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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

Spécial N11 du 12 octobre

2000

www.education.gouv.fr/bo/2000/special11/enquete.htm - nous écrire


VII - Enquête à remplir par l'établissement


Nom de l'établissement demandeur :
.....................................................................................................................................................
Ville :
.....................................................................................................................................................
Pays :
.....................................................................................................................................................
Nom du chef d'établissement :
.....................................................................................................................................................
Date de la demande et signature :
.....................................................................................................................................................

I - IDENTIFICATION DE L'ÉTABLISSEMENT *

1 - Nom de l'établissement : ...................................................................................
2 - Ville : ...................................................................................
3 - Pays : ....................................................................................
4 - Adresse : ...................................................................................
......................................................................................................................................................................................................................................................
5 - Téléphone :  
6 - Télécopie :  
 
 
 
 
 
7 - Adresse électronique :  
8 - Adresse du site Internet :  
9 - Date de création de l'établissement :  
10 - Statut de l'établissement : ................................................................................
11 - Nom de l'association ou de la fondation gestionnaire (le cas échéant) :
............................................................................................................................................................................................................................................... .
12 - Date de la première homologation :
(pour les établissements qui demandent un renouvellement d'homologation)
13 - Date de la présente demande d'homologation :










* Écrire O pour oui, N pour non, SO pour sans objet, PJ pour pièce justificative jointe.


Liste des pièces jointes au questionnaire

Veuillez cocher les pièces jointes : (cf. liste des documents à fournir )

- la dernière enquête de rentrée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
- le projet d'établissement
- le règlement intérieur de l'établissement
- le calendrier scolaire de l'établissement
- un exemplaire d'emploi du temps des élèves à l'école, collège, lycée
- les statuts de l'association gestionnaire, le cas échéant
- la liste des personnels
- le tableau des salaires des personnels
(avec toutes précisions sur les règles générales de rémunération, la grille des salaires, etc.)
- le tableau de tarifs des frais d'écolage
   
Noter ici la liste des autres pièces justificatives jointes, le cas échant :
 
   
1 -
 
 
 
 
 
 
 
 
2 -
3 -
4 -
5 -
6 -
7 -
8 -

Préciser, en utilisant la numérotation de la page de gauche les points du questionnaire auxquels se réfèrent les commentaires écrits sur la page de droite. Continuer à la fin du document si nécessaire.


II - POPULATION SCOLAIRE


1 - Recrutement, structures, objectifs
Dater les données ci-dessous (année scolaire) :



1 - Nombre d'élèves de l'établissement
Français
Binationaux
Nationaux
Tiers
Total
         
2 - Nombre d'élèves à l'école maternelle          
3 - Nombre d'élèves à l'éc. élémentaire          
4 - Nombre d'élèves au collège          
5 - Nombre d'élèves au lycée          


Légende : Français dont binationaux = FB
FB
Autres
Total
6 - Nombre d' élèves nouveaux cette année dans l'établissement      
7 - Nombre d' élèves nouveaux cette année en maternelle      
8 - Nombre d' élèves nouveaux cette année au CP      
9 - Nombre d' élèves nouveaux cette année en classe de sixième      


Légende : Français dont binationaux = FB
FB
Autres
Total
10 - Nombre d'élèves sur la liste d'attente à l'école maternelle      
11 - Nombre d'élèves sur la liste d'attente à l'école primaire      
12 - Nombre d'élèves sur la liste d'attente au collège      
13 - Nombre d'élèves sur la liste d'attente au lycée      
14 - Nombre d'élèves français sur la liste d'attente      


2 - Encadrement des élèves


Pour les personnels à temps partiel, noter en équivalent temps plein.

1. Nombre des personnels de toutes catégories (P) travaillant dans l'établissement
 
 
 

2. Remplir les tableaux "liste des personnels de l'établissement" et "encadrement des élèves" joints (c.f table des matières)

Justifier les ratios ci-dessous le cas échéant.














III - DESCRIPTION DE LA SCOLARITÉ


Noter l'année choisie comme référence :

1 - Déroulement de la scolarité dans l'établissement


1 - Durée moyenne d'une scolarité dans l'établissement (en années)
env.
env.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
2 - Pourcentage des élèves qui restent plus de 3 ans dans l'établissement
3 - Pourcentage d'élèves effectuant leur cursus entier dans l'établissement
4 - Taux d'élèves quittant l'établissement en cours ou à l'issue du primaire
5 - Taux d'élèves quittant l'établissement au cours du secondaire
6 - Taux de redoublement en fin de cycle 2
7 - Taux de redoublement en fin de cycle 3
8 - Taux de redoublement en fin de sixième
9 - Taux de redoublement en fin de quatrième
10 - Taux de redoublement en troisième
11 - Taux de redoublement en seconde

2 - Résultats aux examens de l'année scolaire précédente



1 - Résultats au brevet des collèges
Effectif
des classes de 3ème
Candidats présentés
Candidats reçus
     



2 - Résultats au baccalauréat toutes sections
Effectif des classes d'examen
Cand.Présentés
Cand.Reçus
Assez bien
Bien
Très bien
3 - Résultats au baccalauréat L            
4 - Résultats au baccalauréat S            
5 - Résultats au baccalauréat ES            
6 - Résultats au baccalauréat STT            
7 - Résultats aux autres baccalauréats            
8 - Résultats aux BEP            

9 - Résultats à des examens nationaux : Lesquels ?
10 - ...............................................................
           
           
11 - ...............................................................
12 - Autres examens : lesquels ? résultats            
13 - ...............................................................
           
           
14 - ...............................................................


3 - Résultats aux évaluations de l'année scolaire en cours


1 - Résultats aux évaluations en 2nde en français
Moyenne
Meilleur score
Score le plus faible
     
2 - Résultats aux évaluations en 2nde en mathématiques      
3 - Résultats aux évaluations en seconde en langue vivante      
4 - Résultats aux évaluations en sixième en français      
5 - Résultats aux évaluations en sixième en mathématiques      
6 - Résulats aux évaluations en CE2 en français      
7 - Résulats aux évaluations en CE2 en mathématiques      


4 - Orientation des élèves à l'issue de la scolarité


1 - À quel moment s'effectuent les orientations importantes ?



2 - Taux d'élèves rejoignant le système éducatif national après le CM2
 
 
 
 
 
 
 
3 - Taux d'élèves rejoignant le système éducatif national après la 3ème
4 - Taux d'élèves rejoignant le système éducatif national après la 2nde
5 - Taux d'élèves rejoignant le système éducatif national après le bac
6 - Taux d'élèves poursuivant leurs études en France après le bac
7 - Taux d'élèves poursuivant leurs études dans le pays après le bac
8 - Taux d'élèves poursuivant leurs études dans un pays tiers après le bac
9 - Dans quel(s) pays ?  
.............................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................



IV - ORGANISATION PÉDAGOGIQUE


1 - Calendrier scolaire, emploi du temps et rythmes scolaires

Rappel : joindre un emploi du temps hebdomadaire d'un élève de l'école maternelle, de l'école primaire, du collège et du lycée, ainsi qu'un calendrier scolaire de l'établissement.



Quels sont les principes qui justifient l'emploi du temps et le calendrier scolaire à chaque niveau ?




2 - Objectifs, programmes, règles d'organisation

Joindre le projet d'établissement, le projet culturel ainsi que tout autre document permettant de constater les modalités d'élaboration, de conduite, de suivi et d'évaluation du projet.

1 - Un diagnostic a-t-il été établi préalablement à l'élaboration du projet ?
(Analyse des points forts, des points faibles, des attentes des différents acteurs etc.)

2 - Ce projet a-t-il fait l'objet d'une concertation avec les parents ?

3 - Ce projet a-t-il fait l'objet d'une concertation avec les élèves ?

4 - Ce projet a-t-il fait l'objet d'une concertation avec les enseignants ?

5 - Ce projet s'articule-t-il avec le plan de formation continue ?

6 - Ce projet s'articule-t-il le premier et le second degré ?

7 - Ce projet s'articule-t-il avec le projet culturel du poste diplomatique ?

