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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°37 du 21 octobre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/37/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

Sommaire


Innovation et recherche (pages I à XXII)
o Mise en œuvre des dispositions de la loi n° 99-587 du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche concernant les coopérations des personnels de recherche avec les entreprises.
C. n° 99-150 du 7-10-1999. JO du 14-10-1999 (NOR : MENB9902146C)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1857 Université de Sarrebruck
(RLR : 430-2d)

Homologation d'un diplôme.
A. 30-9-1999. JO du 8-10-1999 (NOR : MENS9902118A)
- page 1857 CNESER
(RLR : 453-0 ; 551-2)

Sanctions disciplinaires.
Décisions du 31-5-1999 (NOR : MENS9902237S)


ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1865 Activités éducatives
(RLR : 554-9)

Journée nationale célébrant le 81ème anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918.
Note du 18-10-1999 (NOR : MENB9902304X)
- page 1866 Baccalauréat
(RLR : 543-1b)

Baccalauréat professionnel, spécialité métiers de la sécurité.
Avis du 7-10-1999. JO du 7-10-1999 (NOR : MENE9902163V)


PERSONNELS
- page 1867 Personnels de l'enseignement supérieur
(RLR : 711-1)

Procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences - année 2000.
A. du 8-10-1999. JO du 12-10-1999 (NOR : MENP9902191A)
- page 1875 Personnels de l'enseignement supérieur
(RLR : 711-1)

Procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités - année 2000.
A. du 8-10-1999. JO du 12-10-1999 (NOR : MENP9902192A)
- page 1876 Personnels de l'enseignement supérieur
(RLR : 713-0b)

Procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle - année 2000.
A. du 8-10-1999. JO du 12-10-1999 (NOR : MENP9902193A)
- page 1877 Tableau d'avancement
(RLR : 622-5c)

Accès à la hors-classe du corps des CASU - année 2000.
N.S. n° 99-159 du 14-10-1999 (NOR : MENA9902238N)
- page 1882 Liste d'aptitude
(RLR : 820-0)

Statut particulier des professeurs de l'enseignement du second degré.
A. du 15-10-1999 (NOR : MENP9902255A)
- page 1882 Liste d'aptitude
(RLR : 820-0)

Accès au corps des professeurs agrégés - années scolaires 1999-2000 et 2000-2001.
N.S. n° 99-161 du 15-10-1999 (NOR : MENP9902241N)
- page 1885 Concours
(RLR : 822-3)

Sections et modalités d'organisation du CAPES.
A. du 15-9-1999. JO du 3-10-1999 (NOR : MENP9901545A)
- page 1886 Personnels de l'enseignement supérieur
(RLR : 716-3)

Attributions et mode de fonctionnement des commissions paritaires d'établissement.
C. n° 99-160 du 14-10-1999 (NOR : MENA9902239C)
- page 1888 Personnels de l'enseignement secondaire
(RLR : 805-0)

Déconcentration de la procédure disciplinaire.
N.S. n° 99-158 du 13-10-1999 (NOR : MENP9902159N)


MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1894 Nominations
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale.
D. du 1-10-1999. JO du 6-10-1999 (NOR : MENA9901833D)
- page 1895 Cessation de fonctions et nomination
Directrice d'IUFM.
A. du 30-9-1999. JO du 8-10-1999 (NOR : MENS9901903A)
- page 1895 Cessations de fonctions et nominations
Directeurs adjoints d'IUFM.
A. du 27-9-1999. JO du 5-10-1999 (NOR : MENS9902073A)
- page 1896 Nominations
Directeurs de CIES.
Arrêtés du 13-10-1999
(NOR : MENS9902187A à NOR : MENS9902189A)

- page 1896 Nominations
Directeurs de CRDP.
Arrêtés du 30-9-1999
(NOR : MENA9902246A et NOR : MENA9902247A)

- page 1896 Nominations
CAPN des attachés d'administration scolaire et universitaire.
A. du 13-10-1999 (NOR : MENA9902207A)
- page 1897 Nominations
CAP de l'administration centrale du MEN.
A. du 13-10-1999 (NOR : MEND9902198A)
- page 1898 Nominations
Conseil d'administration du CNED.
A. du 13-10-1999 (NOR : MENY9902203A)


INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1899 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université de Nice-Sophia-Antipolis.
Avis du 13-10-1999 (NOR : MENA9902230V)
- page 1899 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique du Cher.
Avis du 13-10-1999 (NOR : MENA9902200V)
- page 1900 Vacance de poste
SGASU au rectorat de Créteil.
Avis du 13-10-1999 (NOR : MENA9902240V)
- page 1901 Vacance de fonctions
Directeur de l'École supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire de Brest.
Avis du 6-10-1999. JO du 6-10-1999 (NOR : MENS9902111V)
- page 1901 Vacance de fonctions
Directeur de l'École supérieure de mécanique de Marseille.
Avis du 6-10-1999. JO du 6-10-1999 (NOR : MENS9902112V)
- page 1902 Vacance de poste
Directeur du CROUS de Besançon.
Avis du 2-10-1999. JO du 2-10-1999 et du 9-10-1999
(NOR : MENA9901939V)


 

Concours de recrutement des IEN - session 2000

ATTENTION : la date de clôture des inscriptions télématiques est fixée au vendredi 29 octobre 1999 (36 14 EDUTEL mot clé ATE ou CAR, rubrique Concours DPATE).