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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

N°11 du 15 mars

2001

www.education.gouv.fr/bo/2001/11/mvpt.htm - nous écrire



MOUVEMENT DU PERSONNEL


NOMINATION
Médiateur académique
NOR : MENB0100380A
ARRÊTÉ DU 7-3-2001

MEN

BDC


Vu D. n° 98-1082 du 1-12-1998, not. art. 3 ; A. du 9-1-2001
Article 1 - M. Pradat Bernard est nommé médiateur de l'académie d'Amiens à compter du 1er mars 2001.
Article 2 - Le médiateur de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 7 mars 2001


Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG

Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG

Le ministre délégué
à l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON



NOMINATION
Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement de l'université de Reims

NOR : MENS0100239A
ARRÊTÉ DU 15-2-2001

JO DU 23-2-2001

MEN

DES A12


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 15 février 2001, M. Bureau Gilbert, professeur des universités, est nommé directeur de l'École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement de l'université de Reims, pour une durée de cinq ans à compter de la date du présent arrêté.



ATTRIBUTION DE FONCTIONS
Directeur du SIEC

NOR : MENA0100440A
ARRÊTÉ DU 16-1-2001

JO DU 1-3-2001

MEN

DPATE B1

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 16 janvier 2001, M. Le Goff Thierry, aministrateur civil, est, à compter du 15 janvier 2001, chargé des fonctions de directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles.



NOMINATIONS
Conseil de direction de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
NOR : MENS0100523A
ARRÊTÉ DU 7-3-2001

MEN

DES B4


Vu D. n° 84-667 du 17-7-1984 mod., not. art. 5
Article 1 - Sont nommés membres du conseil de direction de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules :
- M. Fontaine Jacques, président de l'université Clermont-Ferrand II - Blaise Pascal ;
- M. Mérindol Jean-Yves, président de l'université Strasbourg I - Louis Pasteur.
Article 2 - La directrice générale du Centre national de la recherche scientifique est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 7 mars 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL



NOMINATIONS
CAPN des personnels de direction de 1ère catégorie
NOR : MENA0100532A
ARRÊTÉ DU 7-3-2001

MEN

DPATE B3


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 88-343 du 11-4-1988 mod. ; A. du 10-2-1999
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1999 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants titulaires de l'administration
Au lieu de : Mme Dubarry Marie-Françoise, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine,
lire : Mme Testenoire Marie-Louise, inspectrice d'académie adjointe du Val-de-Marne.
Le reste sans changement.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 7 mars 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'ENSAM
NOR : MENP0100521A
ARRÊTÉ DU 7-3-2001

MEN

DPE D1


Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 12-5-1999 mod.
Article 1 - Les dispositions de l'article 1 de l'arrêté en date du 12 mai 1999 modifié susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
Représentants titulaires
- Mme Creton Marie-Christine, directrice de l'École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg, en remplacement de M. Colson André.
Représentants suppléants
- M. Rombaut Christian, directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Lille, en remplacement de M. Boniau Henri.
- M. Ropars François, directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Brest, en remplacement de M. Padilla Pierre.
Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 7 mars 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Par empêchement du directeur
des personnels enseignants,

La chef de service, adjointe au directeur
Claudine PERETTI



NOMINATIONS
Élections aux CCPN des directeurs d'EREA et d'ERPD

NOR : MENA0100535A
et NOR
: MENA0100536A
ARRÊTÉS DU 1-3-2001

MEN

DPATE B3


Arrêté du 1-3-2001
NOR : MENA0100535A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 81-482 du 8-5-1981 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 13-2- 2001
Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission consultative paritaire nationale des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté institué par l'arrêté du 13 février 2001 est composé comme suit :
- M.Thévenet Serge, IA-IPR chargé de la sous-direction des personnels d'encadrement, président ;
- M. Rivelli Antoine, représentant la liste SNPDEN, assesseur ;
- M. Charlet Jean-François, chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges, secrétaire.
Article 2 - Le bureau de vote central se réunira le 5 avril 2001 à 15 h 00 au ministère de l'éducation nationale, 142, rue du Bac, 75007 Paris (2ème étage, salle 227).
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 1er mars 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Arrêté du 1-3-2001
NOR : MENA0100536A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 81-482 du 8-5-1981 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 13-2- 2001
Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission consultative paritaire nationale des directeurs d'école régionale du premier degré institué par l'arrêté du 13 février 2001 est composé comme suit :
- M. Thévenet Serge, IA-IPR chargé de la sous-direction des personnels d'encadrement, président ;
- Mme Franquet Fernande, représentant la liste commune du Syndicat des enseignants - FEN-UNSA et du SNPDEN, assesseur ;
- M. Charlet Jean-François, chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges, secrétaire.
Article 2 - Le bureau de vote central se réunira le 5 avril 2001 à 10 h 30 au ministère de l'éducation nationale, 142, rue du Bac, 75007 Paris (2ème étage, salle 251).
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 1er mars 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE