ECHANGES ET ACTIONS DE FORMATION À L'ÉTRANGER

PROGRAMME DES ÉCHANGES (année scolaire 2001-2002) ET DES ACTIONS DE FORMATION À L'ÉTRANGER (printemps-été 2001)

SÉJOURS AUX ÉTATS-UNIS D'ENSEIGNANTS DU PREMIER DEGRÉ

N.S. n° 2000-176 du 25-10-2000
NOR : MENC0002748N
RLR : 601-1 ; 601-2 ; 601-3
MEN - DRIC - DESCO - IG

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux de langues ; aux déléguées et délégués académiques à l'enseignement technique ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale, chargés des circonscriptions d'enseignement du premier degré ; aux déléguées et délégués académiques aux relations internationales et à la coopération ; aux chefs d'établissement

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o La présente note de service est établie en concertation avec l'inspection générale de l'éducation nationale (groupe des langues vivantes), par les directions qui participent à la définition des objectifs et au financement des échanges et actions à l'étranger (direction de l'enseignement scolaire, délégation aux relations internationales et à la coopération).
Elle a pour objet de présenter l'ensemble des actions organisées à ce titre au cours de l'année 2001-2002, pour les enseignants en fonction dans les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale.
Contribuant à la formation continue des enseignants du premier et du second degré, ces différentes actions dont les objectifs relèvent des domaines linguistique et culturel, sont destinées prioritairement aux enseignants de langues. Elles leur permettent d'acquérir par une relation directe avec des enseignants, des familles et divers responsables, une meilleure connaissance des pays partenaires et d'enrichir significativement leurs pratiques d'enseignement. Elles ne sont pas conçues comme un support à la préparation d'un concours et sont par ailleurs distinctes des programmes européens.
Elles s'inscrivent pleinement dans la politique menée en faveur des langues vivantes qui constitue aujourd'hui une priorité nationale, en particulier dans le premier degré et il appartient aux responsables académiques et départementaux de veiller à la diffusion la plus large de cette offre auprès des enseignants.
Leurs modalités d'organisation et de mise en œuvre varient en fonction des accords passés avec les différents pays partenaires. Il convient donc que les enseignants désireux d'y participer soient particulièrement attentifs, avant de s'engager dans un projet, aux indications qui figurent dans les fiches descriptives de chacune des actions proposées et prennent la mesure des contraintes imposées.
1 - SÉJOURS ET ACTIONS DE FORMATION À L'ÉTRANGER
Le Centre international d'études pédagogiques (CIEP), situé au 1, avenue Léon Journault, 92318 Sèvres cedex, est désormais l'opérateur auquel est confié l'ensemble des opérations de mise en œuvre et de suivi administratif et financier des séjours et actions de formation à l'étranger.
Concernant ces actions, la notice de candidature figure en pages centrales du présent Bulletin officiel ; elle doit être nécessairement utilisée par tous les candidats et renseignée, pour chacune des rubriques, le plus précisément possible.
Les procédures de transmission mises en place pour l'acheminement des dossiers jusqu'aux services du CIEP, seront explicitées ultérieurement dans une instruction technique spécifique, à l'attention des responsables académiques et départementaux.
En ce qui concerne les enseignants du second degré, tous les dossiers seront adressés au recteur, par la voie hiérarchique, pour le 15 décembre 2000, qu'il s'agisse de stages à gestion académique ou nationale.
En revanche, seuls les dossiers de candidature aux stages à coordination nationale seront ensuite transmis par les services académiques, pour le 31 janvier 2001, au CIEP.
Je vous rappelle qu'afin d'assurer la meilleure sélection des candidats et de garantir sa pleine efficacité au dispositif proposé, il importe que les recteurs recueillent les avis exprimés par les chefs d'établissement et les corps d'inspection et en tiennent compte. Il convient notamment qu'un intervalle de trois ans au moins s'écoule avant d'accorder, aux mêmes enseignants le bénéfice d'un nouveau séjour à l'étranger, l'objectif étant d'accroître la mobilité de tous les professeurs concernés.
