ORGANISATION GÉNÉRALE



ADMINISTRATION CENTRALE DE LA RECHERCHE
Attributions de fonctions
NOR : RECD0071507A
RLR : 120-1
ARRETÉ DU 28-6-2000
MR
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
DT A 4 - Département énergie, transports, environnement, ressources naturelles
Directeur du département
Au lieu de : N...
Lire : M. Frois Bernard, directeur de recherche

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
B - Mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
Chef de la mission
Au lieu de : N...
Lire : Mme Ferriot Dominique, professeur des universités.
Article 2 - Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 28 juin 2000

Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG