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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°31 du 9 septembre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/31/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

Sommaire

Encart :

Instruction concernant le bizutage (pages I à VI)
C. n° 99-124 du 7-9-1999 (NOR : MENE9901910C)


RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
- page 1522 Restauration (RLR : 363-5d)
Prix des cantines scolaires et de la demi-pension - année 1999-2000.
A. du 26-7-1999. JO du 5-8-1999 (NOR : ECOF9900054A)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1523 Sanction des études (RLR : 430-4)
Études de troisième cycle.
A. du 21-7-1999. JO du 31-7-1999 (NOR : MENR9901597A)
- page 1524 Institut national polytechnique de Grenoble (RLR : 421-0)
Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 19-7-1999. JO du 27-7-1999 (NOR : MENS9901569A)
- page 1524 Université de Grenoble I (RLR : 421-0)
Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 19-7-1999. JO du 27-7-1999 (NOR : MENS9901568A)
- page 1524 Université d'Orléans (RLR : 421-0)
Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 9-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENS9901475A)
- page 1525 Université Montpellier II (RLR : 421-0)
Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 3-8-1999. JO du 13-8-1999 (NOR : MENS9901750A)
- page 1525 Institut des hautes études économiques (RLR : 443-1)
Autorisation à délivrer un diplôme.
A. du 23-7-1999. JO du 1-8-1999 (NOR : MENS9901629A)
- page 1526 École supérieure de commerce de Clermont-Ferrand (RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 23-7-1999. JO du 1-8-1999 (NOR : MENS9901630A)
- page1526 Établissements publics d'enseignement supérieur
(RLR : 420-2)

Délégation de pouvoirs en matière de gestion des personnels ITARF.
A. du 27-7-1999. JO du 20-8-1999 (NOR : MENA9901670A)
- page 1527 CNESER (RLR : 453-0 ; 540-3)
Sanctions disciplinaires.
Décisions du 12-4-1999 (NOR : MENS9901858S)
- page 1534 CNESER (RLR : 453-0 ; 540-3)
Sanctions disciplinaires.
Décisions du 4-5-1999 (NOR : MENS9901860S)


ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1539 Examen (RLR : 541-1a)
Diplôme national du brevet.
A. du 18-8-1999. JO du 4-9-1999 (NOR : MENE9901644A)
- page 1542 Examen (RLR : 541-1a)
Modalités d'attribution du diplôme national du brevet.
N.S. n° 99-123 du 6-9-1999 (NOR : MENE9901645N)
- page 1559 Brevet de technicien (RLR : 544-2b)
BT spécialité électroplastie et traitement des surfaces.
A. du 30-7-1999. JO du 7-8-1999 (NOR : MENE9901712A)
- page 1559 Enseignement français à l'étranger (RLR : 501-7)
Liste des établissements scolaires français à l'étranger.
A. du 25-6-1999 .JO du 4-8-1999 (NOR : MENE9901394A)
- page 1572 Instructions pédagogiques (RLR : 525-0)
Partenariat éducatif nord-sud - année 1999-2000.
N.S. n° 99-122 du 6-9-1999 (NOR : MENC9901865N)


PERSONNELS
- page 1573 Concours (RLR : 820-2a ; 820-2f ; 820-2n)
Modalités de concours de l'agrégation.
A. du 15-7-1999. JO du 31-7-1999 (NOR : MENP9901240A)
- page 1576 Concours (RLR : 820-2f ; 820-2m)
Programmes de l'agrégation - session 2000.
Note du 2-9-1999 (NOR : MENP9901866X)
- page 1577 Personnels de l'enseignement supérieur (RLR : 710-3)
Commissions de spécialistes.
A. du 11-8-1999. JO du 19-8-1999 (NOR : MENP9901783A)
- page 1577 Examen professionnel (RLR : 624-4)
Accès au grade de technicien de l'éducation nationale de classe supérieure.
A. du 12-8-1999. JO du 20-8-1999 (NOR : MENA9901798A)


MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1579 Renouvellement de fonctions
Doyen du groupe économie et gestion.
A. du 3-8-1999 (NOR : MENI9901807A)
- page 1579 Liste d'aptitude
Accès aux fonctions d'IA-IPR - année 1999.
A. du 16-8-1999 (NOR : MENA9901809A)
- page 1580 Liste d'aptitude
Accès au corps des personnels de direction de 2ème catégorie
2ème classe - année 1999.

A. du 28-6-1999 (NOR : MENA9901812A)
- page 1586 Nominations
Présidents de jurys d'agrégation.
Arrêtés du 2-9-1999
(NOR : MENP9901851A et NOR : MENP9901852A)

- page 1587 Nomination
Président de jurys de CAPES.
A. du 2-9-1999 (NOR : MENP9901856A)
- page 1587 Tableau d'avancement
Accès au grade de directeur de CIO - année 1999-2000.
A. du 15-6-1999 (NOR : MENP9901854A)
- page 1588 Nomination
Directeur adjoint d'IUFM.
A. du 3-8-1999. JO du 12-8-1999 (NOR : MENS9901729A)
- page 1588 Cessations de fonctions et nominations
Directeurs adjoints d'IUFM.
Arrêtés du 28-7-1999. JO du 5-8-1999
(NOR : MENS9901688A à NOR : MENS9901690A)

- page 1589 Nominations
Jury d'admission pour l'accès au corps des chargés de recherche
de l'INSERM - année 1999.

A. du 2-8-1999 (NOR : MENZ9901863A)


INFORMATIONS GÉNÉRALES

- page 1590 Vacance de poste
SGASU à l' IUFM des Antilles et de la Guyane.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901862V)
- page 1590 Vacance de poste
SGASU à l'université de Bourgogne.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901824V)
- page 1591 Vacance de poste
SGASU à l'université Paris VI.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901820V)
- page 1592 Vacance de poste
CASU au rectorat de Besançon.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901861V)
- page 1592 Vacance de poste
CASU à l'École nationale d'ingénieurs de Tarbes.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901864V)
- page 1593 Vacance de poste
CASU à l'IUFM de Versailles.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901822V)
- page 1593 Vacance de poste
DAFCO de l'académie de Besançon.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901855V)
- page 1593 Vacances de postes
Médecin de l'éducation nationale - conseiller technique.
Avis du 20-8-1999. JO du 20-8-1999 (NOR : MENA9901797V)
- page 1594 Vacance de poste
Agent comptable de l'université de Picardie.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901823V)
- page 1594 Vacance de poste
Agent comptable de l'École des hautes études en sciences sociales.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENA9901821V)
- page 1595 Vacances de postes
Postes en CRDP et CDDP.
Avis du 2-9-1999 (NOR : MENF9901853V)

Concours de recrutement des personnels enseignants,
d'éducation et d'orientation des lycées et collèges
et concours correspondants pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2000

o Attention, cette année la date d'ouverture des registres d'inscription à ces concours est avancée au 9 septembre 1999. Les registres seront clos le 11 octobre 1999 à 17 h. Cette date limite est impérative et aucune dérogation n'est possible.


 

ERRATUM

B.O. spécial n° 4 du 17 juin 1999
Une erreur technique s'est produite sur la couverture du volume II.
Au lieu de : Plan national de formation 1998-1999
Il convient de lire : Plan national de formation 1999-2000.