Pour accompagner la mise en place des sections européennes, certains stages destinés aux professeurs de langues vivantes, offrent depuis 1994, quelques places aux enseignants des sections européennes des lycées, chargés de l'enseignement en langue étrangère d'une discipline non linguistique. Il vous appartient de veiller à rendre possible leur participation aux actions offertes.
En ce qui concerne les enseignants du premier degré, les inspecteurs de l'éducation nationale, chargés de circonscription, veilleront à encourager les candidatures d'instituteurs et de professeurs des écoles disposés à contribuer au développement de l'enseignement des langues vivantes à l'école et motivés par le perfectionnement linguistique et l'immersion dans un pays étranger.
Les dossiers de candidature seront adressés, pour le 15 décembre 2000, aux inspecteurs de l'éducation nationale, qui les transmettront, revêtus d'un avis motivé, aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale.
Afin d'éviter l'envoi d'un trop grand nombre de dossiers compte tenu du nombre de places offertes, je vous demande, exclusivement pour les stages se déroulant en Royaume-Uni, de ne transmettre au CIEP que les candidatures résultant d'une présélection effectuée par vos soins.
Les listes transmises seront établies suivant un ordre préférentiel et accompagnées des dossiers de candidature ; elles parviendront au CIEP le 31 janvier 2001, au plus tard.
Pour toutes les autres actions de formation du premier degré les candidatures seront transmises au CIEP pour le 31 janvier 2001, revêtues des avis indispensables à leur sélection.
Les demandes formulées par les enseignants du premier ou du second degré, ne pourront porter que sur une seule action de formation. Toutefois, pour le cas où le stage désiré serait complet, les candidats sont autorisés à formuler un second vœu à titre indicatif. En tout état de cause, il convient de ne remplir qu'une seule fiche de candidature.
J'appelle votre attention sur le fait que les bénéficiaires des différentes actions de formation à l'étranger sont tenus de suivre l'intégralité du programme de stage et que les organismes de formation sont invités à rendre compte de l'état des présences. Il importe que les candidats amenés, pour des raisons graves, à se désister, informent, dans les meilleurs délais, les services du CIEP par téléphone et par courrier.
La participation aux séjours et actions de formation à l'étranger entraîne l'obligation pour les stagiaires de renseigner un questionnaire d'évaluation qui leur sera adressé en temps utile.
2 - ÉCHANGES FRANCO-EUROPÉENS DE MAÎTRES DU PREMIER DEGRÉ
Les instructions qui suivent ont pour objectif de rappeler les caractéristiques des programmes d'échanges franco-européens de maîtres du premier degré, les modalités de leur déroulement et les procédures de recrutement des candidats.
Ces programmes s'inscrivent, rappelons-le, dans la politique menée en faveur du développement des langues vivantes à l'école.
Les échanges franco-allemand et franco-espagnol doivent aider les départements à accroître leur potentiel de ressources ; ils contribuent à la nécessaire diversification linguistique au sein du système éducatif.
A - Objectifs généraux des programmes d'échanges
Les objectifs des programmes d'échanges de maîtres du premier degré sont les suivants :
- permettre le perfectionnement linguistique d'instituteurs et de professeurs des écoles français motivés pour assurer, à leur retour en France, un enseignement dans la langue des pays concernés,
- faire bénéficier les élèves français d'un enseignement dans la langue des maîtres natifs des pays partenaires,
- contribuer au développement de l'enseignement de la langue et de la culture françaises dans chacun de ces pays et renforcer l'ouverture de l'école à dimension internationale,
- créer des conditions favorables à la mobilité des élèves et des enseignants.
B - Conditions de participation aux programmes d'échanges
Les instituteurs et professeurs des écoles titulaires, ainsi que les professeurs des écoles stagiaires peuvent postuler à ces échanges bilatéraux. Ils doivent pour en bénéficier, maîtriser les connaissances de base indispensables à la compréhension des langues allemande ou espagnole.
Je précise que les candidatures des professeurs des écoles stagiaires ne pourront être définitivement retenues que si les enseignants sont titularisables.
Les candidats professeurs des écoles stagiaires remplissant l'ensemble des conditions requises (cf. article 12 du décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié) et retenus pour participer à l'un des échanges, sont titularisés pour ordre à compter de la date administrative de la rentrée scolaire et prennent directement leurs fonctions dans le pays européen concerné.
Les maîtres sélectionnés doivent signer l'engagement de contribuer, lors de leur retour en France, au développement de l'enseignement des langues vivantes dans leur département.
Les départements consentent un effort important en dégageant, sur leur dotation d'emplois, les moyens budgétaires nécessaires au remplacement des instituteurs et professeurs des écoles qui participent aux échanges. Il est, de ce fait, légitime d'attendre des candidats retenus, qu'ils exercent à nouveau leur fonction dans leur département d'origine lorsqu'ils regagneront le territoire français.
Il vous appartient de sélectionner les candidats en les informant clairement que les programmes d'échanges ont pour but premier leur perfectionnement linguistique et qu'il ne s'agit en aucun cas, de régler des situations à caractère personnel, comme le rapprochement de conjoints qui relève d'autres procédures. En particulier, les accords bilatéraux entre les pays partenaires exigent que les candidats s'engagent à accepter une affectation conforme à l'un des vœux qu'ils auront formulés.
Compte tenu des difficultés rencontrées en matière de logement et surtout de scolarisation de jeunes enfants dans des établissements français à l'étranger, il est précisé que les échanges bilatéraux conviennent mieux à des célibataires sans enfant scolarisé. Les administrations française et étrangère ne peuvent, en tout état de cause, apporter une aide en ce domaine.
C - Position administrative et rémunération des enseignants sélectionnés
Un échange n'est pas un détachement. Les instituteurs et les professeurs des écoles restent en position d'activité et continuent d'être rémunérés sur les postes dont ils sont titulaires.
C'est la raison pour laquelle tout enseignant devra, au terme de l'échange, regagner son poste en France, ce dernier n'ayant pas été déclaré vacant.
Pendant toute la durée de l'échange, les maîtres continuent de percevoir en France et en francs, le traitement afférent à leur emploi, versé par les services académiques dont ils relèvent et sur lequel sont normalement précomptées les cotisations à la sécurité sociale.
Il est précisé que le versement des bonifications indiciaires liées à l'exercice effectif de certaines fonctions -celle de direction notamment- est interrompu pendant l'année scolaire de l'échange.
Pour l'ensemble de l'année scolaire, les enseignants bénéficient en outre de l'indemnité représentative de frais d'expatriation temporaire instituée par le décret n° 93-50 du 12 janvier 1993 modifié par le décret n° 97-478 du 9 mai 1997, dont le montant forfaitaire annuel est fixé, pour l'année scolaire 2000-2001, à 28 049 F. Elle leur sera versée, en une seule fois, par les mêmes services académiques, au cours du premier trimestre de l'année scolaire. En cas de renouvellement exceptionnel de l'échange, cette indemnité subit un abattement de 25 % dès la deuxième année dans le pays étranger. Elle est destinée à compenser forfaitairement les frais de voyage et de logement afférents au séjour et n'est pas assujettie à l'impôt sur le revenu. Cependant, n'ayant pas le caractère de remboursement de frais professionnels exposés par le salarié, cette indemnité est saisissable conformément aux dispositions de l'article L 145-2 du code du travail et est assujettie à la contribution de solidarité et à la contribution sociale généralisée.
Par ailleurs, l'article 3 du décret du 12 janvier 1993 modifié précise qu'en cas d'abandon d'un programme ou de rappel par les autorités françaises avant le terme de l'année scolaire, l'intéressé est tenu de rembourser l'indemnité perçue au prorata de la fraction de l'année scolaire pendant laquelle il n'a pas séjourné à l'étranger.
