Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO N°1 du 6 janvier 2000

Bulletin Officiel
de l'Education Nationale

N°1 du 6 janvier

2000

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MOUVEMENT DU PERSONNEL

ADMISSIONS À LA RETRAITE
IGAENR
NOR : MENI9902698A
NOR : MENI9902699A
ARRÊTÉS DU 9-12-1999
JO DU 17-12-1999
MEN
IG

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 décembre 1999, Mme Marie-Josèphe Dozorme, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe, est admise, sur sa demande, pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 9 mai 2000.

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 décembre 1999, M. Claude Delhoume, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe, bénéficiant d'un congé de fin d'activité à compter du 5 décembre 1998 jusqu'au 30 juin 2000, est admis à faire valoir d'office, pour ancienneté d'âge et de services, ses droits à une pension de retraite à compter du 5 juin 2000.

NOMINATIONS
Médiateurs académiques et correspondants
NOR : MENB9902728A
ARRÊTÉ DU 28-12-1999
MEN
BDC

Vu D. n° 98-1082 du 1-12-1998 not. art. 3 ; A. du 1-12-1998

Article 1 - Sont nommés médiateurs académiques, à compter du 1er janvier 2000, pour un an renouvelable, les personnes suivantes :
- M. Michel Poupelin, académie d'Aix-Marseille
- M. Michel Machin, académie d'Amiens
- M. Edmond Benayoun, académie de Bordeaux
- M. Jean Leveille, académie de Caen
- M. Michel Salines, académie de Créteil
- M. Roland Ferrandon, académie de Clermont-Ferrand
- M. Pierre Bessiere, académie de Corse
- M. Michel Salines, académie de Créteil
- M. Jean Roche, académie de Dijon
- Mme Monique Bellemin, académie de Grenoble
- M. Bertène Juminer, académie de la Guadeloupe
- M. Gauthier Hermine, académie de la Guyane
- M. Pierre Deyon, académie de Lille
- Mme Ginette Pauliat, académie de Limoges
- Mme Marie-Thérèse Massard, académie de Lyon
- M. Maximin Caristan, académie de la Martinique
- M. Jacques Pépin, académie de Montpellier
- M. Claude Pair, académie de Nancy-Metz
- M. Christian Duprat, académie de Nantes
- M. Jean-Claude Peyronne, académie de Nice
- M. Michel Dansart, académie d'Orléans
- M. Jacques Vaudiaux, académie de Paris
- M. Marcel Lévy, académie de Poitiers
- M. Michel Domont, académie de Reims
- M. Guy Renault, académie de Rennes
- M. Michel Carayol, académie de la Réunion
- Mme Liliane Lambert, académie de Rouen
- M. Jean-Marc Bischoff, académie de Strasbourg
- M. René Chausseray, académie de Toulouse
- M. Pierre Dasté, académie de Versailles.

Article 2 - Sont nommés correspondants du médiateur académique, à compter du 1er janvier 2000 pour un an renouvelable, les personnes suivantes :
- M. Charles Dahan, correspondant académique de l'académie de Créteil
- M. Guy Rouvillain, correspondant académique de l'académie de Lille
- Mme Claude Guérin-Pigeret, correspondant académique de l'académie de Paris
- M. Bernard Lefebvre, correspondant académique de l'académie de Rouen
- Mme Marie-Paule Dupeyre, correspondant académique de l'académie de Rouen
- M. Jean Blondeau, correspondant académique de l'académie de Versailles.

Article 3 - Le médiateur de l'éducation nationale est chargé de l'application du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 28 décembre 1999

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE

La ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire
Ségolène ROYAL

NOMINATION
Directeur du CIES de Versailles
NOR : MENR9902840A
ARRÊTÉ DU 27-12-1999
MEN
DR A3

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 27 décembre 1999, M. Francis Secheresse, professeur des universités, assure par intérim les fonctions de directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur de Versailles, à compter du 1er septembre 1999, jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur.

M. Jean-François Lemettre, professeur des universités est nommé directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur de Versailles, à compter du 1er janvier 2000.

NOMINATIONS
Commissions administratives paritaires de certains corps
NOR : MENP9902786A
à NOR : MENP9902792A
ARRÊTÉS DU 28-12-1999
MEN
DPE A1

PROFESSEURS DE CHAIRES SUPÉRIEURES

Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902786A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-1-1970 ; A. du 27-1-1997 mod.

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye,
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement de M. Alain Gombert.
- Mme Frédérique Gerbal, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C1, en remplacement de M. Marcel Goulier,
- Mme Marie-José Abel, attachée d'administration scolaire et universitaire, bureau DPE C2, en remplacement de M. Maurice Pitel.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Dominique Courbon, attachée d'administration centrale, bureau DPE E3, en remplacement de M. Jean-François Charlet.
c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Jérôme Hervouet, attaché d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement de Mme Marie-José Abel.

Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 28 décembre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNEL

Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902788A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod ; A. du 27-1-1997 modifié

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Alain Gombert,
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye,
- Mme Annick Chamorand, attachée d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Maurice Pitel.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Dominique Courbon, attachée d'administration centrale, bureau DPE E3, en remplacement de M. Jean-François Charlet,
- M. Jérôme Hervouet, attaché d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement de Mme Annick Chamorand,
- Mme Marie-Madeleine Vitet, attachée d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement de M. Marcel Goulier.
c) Membres deuxièmes suppléants
- Mme Muriel Pochard, attachée d'administration centrale, cellule des affaires contentieuses et disciplinaires, en remplacement de M. Jérôme Hervouet,
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2, en remplacement de Mme Marie-Madeleine Vitet.

Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 28 décembre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902789A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A. du 27-1-1997

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye,
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement de M. Alain Gombert.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2, en remplacement de M. Marcel Goulier.
c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Jérôme Hervouet, attaché d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement de M. Maurice Pitel.

II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France Moraux,
- M. Jacques Hennetin, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Alain Gombert,
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2, en remplacement de M. Goulier.
c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Jérôme Hervouet, attaché d'administration centrale, bureau DPE C6, en remplacement de Mme Flore Bigotte.

Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 28 décembre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT

Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902790A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod ; A. du 16-2-1998 mod.

Article 1 - L'arrêté du 16 février 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye.
b) Membres suppléants
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement de M. Alain Gombert,
- Mme Colette Damiot, attachée d'administration centrale, cellule des affaires contentieuses et disciplinaires, en remplacement de Mme Odile Papy.

Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 28 décembre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION ET CONSEILLERS D'ÉDUCATION

Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902791A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod ; A. du 27-1-1997 mod.

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION

A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France Moraux,
-M. Jacques Hennetin, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Alain Gombert,
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Brigitte Cosson-Ladet, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau DPE C2.
- Mme Annick Chamorand, attachée d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Maurice Pitel.

II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION

A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président, en remplacement de Mme Marie-France Moraux.
b) Membres premiers suppléants
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C6, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye,
- M. Jacques Hennetin, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Alain Gombert,
- Mme Annick Chamorand, attachée d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Maurice Pitel.

Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 28 décembre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

DIRECTEURS DE CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION-PSYCHOLOGUES

Arrêté du 28-12-1999
NOR : MENP9902792A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-973 du 23-9-1991 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.