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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°32 du 16 septembre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/32/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 1606 Formation continue (RLR : 112-1)
Liste des dispositifs de formation labellisés - année 1999.
Décision du 9-9-1999 (NOR : MENE9901287S)
TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 1617 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 212-4)
Indemnité de suivi des apprentis attribuée aux personnels enseignants du second degré.
D. n° 99-703 du 3-8-1999. JO du 8-8-1999 (NOR : MENF9901356D)
- page 1618 Travaux supplémentaires (RLR : 213-4)
Rémunération de certains personnels sur le budget des établissements scolaires.
D. n° 99-702 du 3-8-1999. JO du 8-8-1999 (NOR : MENF9901355D)
- page 1619 Travaux supplémentaires (RLR : 213-4)
Montant annuel de l'indemnité de suivi des apprentis.
A. du 3-8-1999. JO du 8-8-1999 (NOR : MENF9901359A)
- page 1619 Travaux supplémentaires (RLR : 213-4)
Montants annuels d'une indemnité horaire.
A. du 3-8-1999. JO du 8-8-1999 (NOR : MENF9901358A)
- page 1620 Travaux supplémentaires (RLR : 213-4)
Indemnités allouées aux personnels de direction, aux gestionnaires et aux comptables de certains EPLE.
A. du 3-8-1999. JO du 8-8-1999 (NOR : MENF9901357A)
- page 1621 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-5a)
Indemnité de sujétions spéciales des personnels de magasinage spécialisé des bibliothèques.
A. du 26-7-1999. JO du 3-8-1999 (NOR : MENF9901430A)

RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
- page 1622 Gestion des EPLE (RLR : 363-5d)
Tarifs de pension et de demi-pension des lycées et collèges correspondant à la participation des familles à la rémunération des personnels d'internat - année 2000.
A. du 20-8-1999. JO du 28-8-1999 (NOR : MENF9901834A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1623 Ingénieur diplômé par l'État (RLR : 440-1)
Organisation des épreuves conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur.
C. n° 99-127 du 9-9-1999 (NOR : MENS9901941C)
- page 1630 Académie commerciale internationale (RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 26-8-1999. JO du 3-9-1999 (NOR : MENS9901780A)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

- page 1631 Enseignement scolaire (RLR : 511-9)
Semaine des parents à l'école.
N.S. n° 99-128 du 13-9-1999 (NOR : SCOE9902012N)

- page
1633 Baccalauréat (RLR : 544-0a ; 544-1a)
Épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologique.
N.S. n° 99-126 du 9-9-1999 (NOR : MENE9901927N)
- page 1633 Baccalauréat (RLR : 544-0a ; 544-1a)
Baccalauréat pour les candidats sportifs de haut niveau.
N.S. n° 99-125 du 9-9-1999 (NOR : MENE9901882N)
- page 1634 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Concours Frankreich-Preis/Prix Allemagne.
Note du 9-9-1999 (NOR : MENC9901930X)
PERSONNELS
- page 1635 Concours (RLR : 824-1d)
Organisation des concours de CAPLP2.
A. du 27-7-1999. JO du 25-8-1999 (NOR : MENP9901406A)
- page 1638 Concours (RLR : 824-1d)
Commentaires relatifs aux épreuves du CAPLP2 externe.
Note du 13-9-1999 (NOR : MENP9901879X)
- page 1641 Concours (RLR : 824-1d)
Commentaires relatifs aux épreuves du CAPLP2 interne.
Note du 13-9-1999 (NOR : MENP9901880X)
- page 1643 Stages (RLR : 726-2)
Professeurs des écoles stagiaires autorisés à renouveler leur stage.
A. du 28-7-1999. JO du 5-8-1999 (NOR : MENP9901641A)
- page 1643 Enseignement primaire (RLR : 723-1)
Suppression d'une école annexe.
A. du 27-7-1999. JO du 3-8-1999 (NOR : MENE9901622A)
- page 1643 Examen professionnel (RLR : 624-4)
Accès au grade de technicien de l'éducation nationale de classe supérieure - année 2000.
A. du 9-9-1999 (NOR : MENA9901825A)
- page 1644 Commissions administratives paritaires (RLR : 631-1)
CAP des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux.
A. du 9-9-1999 (NOR : MENA9901926A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1645 Nomination
Président des jurys de concours des personnels de direction.
A. du 9-9-1999 (NOR : MENA9901976A)
- page 1645 Nominations
Maîtres de conférences associés des universités.
Arrêtés du 25-8-1999 (NOR : MENP9901913A et NOR : MENP9901914A)
- page 1646 Nominations
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers stagiaires.
Arrêtés du 20-8-1999 (NOR : MENP9901905A et NOR : MENP9901906A)
- page 1652 Nomination et titularisation
Maître de conférences.
A. du 25-8-1999 (NOR : MENP9901952A)
- page 1652 Nomination
Maître de conférences stagiaire.
A. du 30-8-1999 (NOR : MENP9901953A)
- page 1653 Nominations et titularisations
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers.
Arrêtés du 26-8-1999 (NOR : MENP9901915A et NOR : MENP9901916A)
- page 1655 Titularisations
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers.
Arrêtés du 20-8-1999 (NOR : MENP9901911A et NOR : MENP9901912A)
- page 1660 Nomination
Directeur adjoint d'IUFM.
A. du 30-8-1999. JO du 3-9-1999 (NOR : MENS9901887A)
- page 1660 Nomination
CSAIO-DRONISEP de l'académie de la Martinique.
A. du 9-9-1999 (NOR : MENA9901931A)
- page 1660 Nominations
Conseil d'administration de l'ENS de Lyon.
A. du 26-8-1999. JO du 3-9-1999 (NOR : MENR9901844A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1661 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Paul Sabatier à Toulouse.
Avis du 10-9-1999 (NOR : MENA9902013V)
- page 1662 Vacance de poste
SGASU, adjoint au secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille.
Avis du 9-9-1999 (NOR : MENA9901937V)
- page 1662 Vacance de poste
SGASU, adjoint au secrétaire général de l'académie de Montpellier.
Avis du 9-9-1999 (NOR : MENA9901938V)
- page 1663 Vacance de fonctions
Directeur de l'École supérieure de biotechnologie de Strasbourg.
Avis du 3-9-1999. JO du 3-9-1999 (NOR : MENS9901886V)
- page 1663 Vacance de fonctions
Directeur adjoint de l'École centrale de Lyon.
Avis du 9-9-1999 (NOR : MENP9901951V)
- page 1664 Vacance de poste
Directeur du CLOUS de Cayenne.
Avis du 13-9-1999 (NOR : MENA9901975V)
- page 1664 Vacance de poste
Directeur du CLOUS de Fort-de-France.
Avis du 10-9-1999 (NOR : MENA9901974V)
- page 1664 Vacance de poste
DAET de l'académie de la Corse.
Avis du 9-9-1999 (NOR : MENA9901969V)
- page 1665 Vacance de poste
DAFPIC de l'académie de Poitiers.
Avis du 9-9-1999 (NOR : MENA9901970V)
- page 1665 Vacance de poste
Poste au CRDP Nord-Pas-de-Calais.
Avis du 9-9-1999 (NOR : MENF9901972V)


Concours de recrutement des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges et concours correspondants pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2000

o Attention, cette année la date d'ouverture des registres d'inscription à ces concours est avancée au 9 septembre 1999.
Les registres seront clos le 11 octobre 1999 à 17 h.
Cette date limite est impérative et aucune dérogation n'est possible.