MOUVEMENT DU PERSONNEL



CESSATION DE FONCTIONS ET NOMINATION
Directeur de l'IUFM de Corse
NOR : MENS0001489A
ARRETÉ DU 7-6-2000
JO DU 14-6-2000
MEN
DES A13


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 7 juin 2000, il est mis fin à compter du 8 juin 2000, aux fonctions de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse de M. Moracchini Jean-Louis, inspecteur de l'éducation nationale.

M. Ettori Hervé, personnel de direction, est nommé en qualité d'administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse à compter du 8 juin 2000 et jusqu'à la date de nomination d'un nouveau directeur.

Les fonctions d'administrateur provisoire sont celles normalement exercées par le directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres et précisées à l'article 17 du décret n° 90-867 du 28 septembre 1990 modifié fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres.



NOMINATION
CTPC institué auprès du directeur du CNOUS
NOR : MENA0001531A
ARRÊTÉ DU 22-6-2000
MEN
DPATE A1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-155 du 5-3-1987 mod. ; A. du 3-2-1986 ; A. du 21-4-1998 ; A. du 20-7-1998 mod.

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Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 20 juillet 1998 susvisé sont modifiées en ce qu'elles concernent les représentants du personnel au titre de la Confédération générale du travail (CGT) :
Représentant titulaire
Melle Bochet Sophie, agent administratif, CNOUS, en remplacement de Mme Leprat Christine.
Article 2 - Le directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 22 juin 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
Commission centrale des œuvres sociales et sa section permanente
NOR : MENA0001549A
ARRÊTÉ DU 22-6-2000
MEN
DPATE A3

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Vu A. du 4-10-1991 ; A. du 25-9-1997 ; A. du 15-12-1997 mod.

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Article 1 - La liste des membres des organisations syndicales siégeant à la commission centrale des œuvres sociales est fixée comme suit :

Fédération syndicale unitaire (FSU)
Représentants titulaires
Mme Atlan Danièle, MM. Chenet Joël, Barbillat Christophe, Ferretti Daniel
Représentants suppléants
Mmes Viel Jacqueline, Ganozzi Marie, Duquesne Sophie, M. Laine Jean-Paul

Fédération de l'éducation nationale (UNSA - FEN)
Représentants titulaires
MM. Roux Jean-Paul, Marc Jean-Claude, Mme Azais Christine
Représentants suppléants
MM. Vayssières Jean-Yves, Pouit Bernard, Mme Favre Isabelle

Confédération francaise démocratique du travail (SGEN ­ CFDT)
Représentant titulaire
Mme Guignard Joëlle
Représentant suppléant
Mme Azema Claude.

Article 2 - La liste nominative des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale à la commission centrale des œuvres sociales est fixée comme suit :

Représentants titulaires
MM. Laxalt Jean-Michel, Huchet Jean-Philippe, Mmes Fonfria Jackie, Borgnat Monique, MM. Garcia Jean-Louis, Teillay Daniel, Mme Gelly Maryline, M. Pinet Michel
Représentants suppléants
MM. Guenot Michel, Masurier Jean-Luc, Fleury Jean-Pierre, Rousseau Michel , Mme Vrignaud Geneviève, M. Paumier Gilles, Mmes Goy Nicole, Barras Annie.

Article 3 - La liste des membres des organisations syndicales à la section permanente de la commission centrale des œuvres sociales est fixée comme suit :

Fédération syndicale unitaire (FSU)
Mme Atlan Danièle, MM. Chenet Joël, Barbillat Christophe

Fédération de l'éducation nationale (UNSA ­FEN)
M. Vayssières Jean-Yves.

Article 4 - La liste des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale à la section permanente de la commission centrale des œuvres sociales est fixée comme suit :
M. Huchet Jean-Philippe, Mmes Fonfria Jackie, Gelly Maryline, M. Garcia Jean-Louis.
Article 5 - L'arrêté susvisé du 15 décembre 1997 est abrogé.
Article 6 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 22 juin 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE