Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO N°30 du 02 septembre 1999

Bulletin Officiel
de l'Education Nationale

N°30 du 02 septembre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/30/mvtp.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

MOUVEMENT DU PERSONNEL

NOMINATIONS
IA-IPR stagiaires - session 1999
NOR : MENA9901566A
ARRÊTÉ DU 2-7-1999
MEN
DPATE B2

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 2 juillet 1999, les fonctionnaires admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, à la session de 1999, dont les noms suivent, sont nommés inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires :
- M. Raymond Nicodème, professeur agrégé, allemand
- Mme Christine Decognier, professeur agrégé, anglais
- M. Christian Gernigon, professeur agrégé, anglais
- Mme Christiane Orgeret, professeur agrégé, anglais
- Mme Danielle Serpolet, professeur agrégé, anglais
- M. Michel Neyreneuf, professeur agrégé, arabe
- M. Daniel Auverlot, professeur agrégé, administration et vie scolaires
- M. Jean-Louis Baglan, inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
- M. Fernand Bentosela, personnel de direction, administration et vie scolaires
- Mme Danièle Cagnat, personnel de direction, administration et vie scolaires
- Mme Marie-Paule Digne, personnel de direction, administration et vie scolaires
- M. Claude Legrand, inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
- M. Charles Moracchini, inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
- M. Jean-Claude Obadia, personnel de direction, administration et vie scolaires
- Mme Annie Petit, personnel de direction, administration et vie scolaires
- M. Gérard Prodhomme, personnel de direction, administration et vie scolaires
- M. Jacques Toffoletti, inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
- M. Patrick Langlois, professeur agrégé, économie et gestion
- Mme Danielle Polenor, professeur agrégé, économie et gestion
- Mme Nadine Portail, professeur agrégé, économie et gestion
- M. Dominique Tolle, professeur agrégé, économie et gestion
- M. Jacques Ferchaud, professeur agrégé, éducation musicale
- Mme Andrée Bonnery, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Jean-François Cachot, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Régis Dupre, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Michel Harmand, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Georges Honoré, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Jean-Luc Mourier, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Daniel Pauthier, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Alain Pithon, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. François Rodriguez, professeur agrégé, espagnol
- M. Jean-Jacques Misery, professeur agrégé, histoire-géographie
- Mme Claire Mondollot, professeur agrégé, histoire-géographie
- Mme Martine Prouillac, professeur agrégé, histoire-géographie
- Mme Dominique Varinois-Jessner, professeur agrégé, histoire-géographie
- Mme Marlène Guillou, professeur agrégé, lettres
- Mme Joëlle Jean, professeur agrégé, lettres
- Mme Lélia Le Bras, professeur agrégé, lettres
- Mme Marie-Lucile Milhaud, professeur agrégé, lettres
- Mme Catherine Perrot, inspecteur de l'éducation nationale, lettres
- Mme Martine Amiot, professeur agrégé, mathématiques
- Mme Colette Astier, professeur agrégé, mathématiques
- M. Dominique Barnichon, professeur de chaire supérieure, mathématiques
- Mme Thérèse Pages, professeur agrégé, mathématiques
- Mme Suzette Rousset-Bert, professeur agrégé, mathématiques
- Mme Renée Duchemin, professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
- Mme Brigitte Hazard, professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
- M. Pierre-Yves Pellefigue, professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
- M. Christian Simart, professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
- M. Marc Montousse, professeur agrégé, sciences économiques et sociales
- M. Patrick Chauvière, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- M. Alain Cruaz, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- M. Jean-Georges Fuhrer, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- M. Yves Guyot, inspecteur de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles
- M. Luc Aunay, professeur de chaire supérieure, sciences et techniques industrielles
- Mme Alice Lepez, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- M. François Matringe, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- M. Gérard Homas, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- M. Daniel Christel, professeur agrégé, sciences physiques.

NOMINATIONS
Accès au corps des IEN - année 1999
NOR : MENA9901567A
ARRÊTÉ DU 22-7-1999
MEN
DPATE B2

Vu D. n°90-675 du 18-7-1990 mod. ; A. du 1-7-1998, CAPN du 23-6-1999
Texte adressé aux recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; au directeur de l'académie de Paris ; aux inspecteurs d'académie ; aux directeurs des services départementaux de l'éducation nationale

Article 1 - Sont inscrits sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale, au titre de l'année 1999, les candidats ci-après désignés :

Liste principale

1- Au titre de l'enseignement du premier degré
- Roch Albertini, professeur des écoles, académie de Corse
- Jacques Callis, professeur des écoles, académie de Montpellier
- Henri Chassagne, professeur des écoles, académie de Limoges
- Bertrand Cocq, professeur des écoles, agence pour l'enseignement français à l'étranger
- Max Dalet, professeur des écoles, académie de Martinique
- Evelyne Daragon, professeur des écoles, académie de Dijon
- Annick Durand, professeur des écoles, académie de Besançon
- René Frieh, professeur des écoles, académie de Strasbourg
- Jean-Charles Guiadeur, professeur des écoles, académie de Nantes
- Denise Guyo, professeur des écoles, académie de Lille
- Joseline Lefrançois née Patrault, professeur des écoles, académie de Poitiers
- Philippe Lestievent, instituteur, académie d'Orléans-Tours
- Joseline Limido née Wagon, professeur des écoles, académie d'Aix-Marseille
- Jean-MarcTodeschini, professeur des écoles, ministère de la défense
- Marie-Thérèse Wertz, professeur des écoles, académie d'Amiens
- Jocelyne Zablot née Meyer, professeur des écoles, académie de Créteil

2 - Au titre de l'information et de l'orientation
- Agnès Desclaux, directeur des centres d'information et d'orientation, administration centrale
- Maryse Hénoque, directeur des centres d'information et d'orientation, académie de Paris
- Marie-Andrée Lhermitte, directeur des centres d'information et d'orientation, académie de Rennes

3 - Au titre de l'enseignement technique
Sciences et techniques industrielles
- Le Gilbert Gouic-Martun, professeur de lycée professionnel du deuxième grade, académie de Versailles
- Jean Riot-Sarce, professeur de lycée professionnel du deuxième grade, académie de Lyon
Économie et gestion
- André Jandot, professeur de lycée professionnel du deuxième grade, académie de Besançon

4 - Au titre de l'enseignement général
Anglais
- Françoise Guillossou née Amselle, professeur de lycée professionnel du deuxième grade, académie de Rouen
Histoire-géographie
- Jean-Bernard Dupont, professeur agrégé, académie de Créteil

Liste complémentaire

1 - Au titre de l'enseignement du premier degré
- Jocelyne Le Goff née Mauriello, professeur des écoles, académie de Créteil
- Jean-Marie Lagautrière, professeur des écoles, académie d'Orléans-Tours
- Jean-Claude Mouny, professeur des écoles, académie de Reims

2 - Au titre de l'information et de l'orientation
- Claude Doucet, directeur des centres d'information et d'orientation, académie de Clermont-Ferrand

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 22 juillet 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

NOMINATION
Directeur de l'École supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy
NOR : MENS9901525A
ARRÊTÉ DU 9-7-1999
JO DU 20-7-1999
MEN
DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 juillet 1999, M. Michel Robert, professeur des universités, est nommé directeur de l'École supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy, pour une durée de 5 ans, à compter du 1er septembre 1999.

NOMINATION
Directeur du CRDP de l'académie de Rouen
NOR : MENA9901674A
ARRÊTÉ DU 16-7-1999
MEN
DPATE B2/B3

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 16 juillet 1999, M. Gérard Silighini, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, est nommé dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen pour une période de 3 ans, à compter du 1er septembre 1999.

NOMINATION
Directeur du CIES Nord-Pas-de-Calais-Picardie
NOR : MENR9901672A
ARRÊTÉ DU 28-7-1999
MEN
DR C3

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 28 juillet 1999, M. Maurice Porchet, professeur des universités, est nommé directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur du Nord- Pas-de-Calais-Picardie, pour un nouveau mandat à compter du 1er septembre 1999.

CESSATION DE FONCTIONS ET NOMINATION
Directeur adjoint d'IUFM
NOR : MENS9901495A
ARRÊTÉ DU 13-7-1999
JO DU 22-7-1999
MEN
DES A13

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en date du 13 juillet 1999, il est mis fin, sur sa demande, à compter du 1er septembre 1998, aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse de M. Max Laffont, IA-IPR, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Mme Annick Margot, inspectrice de l'éducation nationale, est nommée en qualité de directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse à compter du 1er septembre 1998, pour une période de cinq ans.

NOMINATION
Délégué académique à l'enseignement technique de l'académie d'Orléans-Tours
NOR : MENA9901673A
ARRÊTÉ DU 28-7-1999
MEN
DPATE B2

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 28 juillet 1999, M. Jean-Marc Marchal, inspecteur de l'éducation nationale, est nommé dans les fonctions de délégué académique à l'enseignement technique (DAET) de l'académie d'Orléans-Tours, à compter du 1er septembre 1999.

LISTE D'APTITUDE
Accès aux fonctions de CASU - année 1999
NOR : MENA9901716A
ARRÊTÉ DU 29-7-1999
MEN
DPATE B1

Vu L. n°83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n°59-308 du 14-2-1959 mod. ; D. n°83-1033 du 3-12-1983 mod. ; Avis du 2-7-1999

Article 1 - Les attachés principaux d'administration scolaire et universitaire dont les noms suivent, sont inscrits pour l'année 1999 sur la liste d'aptitude aux fonctions de conseillers d'administration scolaire et universitaire :

PRÉNOM - NOM	NOM AFFECTATION EN QUALITÉ D'APASU
Mme Martine Garcia M. Christian Ludet M. Jacques Migne Michel Rannou Mme Maryse Fougeyrollas Mme Chantal Aubert Mme Marie-Paule Dejonghe M. Antoine Girona M. Pierre Perrot	administration centrale LGT Roosevelt de Reims (académie de Reims) LP de Camblanes et Meynac (académie de Bordeaux) IUFM de Rennes LPO G. Braque d'Argenteuil (académie de Versailles) Collège L. Jouhaux de Livry-Gargan (acad. de Créteil) Université d'Artois (académie de Lille) Université de Toulouse III LP A. Dumas de Cavaillon (académie d'Aix-Marseille)

PRÉNOM - NOM	NOM AFFECTATION EN QUALITÉ D'APASU
Liste complémentaire M. Roger Gleizes Mme Anne-Marie Colombini	direction de l'académie de Paris rectorat de l'académie de la Guyane

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 29 juillet 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Pour la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement,
Le chef de service, adjoint à la directrice
Jean-François CUISINIER

NOMINATIONS
CAP des administrateurs civils
NOR : MEND9901652A
ARRÊTÉ DU 28-7-1999
MEN
DA B1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 29-3-1999 ; A. du 7-1-1999 ; PV du 2-7-1999

Article 1 - Sont, à compter du 19 septembre 1999, nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :

Représentants titulaires
- Mme Hélène Bernard, directrice de l'administration, présidente
- M. Bernard Toulemonde, directeur de l'enseignement scolaire
- Mme Marie-France Moraux, directrice des personnels enseignants
- M. Jacky Richard, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
- M. Philippe Forstmann, directeur de l'administration générale, ministère de la jeunesse et des sports

Représentants suppléants
- M. Jean Rafenomanjato, administrateur civil, adjoint à la directrice de l'administration
- Mme Martine Denis-Linton, directrice des affaires juridiques
- M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières
- Mme Francine Demichel, directrice de l'enseignement supérieur
- M. Serge Héritier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement

Article 2 - Sont également, à compter de la même date, nommés représentants élus du personnel à la commission considérée :

Représentants titulaires
Administrateurs civils hors classe
- M. Daniel Vimont
- M. Alain Marsigny
Administrateurs civils de 1ère classe
- M. Hervé Latimier
- Mme Annick Wagner
Administrateurs civils de 2ème classe
- M. Philippe Desgouttes

Représentants suppléants
Administrateurs civils hors classe
- Mme Jacqueline Héritier
- Mme Danielle Saillant
Administrateurs civils de 1ère classe
- M. Éric Piozin
- M. Patrick Le Guérer
Administrateurs civils de 2ème classe
- M. Jean Tortosa.

Article 3 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 28 juillet 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'administration
Hélène BERNARD

NOMINATION
CAPN des personnels de direction de 2ème catégorie
NOR : MENA9901715A
ARRÊTÉ DU 29-7-1999
MEN
DPATE B4

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 88-343 du 11-4-1988 mod. ; A. du 10-2-1999

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1999 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants titulaires de l'administration

Au lieu de : M. Muller, inspecteur général de l'éducation nationale
Lire : M. Prévos, inspecteur général de l'éducation nationale
Le reste sans changement.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 29 juillet 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Pour la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement,
Le chef de service, adjoint à la directrice
Jean-François CUISINIER

NOMINATION
CTPC de l'Institut de recherche pour le développement
NOR : MENR9901574A
ARRÊTÉ DU 7-7-1999
MEN - DR
MAE
COO

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. not. art. 7 et 10 ; D. n° 84-430 du 5-6-1984 mod. par D. n° 88-1064 du 25-11-1988 et n° 98-995 du 5-11-1998 ; A. du 11-6-1987 ; A. du 31-8-1998

Article 1 - M. Jacques Thomas, chef du service des ressources humaines de l'Institut de recherche pour le développement, est nommé représentant de l'administration au comité technique paritaire central de cet établissement, en remplacement de M. Gérard Charneau, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Article 2 - Le directeur général de l'Institut de recherche pour le développement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 7 juillet 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Pour le directeur de la recherche,
L'adjoint au directeur
Jacques BERNARD
Pour le ministre des affaires étrangères
et par délégation,
Le directeur de la coopération scientifique,
universitaire et de recherche
Yves SAINT-GEOURS
Pour le ministre délégué à la coopération et à la francophonie
et par délégation,
Le directeur général de l'administration
Alain CATTA

NOMINATION
Régisseur de recettes
NOR : MENF9901516A
ARRÊTÉ DU 9-7-1999
JO DU 20-7-1999
MEN
DAF A2

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 juillet 1999, M. Bernard Monange, attaché d'administration centrale, est nommé régisseur de recettes auprès de la sous-direction de la formation des personnels de la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.