PERSONNELS



UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE
Élections à l'UNSS
NOR : MENE0001451N
RLR : 936-0
NOTE DE SERVICE N°2000-090 DU 22-6-2000
MEN
DESCO A9

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs d'établissement

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o Les élections et les désignations qui devaient se dérouler au cours de l'année scolaire 2000-2001, conformément au décret du 13 mars 1986 approuvant les statuts de l'UNSS (titre III, section I, article 7, paragraphe 7, section IV, article 17, paragraphe 7, section V, article 21, paragraphe 8 et 9) et à la note de service n° 87-362 du 18 novembre 1987 (second alinéa) précisant la durée des mandats, sont reportées à l'année 2001-2002.
Le mandat des représentants désignés ainsi que celui des élus est prolongé d'une année.
En cas de problème de vacance de sièges, il conviendra de se reporter à la note de service citée ci-dessus (BOEN n° 43 du 3 décembre 1987, RLR 936-0).
Les modalités de préparation et le calendrier des opérations d'élection et de désignation seront publiés au B.O. début avril 2001.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR