ORGANISATION GÉNÉRALE



Attributions de fonctions
ADMINISTRATION CENTRALE DE LA RECHERCHE
NOR : RECD0072913A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 6-11-2000
REC
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 -
L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
B - Sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication
DT B 1 - Bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement scolaire
Chef du bureau
M. Élie Alain, agent contractuel
DT B 2 - Bureau de la production et de la diffusion du multimédia éducatif
Chef du bureau
M. Longuet Patrick, maître de conférences
DT B 3 - Bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Mme Thibault Françoise, professeure certifiée

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Conseillers d'établissements
Au lieu de : M. Bernard Alluin, professeur des universités, coordonnateur des conseillers
Lire : M. Knaub Gilbert, professeur des universités, coordonnateur des conseillers
Supprimer :
M. Bornancin Michel, professeur des universités
M. Knaub Gilbert, professeur des universités
Ajouter :
M. Laheurte Jean-Pierre, professeur des universités
M. Leconte Pierre, professeur des universités
A - Sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales
DR A 2 - Bureau des formations doctorales, des écoles normales supérieures et des écoles françaises à l'étranger
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Belin Micheline, attachée principale d'administration centrale
Lire : M. Caraboni Maurice, attaché principal d'administration centrale.
Article 2 -
Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 6 novembre 2000

Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG



Diffusion de la banque de données du Guide international de la recherche en histoire de l'éducation
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE PÉDAGOGIQUE
NOR : MENY0002910S
RLR : 150-0
DÉCISION DU 18-10-2000
MEN
INRP

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Vu L. n° 78-17 du 6-1-1978 mod. par lois n° 88-227 du 11-3-1998, n° 92-1336 du 16-12-1992 et n° 94-548 du 1-7-1994 ; D. n° 78-774 du 17-7-1978 mod. par décrets n° 78-1223 du 28-12-1978, n° 79-421 du 30-5-1979, n° 80-1030 du 18-12-1980 et n° 91-336 du 4-4-1991 ; décision du directeur de l'INRP ; avis de la CNIL du 5-9-2000

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Article 1 -
Il est créé par le service d'histoire de l'éducation, à l'Institut national de recherche pédagogique, un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé "Banque de données du Guide international de la recherche en histoire de l'éducation", dont l'objet est de présenter par pays les principales institutions relatives à l'histoire de l'éducation. Cette base de données sera diffusée sur le site Internet de l'INRP (http ://www.inrp.fr).
Article 2 -
Les informations nominatives dans la banque de données concernent l'identité des chercheurs (nom, prénom, titre universitaire), leurs coordonnées professionnelles (équipe de recherche, adresse, adresse électronique), leurs thèmes de recherche, fonctions, activités et publications. La durée de conservation des données nominatives est limitée à 10 ans. Les personnes concernées sont informées de ce qu'elles disposent d'un droit d'opposition à la diffusion d'informations sur leur compte.
Article 3 -
Les destinataires sont les membres de la communauté scientifique ainsi que tout utilisateur d'Internet.
Article 4 -
Le droit d'accès, prévu par l'article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, des chercheurs recensés s'effectue à l'Institut national de recherche pédagogique, 29, rue d'Ulm, 75005, Paris, auprès du service d'histoire de l'éducation de l'INRP.
Article 5 -
Le service d'histoire de l'éducation de l'INRP est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au B.O.


Fait à Paris, le 18 octobre 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice de l'Institut national
de recherche pédagogique
Anne-Marie PERRIN-NAFFAKH