8 - Ce projet a-t-il déjà fait l'objet d'une première évaluation ?

9 - S'il n'y a pas de projet d'établissement, quelles en sont les raisons ?

10 - Est-il en cours d'élaboration ?

11 - Depuis quand ?

12 - Quand sera-t-il mis en œuvre ?

13 - Autres raisons :


14 - Les objectifs des enseignements sont-ils conformes à ceux définis par les textes en vigueur dans l'éducation nationale française ?
 

15 - Les programmes sont-ils conformes à ceux définis par les textes en vigueur dans l'éducation nationale française ?


- Conformité des programmes à l'école maternelle
 
 
 
 
 
- Conformité des programmes à l'école primaire
- Conformité des programmes au collège
- Conformité des programmes au lycée
- Préparation aux examens et diplômes français


16 - Dans le cas contraire, quels sont les objectifs spécifiques de votre établissement ?

17 - Quel est l'état d'application des réformes de l'éducation nationale ci-dessous :

A - Généralités


(a) Respect du calendrier scolaire et des horaires
d'enseignement : 36 semaines, 936 heures (primaire)
Non encore entrepris
En cours
Effectif
     
(b) Respect du règlement sur les redoublements      
(c) Diversification des approches pédagogiques      


B - À l'école


(a) Renforcement du fonctionnement par cycles
Non encore entrepris
En cours
Effectif
     
(b) Mise en place d'activités de soutien pour mettre tous les élèves en situation de réussite      
(c) Utilisation pédagogique des TIC      
(d) Aménagement des rythmes scolaires et du temps de l'enfant dans le respect d'une année scolaire de 36 semaines      
(e) Travail en équipe des enseignants pour favoriser la continuité du cursus scolaire      
(f) Travail en équipe des enseignants pour harmoniser les enseignements      
(g) Utilisation des évaluations CE2      
(h) Les études dirigées      
(i)Liaison cycle 3-6ème      

C - Au collège


(a) Liaison CM2-6ème
Non encore entrepris
En cours
Effectif
     
(b) Utilisation des évaluations en 6ème      
(c) Dispositif de remise à niveau en 6ème      
(d) Études dirigées en 6ème      
(e) Études dirigées en 5ème      
(f) Ateliers lecture en 6ème      
(g) Utilisation des nouveaux bulletins trimestriels      
(h) Renforcement de l'apprentissage de l'oral      
(i) Éducation à l'image      
(j) Heure de vie de classe      
(k) Tutorat      
(l) Groupes nouvelles technologies appliquées en 4ème      
(m) Parcours diversifiés en 5ème      
(n) Travaux croisés en 4ème      
(o) Accès de tous aux outils informatiques      
(p) Heures d'enseignement consacrées à l'éducation à la santé      
(q) Éducation à l'orientation de la 5ème à la 3ème      
(r) Formation des délégués d'élèves      
(s) Travail sur le règlement intérieur et la charte des droits et devoirs      
(t) Études encadrées ou dirigées      


D - Au lycée


(a) Utilisation de l'évaluation en seconde
Non encore entrepris
En cours
Effectif
(b) Aide individualisée en seconde
(c) Conseil de la vie lycéenne
(d) Formation des délégués
(e) Heure de vie de classe
(f) Travaux personnels encadrés en 1ère
(g) Tutorat
(h) Organisation des modules
(i) Mise en place de l'éducation civique, juridique et sociale


3 - Vie scolaire, éducation à la citoyenneté


1 - Existe-t-il un règlement intérieur de l'établissement ?
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
2 - A t-il été présenté au conseil d'établissement ?
3 - Y a-t-il des délégués d'élèves ?
4 - Participent-ils aux conseils de classe ?
5 - Sont-ils impliqués dans la conception du règlement intérieur ?
6 - Y a-t-il des délégués de parents ?
7 - Sont-ils impliqués dans la conception du règlement intérieur ?
8 - Existe-t-il une charte de la vie scolaire ?
9 - Existe-t-il un conseil de la vie lycéenne ?
10 - Y a-t-il des cours d'éducation à la citoyenneté ?
11 - Y a-t-il des cours d'éducation à la santé ?
12 - Y a-t-il un accueil pédagogique le matin ?
13 - Y a-t-il un accompagnement pédagogique du temps des repas ?
14 - Y a-t-il des activités péri-scolaires à dominante langagière ?
15 - Y a-t-il des activités péri-scolaires à dominante culturelle ?
16 - Y a-t-il des activités péri-scolaires à dominante sportive ?
17 - Y a-t-il des activités péri-scolaires en français ?
18 - Y a-t-il des activités péri-scolaires dans la langue du pays d'accueil ?
(Fournir des descriptions en annexe (compte rendu de conseils, charte, etc.).

