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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°44 du 9 décembre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/44/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 2269 Propriété intellectuelle
(RLR : 180-1)

Mise en œuvre par les EPLE du protocole d'accord du 17 novembre 1999 sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées.
C. n° 99-195 du 3-12-1999 (NOR : MENG9902609C)


RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
- page 2280 Comptabilité publique
(RLR : 330-0a)

Désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués.
A. du 21-10-1999. JO du 23-11-1999 (NOR : MENF9902320A)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 2282 Diplômes
(RLR : 430-3)

Licence professionnelle.
A. du 17-11-1999. JO du 24-11-1999 (NOR : MENS9902515A)
- page 2288 Formations post-baccalauréat
(RLR : 544-4a)

Création de groupements de spécialités de BTS.
N.S. n° 99-192 du 1-12-1999 (NOR : MENS9902628N)
- page 2288 Formations post-baccalauréat
(RLR : 544-4b)

Diplôme de conseiller en économie sociale familiale.
A. du 16-11-1999. JO du 23-11-1999 (NOR : MENS9902523A)


ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 2289 Intégration
(RLR : 514-3)

Préparation et suivi des volets "éducation" des contrats de ville.
C. n° 99-194 du 3-12-1999 (NOR : MENB9902645C)


PERSONNELS
- page 2293 Tableau d'avancement
(RLR : 631-1)

Accès à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2000.
N.S. n° 99-191 du 1-12-1999 (NOR : MENA9902457N)
- page 2299 Concours
(RLR : 820-2 ; 822-3 ; 531-7)

Calendrier des épreuves d'admissibilité de certains concours - session 2000.
Note du 1-12-1999 (NOR : MENP9902636X)
- page 2310 Concours
(RLR : 627-4)

Médecins de l'éducation nationale - année 2000.
A. du 27-10-1999. JO du 6-11-1999 (NOR : MENA9902297A)
- page 2310 Examen professionnel
(RLR : 624-1)

Accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des SASU - année 2000.
A. du 24-11-1999 (NOR : MENA9902635A)
- page 2310 Examen professionnel
(RLR : 621-7)

Accès au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure des établissements d'enseignement du MEN - année 2000.
A. du 30-11-1999 (NOR : MENA9902604A)
- page 2311 Mutations
(RLR : 804-0 ; 720-4)

Candidatures à un poste relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - année 2000-2001.
N.S n° 99-193 du 1-12-1999 (NOR : MENP9902629N)
- page 2351 Comité central d'hygiène et de sécurité
(RLR : 610-8)

CCHS du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du 6-7-1999 (NOR : MENA9902605X)


MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 2355 Nomination
Doyen du groupe enseignements artistiques.
A. du 1-12-1999 (NOR : MENI9902624A)
- page 2355 Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologie de Lannion.
A. du 16-11-1999. JO du 23-11-1999 (NOR : MENS9902481A)
- page 2355 Nominations
Présidents de jurys de certains concours - session 2000.
Arrêtés du 2-12-1999 (NOR : MENP9902620A, NOR : MENP9902622A et NOR : MENP9902623A)
- page 2360 Nominations
CNESER statuant en matière disciplinaire.
Élection du 8-11-1999 (NOR : MENS9902608X)


INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page2361 Vacance de poste
DAFCO de l'académie de Reims.
Avis du 30-11-1999 (NOR : MENA9902619V)
- page 2361 Vacances de postes
Conseillers techniques de service social - année 2000-2001.
Avis du 30-11-1999 (NOR : MENA9902606V)
- page 2362 Vacance de poste
Poste à l'INRP.
Avis du 1-12-1999 (NOR : MENY9902627V)
- page 2363 Vacances de postes
Postes au CNDP, en CRDP et CDDP.
Avis du 30-11-1999 (NOR : MENF9902607V)