Bulletin
Officiel du ministère de
l'Education Nationale et du ministère de la Recherche Spécial N°11 du 12 octobre |
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www.education.gouv.fr/bo/2000/special11/enquete.htm - nous écrire |
VII - Enquête à remplir par l'établissement
Nom de l'établissement demandeur :
.....................................................................................................................................................
Ville :
.....................................................................................................................................................
Pays :
.....................................................................................................................................................
Nom du chef d'établissement :
.....................................................................................................................................................
Date de la demande et signature :
.....................................................................................................................................................
I - IDENTIFICATION DE L'ÉTABLISSEMENT *
1 - Nom de l'établissement : ................................................................................... 2 - Ville : ................................................................................... 3 - Pays : .................................................................................... 4 - Adresse : ................................................................................... ......................................................................................................................................................................................................................................................5 - Téléphone : 6 - Télécopie :
7 - Adresse électronique : 8 - Adresse du site Internet : 9 - Date de création de l'établissement : 10 - Statut de l'établissement : ................................................................................ 11 - Nom de l'association ou de la fondation gestionnaire (le cas échéant) :
............................................................................................................................................................................................................................................... .12 - Date de la première homologation :
(pour les établissements qui demandent un renouvellement d'homologation)13 - Date de la présente demande d'homologation :
* Écrire O pour oui, N pour non, SO pour sans objet, PJ pour pièce justificative jointe.
Liste des pièces jointes au questionnaire
Veuillez cocher les pièces jointes : (cf. liste des documents à fournir )
- la dernière enquête de rentrée
- le projet d'établissement - le règlement intérieur de l'établissement - le calendrier scolaire de l'établissement - un exemplaire d'emploi du temps des élèves à l'école, collège, lycée - les statuts de l'association gestionnaire, le cas échéant - la liste des personnels - le tableau des salaires des personnels
(avec toutes précisions sur les règles générales de rémunération, la grille des salaires, etc.)- le tableau de tarifs des frais d'écolage Noter ici la liste des autres pièces justificatives jointes, le cas échant :
1 -
2 -
3 -
4 -
5 -
6 -
7 -
8 -
Préciser, en utilisant la numérotation de la page de gauche les points du questionnaire auxquels se réfèrent les commentaires écrits sur la page de droite. Continuer à la fin du document si nécessaire.
II - POPULATION SCOLAIRE
1 - Recrutement, structures, objectifs
Dater les données ci-dessous (année scolaire) :
1 - Nombre d'élèves de l'établissement Français Binationaux Nationaux Tiers Total2 - Nombre d'élèves à l'école maternelle 3 - Nombre d'élèves à l'éc. élémentaire 4 - Nombre d'élèves au collège 5 - Nombre d'élèves au lycée
Légende : Français dont binationaux = FB FB Autres Total6 - Nombre d' élèves nouveaux cette année dans l'établissement 7 - Nombre d' élèves nouveaux cette année en maternelle 8 - Nombre d' élèves nouveaux cette année au CP 9 - Nombre d' élèves nouveaux cette année en classe de sixième
Légende : Français dont binationaux = FB FB Autres Total10 - Nombre d'élèves sur la liste d'attente à l'école maternelle 11 - Nombre d'élèves sur la liste d'attente à l'école primaire 12 - Nombre d'élèves sur la liste d'attente au collège 13 - Nombre d'élèves sur la liste d'attente au lycée 14 - Nombre d'élèves français sur la liste d'attente
2 - Encadrement des élèves
Pour les personnels à temps partiel, noter en équivalent temps plein.
1. Nombre des personnels de toutes catégories (P) travaillant dans l'établissement
2. Remplir les tableaux "liste des personnels de l'établissement" et "encadrement des élèves" joints (c.f table des matières)
Justifier les ratios ci-dessous le cas échéant.
III - DESCRIPTION DE LA SCOLARITÉ
Noter l'année choisie comme référence :
1 - Déroulement de la scolarité dans l'établissement
1 - Durée moyenne d'une scolarité dans l'établissement (en années)
env. env. 2 - Pourcentage des élèves qui restent plus de 3 ans dans l'établissement 3 - Pourcentage d'élèves effectuant leur cursus entier dans l'établissement 4 - Taux d'élèves quittant l'établissement en cours ou à l'issue du primaire 5 - Taux d'élèves quittant l'établissement au cours du secondaire 6 - Taux de redoublement en fin de cycle 2 7 - Taux de redoublement en fin de cycle 3 8 - Taux de redoublement en fin de sixième 9 - Taux de redoublement en fin de quatrième 10 - Taux de redoublement en troisième 11 - Taux de redoublement en seconde
2 - Résultats aux examens de l'année scolaire précédente
1 - Résultats au brevet des collèges Effectif
des classes de 3ème Candidats présentés
Candidats reçus
2 - Résultats au baccalauréat toutes sections Effectif des classes d'examen Cand.Présentés Cand.Reçus Assez bien Bien Très bien3 - Résultats au baccalauréat L 4 - Résultats au baccalauréat S 5 - Résultats au baccalauréat ES 6 - Résultats au baccalauréat STT 7 - Résultats aux autres baccalauréats 8 - Résultats aux BEP
9 - Résultats à des examens nationaux : Lesquels ? 10 - ...............................................................
11 - ............................................................... 12 - Autres examens : lesquels ? résultats 13 - ...............................................................
14 - ...............................................................
3 - Résultats aux évaluations de l'année scolaire en cours
1 - Résultats aux évaluations en 2nde en français Moyenne Meilleur score Score le plus faible2 - Résultats aux évaluations en 2nde en mathématiques 3 - Résultats aux évaluations en seconde en langue vivante 4 - Résultats aux évaluations en sixième en français 5 - Résultats aux évaluations en sixième en mathématiques 6 - Résulats aux évaluations en CE2 en français 7 - Résulats aux évaluations en CE2 en mathématiques
4 - Orientation des élèves à l'issue de la scolarité
1 - À quel moment s'effectuent les orientations importantes ?
2 - Taux d'élèves rejoignant le système éducatif national après le CM2
3 - Taux d'élèves rejoignant le système éducatif national après la 3ème 4 - Taux d'élèves rejoignant le système éducatif national après la 2nde 5 - Taux d'élèves rejoignant le système éducatif national après le bac 6 - Taux d'élèves poursuivant leurs études en France après le bac 7 - Taux d'élèves poursuivant leurs études dans le pays après le bac 8 - Taux d'élèves poursuivant leurs études dans un pays tiers après le bac 9 - Dans quel(s) pays ? ............................................................................................................................................................. ..............................................................................................................................................................
IV - ORGANISATION PÉDAGOGIQUE
1 - Calendrier scolaire, emploi
du temps et rythmes scolaires
Rappel :
joindre un emploi du temps hebdomadaire d'un élève de
l'école maternelle, de l'école primaire, du collège
et du lycée, ainsi qu'un calendrier scolaire de l'établissement.
Quels sont les principes qui justifient
l'emploi du temps et le calendrier scolaire à chaque niveau ?
2 - Objectifs, programmes, règles
d'organisation
Joindre le projet d'établissement,
le projet culturel ainsi que tout autre document permettant de constater
les modalités d'élaboration, de conduite, de suivi et
d'évaluation du projet.
1 - Un diagnostic a-t-il été
établi préalablement à l'élaboration du
projet ?
(Analyse des points forts, des points faibles,
des attentes des différents acteurs etc.)
2 - Ce projet a-t-il fait l'objet
d'une concertation avec les parents ?
3 - Ce projet a-t-il fait l'objet
d'une concertation avec les élèves ?
4 - Ce projet a-t-il fait l'objet
d'une concertation avec les enseignants ?
5 - Ce projet s'articule-t-il avec
le plan de formation continue ?
6 - Ce projet s'articule-t-il le
premier et le second degré ?
7 - Ce projet s'articule-t-il avec
le projet culturel du poste diplomatique ?
8 - Ce projet a-t-il déjà
fait l'objet d'une première évaluation ?
9 - S'il n'y a pas de projet d'établissement,
quelles en sont les raisons ?
10 - Est-il en cours d'élaboration ?
11 - Depuis quand ?
12 - Quand sera-t-il mis en uvre ?
13 - Autres raisons :
14 - Les objectifs des enseignements sont-ils conformes à ceux définis par les textes en vigueur dans l'éducation nationale française ? |
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- Conformité des programmes à l'école maternelle |
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- Conformité des programmes à l'école primaire | ||||||
- Conformité des programmes au collège | ||||||
- Conformité des programmes au lycée | ||||||
- Préparation aux examens et diplômes français |
16 - Dans le cas contraire, quels
sont les objectifs spécifiques de votre établissement
?
17 - Quel est l'état d'application
des réformes de l'éducation nationale ci-dessous :
A - Généralités
(a) Respect du calendrier scolaire et des horaires d'enseignement : 36 semaines, 936 heures (primaire) |
Non encore entrepris
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En cours
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Effectif
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(b) Respect du règlement sur les redoublements | |||
(c) Diversification des approches pédagogiques |
B - À l'école
(a) Renforcement du fonctionnement par cycles |
Non encore entrepris
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En cours
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Effectif
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(b) Mise en place d'activités de soutien pour mettre tous les élèves en situation de réussite | |||
(c) Utilisation pédagogique des TIC | |||
(d) Aménagement des rythmes scolaires et du temps de l'enfant dans le respect d'une année scolaire de 36 semaines | |||
(e) Travail en équipe des enseignants pour favoriser la continuité du cursus scolaire | |||
(f) Travail en équipe des enseignants pour harmoniser les enseignements | |||
(g) Utilisation des évaluations CE2 | |||
(h) Les études dirigées | |||
(i)Liaison cycle 3-6ème |
C - Au collège
(a) Liaison CM2-6ème |
Non encore entrepris
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En cours
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Effectif
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(b) Utilisation des évaluations en 6ème | |||
(c) Dispositif de remise à niveau en 6ème | |||
(d) Études dirigées en 6ème | |||
(e) Études dirigées en 5ème | |||
(f) Ateliers lecture en 6ème | |||
(g) Utilisation des nouveaux bulletins trimestriels | |||
(h) Renforcement de l'apprentissage de l'oral | |||
(i) Éducation à l'image | |||
(j) Heure de vie de classe | |||
(k) Tutorat | |||
(l) Groupes nouvelles technologies appliquées en 4ème | |||
(m) Parcours diversifiés en 5ème | |||
(n) Travaux croisés en 4ème | |||
(o) Accès de tous aux outils informatiques | |||
(p) Heures d'enseignement consacrées à l'éducation à la santé | |||
(q) Éducation à l'orientation de la 5ème à la 3ème | |||
(r) Formation des délégués d'élèves | |||
(s) Travail sur le règlement intérieur et la charte des droits et devoirs | |||
(t) Études encadrées ou dirigées |
D - Au lycée
(a) Utilisation de l'évaluation en seconde |
Non encore entrepris
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En cours
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Effectif
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(b) Aide individualisée
en seconde
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(c) Conseil de la vie lycéenne
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(d) Formation des délégués
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(e) Heure de vie de classe
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(f) Travaux personnels encadrés
en 1ère
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(g) Tutorat
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(h) Organisation des modules
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(i)
Mise en place de l'éducation civique, juridique et sociale
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1 - Existe-t-il un règlement intérieur de l'établissement ? |
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2 - A t-il été présenté au conseil d'établissement ? | |||||||||||||||||||
3 - Y a-t-il des délégués d'élèves ? | |||||||||||||||||||
4 - Participent-ils aux conseils de classe ? | |||||||||||||||||||
5 - Sont-ils impliqués dans la conception du règlement intérieur ? | |||||||||||||||||||
6 - Y a-t-il des délégués de parents ? | |||||||||||||||||||
7 - Sont-ils impliqués dans la conception du règlement intérieur ? | |||||||||||||||||||
8 - Existe-t-il une charte de la vie scolaire ? | |||||||||||||||||||
9 - Existe-t-il un conseil de la vie lycéenne ? | |||||||||||||||||||
10 - Y a-t-il des cours d'éducation à la citoyenneté ? | |||||||||||||||||||
11 - Y a-t-il des cours d'éducation à la santé ? | |||||||||||||||||||
12 - Y a-t-il un accueil pédagogique le matin ? | |||||||||||||||||||
13 - Y a-t-il un accompagnement pédagogique du temps des repas ? | |||||||||||||||||||
14 - Y a-t-il des activités péri-scolaires à dominante langagière ? | |||||||||||||||||||
15 - Y a-t-il des activités péri-scolaires à dominante culturelle ? | |||||||||||||||||||
16 - Y a-t-il des activités péri-scolaires à dominante sportive ? | |||||||||||||||||||
17 - Y a-t-il des activités péri-scolaires en français ? | |||||||||||||||||||
18 - Y a-t-il des activités péri-scolaires dans la langue du pays d'accueil ? |
1 - en termes de contenus ? |
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2 - en termes d'horaires ? | ||||||
3 - en termes de langue utilisée ou enseignée ? | ||||||
4 - dans le domaine de la vie scolaire ? | ||||||
5 - à d'autres adaptations dues au contexte local : | ||||||
6 - Matières enseignées dans la langue du pays d'accueil :............................................................... |
7 - À l'école maternelle |
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8 - Au cycle 2 | ||||||
9 - Au cycle 3 | ||||||
10 - Au collège | ||||||
11 - Au lycée |
12 - À l'école maternelle |
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13 - Au cycle 2 | ||||||
14 - Au cycle 3 | ||||||
15 - Au collège | ||||||
16 - Au lycée |
17 - À l'école maternelle |
LV locale
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LV1
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LV2
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LV3
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18 - Au cycle 2 | ||||
19 - Au cycle 3 | ||||
20 - Au collège | ||||
21 - Au lycée |
22 - Pourcentage des élèves
se présentant à un examen en langue locale |
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23 - Existe-t-il un partenariat
avec le pays d'accueil ? |
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24 - Description de ce partenariat
: décrire le mode de relations, institutionnel ou non, avec le système
éducatif du pays d'accueil |
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25 - Quelles actions ont été
menées pour mettre en cohérence, voire intégrer, les
programmes français et étranger ? |
- Intérieur |
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- Extérieur |
- intérieur |
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- extérieur | ||||
- mobilier scolaire : |
- Intérieur |
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- Extérieur |
a) une bibliothèque centre documentaire (BCD) |
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b) un centre de documentation et d'information (CDI) | ||||||||||||||
c) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'enseignement des sciences | ||||||||||||||
d) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'enseignement artistique | ||||||||||||||
e) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'enseignement musical | ||||||||||||||
f) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'enseignement des langues | ||||||||||||||
g) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'informatique | ||||||||||||||
h) une ou plusieurs salles polyvalentes | ||||||||||||||
i) un ou plusieurs gymnases | ||||||||||||||
j) un ou plusieurs terrains de sport | ||||||||||||||
k) une ou plusieurs cours de récréation | ||||||||||||||
l) un ou plusieurs préaux | ||||||||||||||
m) Le mobilier scolaire est-il adapté à l'âge des élèves et aux activités pratiquées ? |
1 - Les expatriés jouent-ils un rôle particulier dans l'établissement ? |
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2 - Lequel ? | ||||||
3 - Pourcentage des enseignants qui maîtrisent la langue française : |
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4 - Nombre d'enseignants non francophones (en équivalent temps plein) : | ||||||
5 - Tâches dévolues à ces enseignants : | ||||||
6 - Pourcentage des enseignants français titulaires de l'éducation nationale : |
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7 - Pourcentage des enseignants titulaires d'un diplôme d'enseignement : | ||||||
Rapport titulaires français / enseignants à chaque niveau d'enseignement : | ||||||
8 - Au lycée |
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9 - Au collège | ||||||
10 - À l'école primaire | ||||||
11 - À l'école maternelle | ||||||
Quelle est l'exigence de diplôme minimal pour les non-titulaires ? | ||||||
12 - À l'école maternelle ? | ||||||
13 - À l'école primaire ? | ||||||
14 - Au collège ? | ||||||
15 - Au lycée ? |
1 - Existe-t-il une grille des salaires des enseignants ? |
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2 - Les enseignants ont-ils tous un contrat ? | |||||||||||
3 - Nombre de contrats à durée déterminée ? | |||||||||||
4 - Nombre de contrats à durée indéterminée ? | |||||||||||
5 - Nombre de contrats de résident ? | |||||||||||
6 - Nombre de contrats d'expatrié ? | |||||||||||
7 - Les enseignants disposent-ils tous d'une couverture sociale ? | |||||||||||
8 - Les personnels enseignants sont-ils représentés au conseil d'établissement ? | |||||||||||
9 - D'autres avantages ou droits spécifiques sont-ils consentis aux enseignants ? |
1 - Nombre de personnes composant l'équipe |
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2 - Nombre de personnels de direction titulaires de l'éducation nationale | |||||||
3 - Attributions du chef d'établisssement : | |||||||
a) Le chef d'établissement assure-t-il la direction pédagogique ? |
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b) le recrutement des personnels ? | |||||||
c) la direction financière ? | |||||||
d) la coordination de la formation continue ? | |||||||
e) Vote-t-il au conseil d'administration ou au conseil d'établiss. ? | |||||||
f) Autres attributions : | |||||||
............................................................................................................................................................ | |||||||
g) Mode de désignation du chef d'établissement : | |||||||
............................................................................................................................................................ | |||||||
4 - Formation continue des personnels | |||||||
1 - Pourcentage du budget consacré à la formation continue |
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2 - Y a-t-il des stages internes à l'établissement ? | |||||||
3 - des stages locaux en collaboration avec le pays d'accueil ? | |||||||
4 - des stages en collaboration avec le réseau des écoles françaises ? | |||||||
5 - Nombre de personnels enseignants ayant effectué un stage l'an dernier | |||||||
6 - Nombre de journées de stage au total lors de la précédente année scolaire |
1 - Existe-t-il un rapport annuel de gestion ? (Joindre une copie dans ce cas.) |
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2 - Ce rapport est-il communiqué à l'extérieur de l'établissement ? à qui ? |
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3 - Fait-il l'objet d'un audit externe ? |
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1 - Quels sont les principes et
les modalités de la politique de tarifs pratiqués ? Existe-t-il des bourses, des réductions, des exonérations ? |
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2 - Frais d'écolage pour l'année scolaire précédente : |
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3 - Y a-t-il eu une augmentation dans les trois dernières années ? | ||||||
Si oui, en indiquer le pourcentage et en préciser les raisons. | ||||||
4 - L'établissement est-il propriétaire des locaux scolaires ? |
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5 - Dans le cas contraire, montant de la location mensuelle en FF : /en Euros : | ||||||
6 - L'établissement envisage - t-il un achat de locaux ? | ||||||
7 - Une transformation des locaux ? | ||||||
8 - Une construction ? |