Il est précisé que, pendant la durée de l'échange, les instituteurs n'ont plus droit à l'indemnité représentative de logement.
D - Service des enseignants à l'étranger
Dans le pays d'accueil, les maîtres qui participent aux programmes d'échanges relèvent des autorités scolaires locales et doivent se conformer à l'organisation et au règlement des écoles dans lesquelles ils sont amenés à intervenir. À cet égard, ils assurent un service identique à celui qui est dû par les maîtres des pays concernés. Dans chacun des pays, des actions de formation devraient figurer dans l'emploi du temps des enseignants afin de leur permettre d'échanger avec leurs pairs sur les problèmes rencontrés.
Après un temps d'adaptation, des activités complémentaires à celles d'enseignant de la langue française pourront être confiées aux instituteurs et professeurs des écoles : formation en français des maîtres du pays concerné, élaboration de matériel pédagogique, ou encore participation à un enseignement dans une autre matière (éducation physique et sportive, éducation musicale ou éducation artistique).
Il convient d'appeler l'attention sur le fait que certains maîtres peuvent être amenés à exercer dans des classes du niveau du collège français, voire à intervenir dans des classes du niveau du lycée.
Durant l'année scolaire, les autorisations d'absence devront être sollicitées auprès des autorités scolaires locales qui appliqueront la réglementation en usage dans le pays. Les congés de maladie devront être justifiés par les participants auprès de leur inspection académique et des autorités locales.
La participation aux échanges entraîne l'obligation, pour les instituteurs et professeurs des écoles, de remettre un rapport d'activité à l'inspecteur de l'éducation nationale, chargé de circonscription dont ils dépendent, avant la fin du séjour dans le pays partenaire.
E - Procédures de recueil et de traitement des candidatures
Si pour l'essentiel, les procédures de recueil et de traitement des candidatures sont conformes à celles mises en oeuvre jusqu'alors, j'appelle votre attention sur le fait que l'organisation des échanges bilatéraux de maîtres du premier degré est désormais entièrement confiée aux autorités départementales.
La notice de candidature pour les échanges de maîtres du premier degré figure en pages centrales du présent Bulletin officiel ; elle doit être renseignée pour chacune des rubriques le plus précisément possible.
Je vous rappelle que la durée en est limitée à une seule année même si, à titre exceptionnel, et sur avis motivé de l'inspecteur d'académie, un renouvellement d'une année supplémentaire peut être accordé. J'ajoute que les candidats ne pourront désormais postuler que pour un seul pays au cours d'une même année scolaire, à savoir l'Allemagne ou l'Espagne.
Les instituteurs, les professeurs des écoles et les professeurs des écoles stagiaires désireux d'effectuer un échange avec l'Allemagne ou l'Espagne pendant l'année scolaire 2000-2001, devront faire parvenir à l'inspection académique de leur département par la voie hiérarchique, et avant le 28 janvier 2001, délai de rigueur, une notice individuelle de candidature obligatoirement conforme au modèle joint en annexe.
Les dossiers des candidats seront transmis, avec son avis, par l'inspecteur de l'éducation nationale, chargé de circonscription ou par le directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres, à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale.
Les candidats seront convoqués par vos soins pour un entretien avec un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, un professeur d'allemand ou d'espagnol et un inspecteur de l'éducation nationale, au cours duquel seront appréciées leur compétence linguistique, leur réelle motivation, leur aptitude à s'adapter aux usages en vigueur dans le pays d'accueil et leur volonté de contribuer, à leur retour en France au développement des langues vivantes à l'école.
Les dossiers de candidature seront soumis par l'IA-DSDEN, à l'avis de la commission administrative paritaire départementale.
Modalités d'organisation de l'échange franco-allemand
Il appartient à chaque inspection académique de transmettre les candidatures les concernant revêtues d'un avis favorable, avant le 6 mars 2001, délai de rigueur aux services de l'inspection académique de l'Oise, 22, avenue Victor Hugo, 60025 Beauvais cedex.
Au cours d'une réunion nationale organisée au début du mois de mai 2001, les représentants des différents Länder et les responsables du ministère de l'éducation nationale arrêteront la liste des enseignants allemands affectés en France et des enseignants français affectés en Allemagne.
Une seconde réunion, en juin 2001, doit permettre en collaboration avec l'office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ) la rencontre des enseignants dont la candidature a été retenue avec les autorités compétentes des pays partenaires.
Vous informerez les candidats qu'un stage linguistique est organisé à leur intention par l'OFAJ au cours du mois d'août 2001 et qu'ils devront en tenir compte pour l'organisation de leurs congés d'été.
Modalités d'organisation de l'échange franco-espagnol
L'organisation des échanges bilatéraux de maîtres du premier degré est entièrement placée sous la responsabilité de l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Gironde à qui vous adresserez toutes vos fiches de candidature à cet échange (30, cours de Luze, 33060 Bordeaux cedex). Revêtues d'un avis favorable, elles parviennent à l'inspection académique avant le 6 mars 2001 afin qu'il soit procédé, avec les autorités espagnoles, à l'établissement de la liste définitive des enseignants espagnols affectés en France et des enseignants français affectés en Espagne pour l'année scolaire 2001-2002.
Les candidats seront informés, par la voie hiérarchique, de la suite donnée à leur candidature, avant la fin du mois de juin de l'année scolaire 2000-2001. Pour les candidats sélectionnés, une réunion d'information sera ultérieurement organisée par les services départementaux de la Gironde.
Je précise que les lieux d'affectation des candidats aux différents échanges ne sont souvent communiqués par les autorités éducatives des pays partenaires qu'en fin d'année scolaire et que la présente note de service ne peut donner aucune indication à ce propos.
Les participants seront directement convoqués, en début d'année scolaire 2001-2002, par les autorités éducatives des pays concernés, à des stages d'accueil qui ont lieu généralement dans le courant du mois de septembre.
Excepté pour les maîtres exerçant dans un département d'outre-mer, le coût du voyage aller et retour entre la résidence administrative et l'affectation à l'étranger est à la charge des participants.
J'insiste sur le fait que les candidats s'engagent à accepter une affectation conforme à l'un des vœux qu'ils ont formulés et que tout désistement, motivé par des circonstances particulièrement graves, devra être signalé dans les meilleurs délais auprès de l'inspection académique du département d'origine.
3 - ÉCHANGES POSTE POUR POSTE DE PROFESSEURS DE LANGUES VIVANTES
Les formulaires de candidature aux échanges poste pour poste devront être demandés par écrit, par les candidats, au rectorat de leur académie, à l'attention du délégué académique aux relations internationales et à la coopération. Ce dernier les transmettra à la délégation aux relations internationales et à la coopération (bureau DRIC B4), pour le 31 janvier 2001, selon les modalités définies aux pages 41 à 50, dans lesquelles sont précisées les conditions de participation à ce programme.
4 - SÉJOURS AUX ÉTATS-UNIS D'ENSEIGNANTS DU PREMIER DEGRÉ
Afin de contribuer au développement de l'enseignement du français aux Etats-Unis, des postes d'enseignants sont proposés dans les écoles publiques des Etats de Louisiane et du New Jersey.
Ils sont ouverts aux instituteurs et professeurs des écoles titulaires de l'éducation nationale, ayant exercé en cette qualité pendant au moins deux années scolaires et possédant une bonne maîtrise de la langue anglaise.
Les enseignants retenus seront placés en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères pour une période de trois ans maximum.
Le dépôt des dossiers de candidature est fixé au plus tard le 31 janvier 2001. Ils doivent être adressés par l'inspection académique à la cellule des ressources humaines CID/IRH du ministère des affaires étrangères pour l'État du New Jersey et au consulat général de France pour l'État de Louisiane.
Les détails des programmes et des modalités pratiques sont présentés dans les fiches jointes à ce numéro spécial.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Le délégué aux relations internationales et à la coopération
Thierry SIMON