnels de l'enseignement supérieur (RLR : 711-1)
Congés pour recherches ou conversions thématiques - année 2001-2002.
C. n° 2001-059 du 5-4-2001 (NOR : MENP0100753C)
page 760 Mouvement et listes d'aptitude (RLR : 810-0)
Mutations et listes d'aptitude des directeurs d'EREA et d'ERPD -année 2001-2002.
N.S. n° 2001-058 du 5-4-2001 (NOR : MENA0100752N)
page 766 Personnels de l'enseignement secondaire (RLR : 804-0 ; 625-0a ; 913-2)
Affectation des stagiaires lauréats de concours - rentrée scolaire 2001.
N.S. n° 2001-057 du 5-4-2001 (NOR : MENP0100737N)
page 788 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Nombre de contrats offerts au concours externe d'accès à l'échelle de rémunération de professeur des écoles - année 2001.
A. du 22-3-2001. JO du 30-3-2001 (NOR : MENF0100677A)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 789 Admission à la retraite
IGAENR.
A. du 20-3-2001. JO du 28-3-2001(NOR : MENI0100661A)
page 789 Nomination
Secrétaire général d'académie.
A. du 28-2-2001. JO du 23-3-2001 (NOR : MENA0100629A)
page 789 Cessation de fonctions et nomination
Directeur d'IUFM.
A. du 20-3-2001. JO du 23-3-2001 (NOR : MENS0100674A)
page 789 Nominations
Commission pédagogique nationale des études médicales.
A. du 5-4-2001 (NOR : MENS0100713A)
page 790 Nominations
CAPN des personnels ITARF.
Arrêtés du 5-4-2001
(NOR : MENA0100722A à NOR : MENA0100732A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 800 Vacance de fonctions
Directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard.
Avis du 28-3-2001. JO du 28-3-2001 (NOR : MENS0100647V)
page 800 Vacance de poste
DAET de l'académie de Nice.
Avis du 5-4-2001 (NOR : MENA0100751V)
page 801 Vacance de poste
Directeur de l'IUFM de l'académie de Corse.
Rectificatif du 5-4-2001 (NOR : MENS0100353Z)
page 801 Vacances de postes
Secrétaires de documentation du MEN - rentrée 2001.
Avis du 5-4-2001 (NOR : MENA0100721V)
page 802 Vacances de postes
Postes au ministère de la défense.
Rectificatif du 5-4-2001 (NOR : MENP0100328Z)
page 802 Vacance de poste
Poste à l'UNSS.
Avis du 5-4-2001 (NOR : MENE0100758V)

RÉSORPTION DE L'EMPLOI PRÉCAIRE DANS L'ENSEIGNEMENT PUBLIC Application de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale (JO du 4 janvier 2001) Informations sur le plan 2001-2005 Maîtres auxiliaires, contractuels, vacataires 2 voies exceptionnelles de titularisation vous sont offertes : - des concours reservés, - des examens professionnels. Dès la session 2001 et pendant cinq sessions jusqu'en 2005, s'ajoutent aux concours externes et aux concours internes, des concours réservés et des examens professionnels qui, si vous remplissez les conditions fixées par la loi du 3 janvier 2001, vont vous permettre d'être titularisés en qualité : - de professeurs certifiés, - de professeurs d'EPS, - de PLP, - de CPE, - de COP. Calendrier prévisionnel pour la session 2001 : - les concours réservés et les examens professionnels seront organisés à partir du mois de juin 2001, - les préinscriptions seront enregistrées du 4 au 26 avril 2001. Informations disponibles à partir du mois d'avril - sur Internet : http://www.education.gouv.fr/SIAC/SIAC2 - sur Minitel : 36 14 EDUTEL pour obtenir le code du serveur Minitel de votre académie

Une nouvelle facilité pour la procédure d'inscription en classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) pour la rentrée 2001 Depuis la mi-janvier, les lycéens souhaitant s'inscrire dans une CPGE peuvent trouver toutes les informations nécessaires sur la procédure et le formulaire d'inscription sur le site www.education.gouv.fr en cliquant successivement sur : - les formulaires administratifs ; - formulaires destinés aux familles et aux élèves ; - demande d'inscription en CPGE. Imprimé à partir de la version en ligne, ce formulaire est utilisable en lieu et place du dossier cartonné, néanmoins toujours diffusé par les lycées. La date limite de dépôt du dossier d'inscription est fixée impérativement au 3 mai 2001.