4 - Adaptations locales, politique des langues description, justification


Se reporter à la liste des textes officiels joints au dossier d'homologation.


L'établissement a-t-il procédé à des adaptations des programmes :
1 - en termes de contenus ?
 
 
 
 
 
2 - en termes d'horaires ?
3 - en termes de langue utilisée ou enseignée ?
4 - dans le domaine de la vie scolaire ?
5 - à d'autres adaptations dues au contexte local :
6 - Matières enseignées dans la langue du pays d'accueil :...............................................................

Pourcentage des horaires d'enseignement en langue française
7 - À l'école maternelle
 
 
 
 
 
8 - Au cycle 2
9 - Au cycle 3
10 - Au collège
11 - Au lycée

Pourcentage des horaires d'enseignements dans la langue locale
12 - À l'école maternelle
 
 
 
 
 
13 - Au cycle 2
14 - Au cycle 3
15 - Au collège
16 - Au lycée

Pourcentage des horaires d'enseignements en langue étrangère autre que la langue locale :
... Laquelle ? (lesquelles ?)
....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................


17 - À l'école maternelle
LV locale
LV1
LV2
LV3
       
18 - Au cycle 2        
19 - Au cycle 3        
20 - Au collège        
21 - Au lycée        
22 - Pourcentage des élèves se présentant à un examen en langue locale

 
23 - Existe-t-il un partenariat avec le pays d'accueil ?

 
24 - Description de ce partenariat : décrire le mode de relations, institutionnel ou non, avec le système éducatif du pays d'accueil
25 - Quelles actions ont été menées pour mettre en cohérence, voire intégrer, les programmes français et étranger ?














V - ORGANISATION MATÉRIELLE


État des locaux, équipement, sécurité *


1 - État général des bâtiments scolaires

- Intérieur
 
 
- Extérieur

2 - Adaptation des locaux à l'âge des élèves et à la pédagogie

- intérieur
 
 
 
- extérieur
- mobilier scolaire :

3 - Sécurité du bâtiment

- Intérieur
 
 
- Extérieur

Préciser ci-dessous, le cas échéant :

4 - L'établissement dispose-t-il des équipements suivants :

a) une bibliothèque centre documentaire (BCD)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
b) un centre de documentation et d'information (CDI)
c) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'enseignement des sciences
d) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'enseignement artistique
e) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'enseignement musical
f) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'enseignement des langues
g) une ou plusieurs salles spécialisées pour l'informatique
h) une ou plusieurs salles polyvalentes
i) un ou plusieurs gymnases
j) un ou plusieurs terrains de sport
k) une ou plusieurs cours de récréation
l) un ou plusieurs préaux
m) Le mobilier scolaire est-il adapté à l'âge des élèves et aux activités pratiquées ?


* 1 Moyen - 2 Bien - 3 Très bien


VI - LES PERSONNELS

1 - Emploi et qualification des personnels enseignants

Statuts, services et obligations des personnels enseignants
(joindre le tableau : liste des personnels de l'établissement)

1 - Les expatriés jouent-ils un rôle particulier dans l'établissement ?
 
2 - Lequel ?  
   
