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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°30 du 02 septembre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/30/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 1425 Administration centrale du MEN (RLR : 630-2)
Programme de travail pour l'IGAEN - année 1999-2000.
Lettre du 6-8-1999 (NOR : MENI9901734Y)
- page 1427 Administration centrale du MEN (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions.
A. du 2-8-1999 (NOR : MEND9901736A)
- page 1428 Moyens d'enseignement (RLR : 177-0)
Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique par le MEN.
N.S. n° 99-120 du 10-8-1999 (NOR : MENT9901747N)


TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 1432 Rémunération (RLR : 200-0)
Contribution exceptionnelle de solidarité.
Note du 7-7-1999 (NOR : MENF9901632X)
- page 1432 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des lycées et écoles de métiers.
A. du 6-8-1999 (NOR : MENE9901659A)
- page 1433 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des lycées professionnels.
A. du 6-8-1999 (NOR : MENE9901658A)
- page 1433 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des collèges.
A. du 6-8-1999 (NOR : MENE9901657A)


RÉGLEMENTATION FINANC!ÈRE ET COMPTABLE
- page 1435 Code des marchés publics (RLR : 350-1b)
Contrats pour la fourniture de services d'assurances.
Note du 2-7-1999 (NOR : MENX9901745X)
- page 1435 Dépenses publiques (RLR : 332-1d)
Institution de régies d'avances auprès des rectorats d'académie
et des services de l'académie de Paris.

A. du 9-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENF9901530A)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1437 Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 470-1)
Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales, littéraires et des classes préparant aux DPECF et DECF - année 1999-2000.
Liste du 28-7-1999 (NOR : MENS9901687K)
- page 1463 Ingénieur diplômé par l'État (RLR : 440-1)
Habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen.
A. du 30-6-1999. JO du 8-7-1999 (NOR : MENS9901428A)
- page 1468 Bourses (RLR : 452-0)
Bourse d'aide à la recherche pour le Centre de sciences humaines de New-Dehli - année 2000-2001.
Avis du 22-7-1999 (NOR : MENC9901619V)


ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1469 Examen (RLR : 549-0)
Diplôme de compétence en langue.
N.S. n° 99-119 du 9-8-1999 (NOR : MENE9901714N)
- page 1469 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Opérations, concours et journées en milieu scolaire.
N.S. n° 99-118 du 9-8-1999 (NOR : MENE9901621N)


PERSONNELS
- page 1471 Personnels de l'enseignement supérieur (RLR : 711-1)
Procédure de qualification.
Rectificatif du 24-8-1999 (NOR : MENP9901348Z)
- page 1471 Personnels de direction (RLR : 810-0)
Formation initiale des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation.
A. du 15-7-1999. JO du 30-7-1999 (NOR : MENA9901527A)
- page 1472 Personnels de direction (RLR : 810-0)
Mise en œuvre de la formation initiale des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation.
N.S. n° 99-117 du 5-8-1999 (NOR : MENA9901528N)
- page 1473 Mouvement (RLR : 610-4f ; 720-4 ; 804-0)
Affectations en Nouvelle-Calédonie et dans les territoires d'outre-mer - rentrée 2000.
N.S. n° 99-113 du 22-7-1999 (NOR : MENP9901404N)
- page 1483 Concours (RLR : 822-3)
CAPES externe, section langues vivantes étrangères - anglais.
Note du 28-7-1999 (NOR : MENP9901586X)
- page 1484 Concours (RLR : 725-1)
Concours spéciaux pour le recrutement d'instituteurs - année 1999.
A. du 19-8-1999. JO du 22-8-1999 (NOR : MENP9901845A)
- page 1485 Concours (RLR : 725-1)
Répartition des emplois aux concours spéciaux pour le recrutement d'instituteurs - année 1999.
A. du 19-8-1999. JO du 22-8-1999 (NOR : MENP9901846A)
- page 1485 Concours (RLR : 622-5c)
CASU - année 2000.
A. du 21-7-1999. JO du 30-7-1999 (NOR : MENA9901547A)
- page 1486 Concours (RLR : 622-5c)
Organisation des concours de CASU - année 2000.
A. du 22-7-1999 (NOR : MENA9901546A)
- page 1487 Examen professionnel (RLR : 622-5d)
Accès au grade d'APASU.
A. du 27-8-1999. JO du 28-8-1999 (NOR : MENA9901754A)
- page 1488 Examen professionnel (RLR : 622-5d)
Accès au grade d'APASU de 2ème classe - année 2000.
A. du 30-8-1999 (NOR : MENA9901819A)
- page 1489 Concours (RLR : 627-1b)
Conseillers techniques de service social - année 2000.
A. du 21-7-1999. JO du 30-7-1999 (NOR : MENA9901563A)
- page 1489 Concours (RLR : 627-1b)
Organisation du concours interne de conseiller technique de service social au MEN - année 2000.
A. du 22-7-1999 (NOR : MENA9901564A)
- page 1490 Examen professionnel (RLR : 623-2)
Conducteurs d'automobile au MEN - année 1999.
A. du 2-7-1999. JO du 10-7-1999 (NOR : MENA9901298A)
- page 1490 Examens et concours (RLR : 610-5b)
Calendrier prévisionnel des examens et concours organisés pour
le recrutement de personnels ATOS - année 1999-2000.

N.S. n° 99-115 du 28-7-1999 (NOR : MENA9901707N)
- page 1495 Autorisations d'absence (RLR : 610-6a)
Facilités d'horaires accordées à l'occasion de la rentrée 1999.
Lettre du 27-7-1999 (NOR : MENX9901848Y)
- page 1496 Hygiène et sécurité (RLR : 610-8)
Conditions de rattachement des fonctionnaires et agents chargés d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité à l'IGEN et à l'IGAEN.
A. du 13-7-1999. JO du 23-7-1999 (NOR : MENA9901452A)
- page 1497 Personnels non titulaires (RLR : 612-1)
Titularisation des agents non titulaires du niveau de la catégorie A : validation des services en équivalence des titres et diplômes requis.
C. n° 99-114 du 22-7-1999 (NOR : MENA9901565C)
- page 1498 Commissions administratives paritaires (RLR : 720-1 ; 801-1)
Organisation des élections aux CAP des instituteurs, des professeurs des écoles et des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation et des instructeurs.
Note du 24-8-1999 (NOR : MENP9901808X)


MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1503 Nominations
IA-IPR stagiaires - session 1999.
A. du 2-7-1999 (NOR : MENA9901566A)
- page 1504 Nominations
Accès au corps des IEN - année 1999.
A. du 22-7-1999 (NOR : MENA9901567A)
- page 1505 Nomination
Directeur de l'École supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy.
A. du 9-7-1999. JO du du 20-7-1999 (NOR : MENS9901525A)
- page 1505 Nomination
Directeur du CRDP de l'académie de Rouen.
A. du 16-7-1999 (NOR : MENA9901674A)
- page 1506 Nomination
Directeur du CIES Nord-Pas-de-Calais-Picardie.
A. du 28-7-1999 (NOR : MENR9901672A)
- page 1506 Cessation de fonctions et nomination
Directeur adjoint d'IUFM.
A. du 13-7-1999. JO du 22-7-1999 (NOR : MENS9901495A)
- page 1506 Nomination
Délégué académique à l'enseignement technique de l'académie d'Orléans-Tours.
A. du 28-7-1999 (NOR : MENA9901673A)
- page 1506 Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de CASU - année 1999.
A. du 29-7-1999 (NOR : MENA9901716A)
- page 1507 Nominations
CAP des administrateurs civils.
A. du 28-7-1999 (NOR : MEND9901652A)
- page 1508 Nomination
CAPN des personnels de direction de 2ème catégorie.
A. du 29-7-1999 (NOR : MENA9901715A)
- page 1508 Nomination
CTPC de l'Institut de recherche pour le développement.
A. du 7-7-1999 (NOR : MENR9901574A)
- page 1508 Nomination
Régisseur de recettes.
A. du 9-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENF9901516A)


INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1509 Vacance de poste
Secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours.
Avis du 18-8-1999 (NOR : MENA9901811V)
- page 1510 Vacance de poste
Secrétaire général de l'académie de Nice.
Avis du 28-7-1999 (NOR : MENA9901706V)
- page 1510 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Avis du 6-8-1999 (NOR : MENA9901752V)
- page 1511 Vacance de poste
SGASU adjoint au secrétaire général de l'académie de Grenoble.
Avis du 18-8-1999 (NOR : MENA9901810V)
- page 1512 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique des Hautes-Pyrénées.
Avis du 22-7-1999 (NOR : MENA9901562V)
- page 1512 Vacance de poste
SGASU au CROUS de Versailles.
Avis du 6-8-1999 (NOR : MENA9901751V)
- page 1513 Vacance de fonctions
Directeur de l'Institut français de mécanique avancée.
Avis du 20-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENS9901496V)
- page 1513 Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure de physique de Marseille.
Avis du 20-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENS9901497V)
- page 1514 Vacance de poste
Directeur du CRDP de l'académie de Besançon.
Avis du 22-7-1999 (NOR : MENA9901620V)
- page 1514 Vacance de poste
CASU à l'académie de Paris.
Avis du 6-8-1999 (NOR : MENA9901753V)
- page 1515 Vacance de poste
Technicien de laboratoire.
Avis du 22-7-1999 (NOR : MENA9901618V)

Paru au B.O.

Le B.O. spécial n° 7 du 26 août 1999 relatif à la consultation nationale
sur les documents d'application des programmes de l'école élémentaire est paru.

Chaque instituteur ou professeur des écoles en sera destinataire dans son établissement. En cas de problème, veuillez contacter le service
de distribution du CNDP,
de préférence par fax : 01 60 60 00 80
ou par téléphone : 01 64 88 73 37.

Ce B.O. est consultable et téléchargeable sur le site Internet :
http://www.education.gouv.fr/bo


Concours de recrutement des personnels enseignants,
d'éducation et d'orientation des lycées et collèges
et concours correspondants pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2000

o Attention, cette année la date d'ouverture des registres d'inscription à ces concours est avancée au 9 septembre 1999.
Les registres seront clos le 11 octobre 1999 à 17 h.

Cette date limite est impérative et aucune dérogation n'est possible.