Sommaire

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 700 Indemnités (RLR : 210-0)
Taux des indemnités indexées.
Lettre DAF C1 n° 99-0450 du 24-3-1999 (NOR : MENF9900725Y)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
- page 705 Bourses
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux.
C. n°99-040 du 26-3-1999 (NOR : MENS9900655C)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 720 Bourses (RLR : 573-1)
Relèvement des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution d'une bourse - année 1999-2000.
A. du 8-3-1999. JO du 3-4-1999 (NOR : MENF9900657A)
- page 720 Bourses (RLR : 573-1)
Attribution et montant de la part de bourse et des primes en lycée - année 1999-2000.
N.S n° 99-043 du 7-4-1999 (NOR : MENE9900668N)
- page 729 Baccalauréat (RLR : 544-0 ; 544-1)
Calendrier de certains examens - session 1999.
N.S n° 99-044 du 7-4-1999 (NOR : MENE9900715N)
- page 730 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Journée nationale du souvenir de la Déportation et du 54ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945.
Note du 31-3-1999 (NOR : MENB9900733X)
- page 730 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Quinzaine de l'école publique en 1999.
Note du 7-4-1999 (NOR : MENE9900713X)

PERSONNELS
- page 731 Personnels de l'enseignement supérieur (RLR : 710-3)
Élection des membres du Conseil national des universités.
C. n° 99-045 du 7-4-1999 (NOR : MENP9900744C)
- page 739 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Contingents de promotions de maîtres contractuels ou agréés - année 1999-2000.
A. du 24-3-1999. JO du 1-4-1999 (NOR : MENF9900661A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 740 Nominations
Modifications de certaines CAPN.
Arrêtés du 7-4-1999
(NOR : MENP9900716A à NOR : MENP9900724A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 745 Vacance de poste
Adjoint au secrétaire général de l'académie de Versailles.
Avis du 8-4-1999 (NOR : MENA9900669V)
- page 745 Vacances de postes
Enseignants à l'institut de Rouen du CNED.
Avis du 7-4-1999 (NOR : MENY9900706V)