3 - Pourcentage des enseignants qui maîtrisent la langue française :
 
 
4 - Nombre d'enseignants non francophones (en équivalent temps plein) :
5 - Tâches dévolues à ces enseignants :  
   
6 - Pourcentage des enseignants français titulaires de l'éducation nationale :
 
 
7 - Pourcentage des enseignants titulaires d'un diplôme d'enseignement :
   
Rapport titulaires français / enseignants à chaque niveau d'enseignement :  
  8 - Au lycée
 
 
 
 
  9 - Au collège
  10 - À l'école primaire
  11 - À l'école maternelle
   
Quelle est l'exigence de diplôme minimal pour les non-titulaires ?  
12 - À l'école maternelle ?  
13 - À l'école primaire ?  
14 - Au collège ?  
15 - Au lycée ?  

2 - Droits des personnels enseignants
(Joindre un tableau de répartition des salaires des enseignants)

1 - Existe-t-il une grille des salaires des enseignants ?
 
 
 
 
 
 
 
 
 
2 - Les enseignants ont-ils tous un contrat ?
  3 - Nombre de contrats à durée déterminée ?
  4 - Nombre de contrats à durée indéterminée ?
  5 - Nombre de contrats de résident ?
  6 - Nombre de contrats d'expatrié ?
7 - Les enseignants disposent-ils tous d'une couverture sociale ?
8 - Les personnels enseignants sont-ils représentés au conseil d'établissement ?
9 - D'autres avantages ou droits spécifiques sont-ils consentis aux enseignants ?

3 - Équipe de direction et d'encadrement
emploi et qualification

(Rappel : remplir le tableau : liste des personnels)

1 - Nombre de personnes composant l'équipe
 
 
2 - Nombre de personnels de direction titulaires de l'éducation nationale
   
3 - Attributions du chef d'établisssement :  
   
a) Le chef d'établissement assure-t-il la direction pédagogique ?
 
 
 
 
 
b) le recrutement des personnels ?
c) la direction financière ?
d) la coordination de la formation continue ?
e) Vote-t-il au conseil d'administration ou au conseil d'établiss. ?
f) Autres attributions :  
............................................................................................................................................................  
g) Mode de désignation du chef d'établissement :  
............................................................................................................................................................  
   
4 - Formation continue des personnels  
1 - Pourcentage du budget consacré à la formation continue
 
 
 
 
 
 
2 - Y a-t-il des stages internes à l'établissement ?
3 - des stages locaux en collaboration avec le pays d'accueil ?
4 - des stages en collaboration avec le réseau des écoles françaises ?
5 - Nombre de personnels enseignants ayant effectué un stage l'an dernier
6 - Nombre de journées de stage au total lors de la précédente année scolaire











VII - GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT


1 - Fonctionnement


1 - L'établissement est-il géré par un organisme à but non lucratif ?

2 - Relation avec le conseil de gestion : préciser en termes d'autonomie, d'information, de soutien etc.

2 - Transparence


1 - Existe-t-il un rapport annuel de gestion ? (Joindre une copie dans ce cas.)
 

2 - Ce rapport est-il communiqué à l'extérieur de l'établissement ? à qui ?
 

3 - Fait-il l'objet d'un audit externe ?
 

3 - Frais d'écolage

(Joindre un tableau des tarifs aux différents niveaux de la scolarité.)

1 - Quels sont les principes et les modalités de la politique de tarifs pratiqués ?
Existe-t-il des bourses, des réductions, des exonérations ?
 
   
2 - Frais d'écolage pour l'année scolaire précédente :
 
 
3 - Y a-t-il eu une augmentation dans les trois dernières années ?
Si oui, en indiquer le pourcentage et en préciser les raisons.  
   
4 - L'établissement est-il propriétaire des locaux scolaires ?
 
 
 
 
 
5 - Dans le cas contraire, montant de la location mensuelle en FF : /en Euros :
6 - L'établissement envisage - t-il un achat de locaux ?
7 - Une transformation des locaux ?
8 - Une construction ?


VIII - PLACE DANS LE PAYS D'ACCUEIL

1 - Relations avec les autorités éducatives locales


1 - L'établissement a-t-il des relations avec les autorités éducatives locales ?

2 - Existe-t-il des relations avec des établissements scolaires du pays d'accueil ?


3 - Existe-t-il des formations organisées en commun ?


4 - Préciser toute autre forme de collaboration :









2 - Synergie avec le réseau culturel français