MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATIONS
IGEN
NOR : MENI0000830D
DÉCRET DU 10-5-2000
JO DU 12-5-2000
MEN
IG


o Par décret du Président de la République en date du 10 mai 2000 :

a)Sont nommées inspectrices générales de l'éducation nationale :
- Mme Becchetti Catherine, épouse Bizot, professeure agrégée (2ème tour) ;
- Mme Krault Anne-Marie, épouse Bardi, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3ème tour) ;
b) Est nommé inspecteur général de l'éducation nationale :
- M. Saint-Venant Michel, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4ème tour).



NOMINATION
IGAENR
NOR : MENI0000117D
DÉCRET DU 21-2-2000
JO DU 23-2-2000
MEN
IG


o Par décret du Président de la République en date du 21 février 2000, M. Claverie Jean- Louis, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, est nommé inspecteur général de première classe (1er tour).



NOMINATIONS
IGAENR
NOR : MENI0000833D à NOR : MENI0000838D
DÉCRETS DU 28-4-2000
JO DU 3-5-2000
MEN
IG


NOR : MENI0000833D
o Par décret du Président de la République en date du 28 avril 2000, M. Héritier Serge est nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (2ème tour).


NOR : MENI0000838D
o Par décret du Président de la République en date du 28 avril 2000, Mme Angles Nicole, administratrice civile hors classe, est nommée inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe.

NOR : MENI0000837D
o Par décret du Président de la République en date du 28 avril 2000, M. Balme Pierre, secrétaire général d'université, est nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe.

NOR : MENI0000835D
o Par décret du Président de la République en date du 28 avril 2000, M. Dupont Jean-Loup, trésorier principal du Trésor public, est nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe.

NOR : MENI0000834D
o Par décret du Président de la République en date du 28 avril 2000, Mme Ghesquiere-Becart Monique, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, est nommée inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe.

NOR : MENI0000836D
o Par décret du Président de la République en date du 28 avril 2000, M. Billon Alain, maître de conférences, est nommé, à compter du 1er juin 2000, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe.



NOMINATION
IGAENR
NOR : MENI0000996D
DÉCRET DU 18-5-2000
JO DU 21-5-2000
MEN
IG


o Par décret du Président de la République en date du 18 mai 2000, M. Rebout Jean, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, est nommé inspecteur général de première classe (3ème tour).



ADMISSIONS À LA RETRAITE
IGAENR et IGEN
NOR : MENI9902698A
à NOR : MENI9902703A
ARRETÉS DU 9-12-1999
JO DU 17-12-1999
MEN
IG


NOR : MENI9902698A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 décembre 1999, Mme Dozorme Marie-Josèphe, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, est admise, sur sa demande, pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 9 mai 2000.

NOR : MENI9902699A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 décembre 1999, M. Delhoume Claude, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, bénéficiant d'un congé de fin d'activité à compter du 5 décembre 1998 jusqu'au 30 juin 2000, est admis à faire valoir d'office, pour ancienneté d'âge et de services, ses droits à une pension de retraite à compter du 5 juin 2000.

NOR : MENI9902700A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 décembre 1999, les inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent, sont admis, par limite d'âge, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite :
- M. Halff Philippe, Bruno, à compter du 19 juin 2000 ;
- M. Pessel André, à compter du 25 mars 2000.
M. Halff et M. Pessel sont autorisés à poursuivre leurs activités par nécessité de service jusqu'au 31 juillet 2000.

NOR : MENI9902701A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 décembre 1999, M. Constant Michel, inspecteur général de l'éducation nationale, est admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 27 août 2000.

NOR : MENI9902702A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 décembre 1999, M. Bancal Claude, inspecteur général de l'éducation nationale, est admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 18 août 2000.

NOR : MENI9902703A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 décembre 1999, les inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent sont admis, sur leur demande, pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite :
À compter du 4 septembre 2000 :
- M. Burgaud Claude ;
- M. Menager André.
À compter du 25 septembre 2000 :
- M. Giletta André.
À compter du 2 octobre 2000 :
- M. Attali Alain.
À compter du 16 octobre 2000 :
- M. Morichère Bernard.



NOMINATION
Directeur de l'université de technologie de Troyes
NOR : MENS0001057A
ARRETÉ DU 9-5-2000
JO DU 27-5-2000
MEN
DES A12


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 mai 2000, M. Gaillard Paul, professeur des universités, est renouvelé dans ses fonctions de directeur de l'université de technologie de Troyes, pour une durée de 5 ans à compter du 1er juillet 2000.



NOMINATION
CAPN commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles
NOR : MENP0001349A
ARRETÉ DU 31-5-2000
MEN
DPE B1

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Vu L. n° 90-587 du 4-7-1990, not. art. 38 ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-770 du 31-8-1990 mod. ; A. du 3-2-2000

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Article 1 - L'arrêté du 3 février 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
Membres premiers suppléants
- Mme Jacqueline Héritier, sous-directrice, est nommée représentante première suppléante, en remplacement de Mme Frusta-Gissler.
Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 31 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE



NOMINATIONS
Comité technique paritaire de l'administration centrale
NOR : MEND0001369A
ARRETÉ DU 31-5-2000
MEN
DA B1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; A. du 4-6-1999 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 4 juin 1999 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire de l'administration centrale institué auprès de la directrice de l'administration du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants de l'administration
Titulaires
- M. de Gaudemar Jean-Paul, directeur de l'enseignement scolaire, est nommé en remplacement de M. Bancel Daniel ;
- M. Cytermann Jean-Richard, directeur de la programmation et du développement, est nommé en remplacement de M. Garnier Michel ;
- M. Stahl Jacques-Henri, directeur des affaires juridiques, est nommé en remplacement de Mme Denis-Linton Martine.
Suppléants
- Mme Granier-Fauquert Marie-Hélène, sous-directrice du budget de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières, est nommée en remplacement de M. Vimont Daniel ;
- M. Cuisinier Jean-François, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, est nommé en remplacement de M. Héritier Serge.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 31 mai 2000


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD