Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche  Spécial N°11 du 12 octobre
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Sommaire

HOMOLOGATION DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES FRANÇAIS À L' ÉTRANGER

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- page 3		N.S. n° 2000-171 du 5-10-2000 (NOR : MENE0002468N)
- page 4	I -	Préambule
- page 6	II -	Principes, critères et modalités de l'homologation
- page 9	III -	Textes de référence
- page 12	IV -	Liste des documents à fournir par l'établissement
- page 13	V -	Procédure de l'homologation
- page 15	VI -	Avis du poste diplomatique
- page 21	VII -	Enquête à remplir par l'établissement
- page 38		Liste des personnels de l'établissement
- page 40		Tableau relatif à l'encadrement des élèves