Bulletin Officiel
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
ADMISSION À LA RETRAITE
IGAEN
NOR : MENI9802962A
ARRÊTÉ DU 17-11-1998
JO DU 25-11-1998
MEN
IG
o Par
arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie en date du 17 novembre 1998, M. Claude
Guillerme, inspecteur général de l'administration de
l'éducation nationale, est admis, sur sa demande, pour
ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à
une pension de retraite à compter du 2 mars 1999.
NOMINATIONS
Présidents des jurys des concours
externe, interne et réservé du CAPES - session 1999
NOR : MENP9803084A
à NOR : MENP9803087A
ARRÊTÉS DU 26-11-1998
MEN
DPE E1
Arrêté du 26-11-1998
NOR : MENP9803084A
Vu D. n° 64-217 du
10-3-1964 mod. ; D. n° 72-581 du 4-7-1972 mod. ; A. interm. du
30-4-1991 mod. ;
A. interm. du 10 -7-1998 ; A. du 10 -7-1998
Article 1 - Les présidents des jurys des concours externes de recrutement de professeurs certifiés (CAPES) et des concours d'accès à des listes d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (CAFEP-CAPES) sont désignés ainsi qu'il suit pour la session de 1999 :
Philosophie
- M. André Pessel, inspecteur général de l'éducation nationale
Lettres classiques
- M. Alain Attali, inspecteur général de l'éducation nationale
Lettres modernes
- M. Alain Couprie, professeur à l'université Paris XII
Histoire et géographie
- M. Jean-Louis Nembrini, inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences économiques et sociales
- M. Alain Michel, inspecteur général de l'éducation nationale
Langues vivantes étrangères
Allemand
- M. Jean-Pierre Marquet, inspecteur général de l'éducation nationale
Anglais
- Mme Anne-Marie Godé, inspecteur général de l'éducation nationale
Arabe
- Mme Georgine Ayoub, maître de conférences à l'INALCO
Espagnol
- M. Georges Septours, inspecteur général de l'éducation nationale
Italien
- M. Claude Imberty, professeur à l'université de Dijon
Portugais
- Mme Jacqueline Penjon, professeur à l'université Paris III
Russe
- M. Michel Niqueux, professeur à l'université de Caen
Mathématiques
- Mme Marie-Thérèse Lacroix, professeur à l'université de Besançon
Physique et chimie
- Mme Régine Perzynski, professeur à l'université Pierre et Marie Curie
Physique et électricité appliquée
- M. Pierre Malléus, inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences de la vie et de la Terre
- M. Jacques Lauga, professeur à l'université Toulouse III
Éducation musicale et chant choral
- M. Gérard Azen, inspecteur général de l'éducation nationale
Arts plastiques
- Mme Sylviane Leprun, professeur à l'université Bordeaux III
Documentation
- M. Guy Pouzard, inspecteur général de l'éducation nationale
Langue corse
- Mme Dominique Verdoni, maître de conférences à l'université de Corte
Langues régionales
Basque
- Mme Aurélie Arcocha, maître de conférences à l'université Bordeaux III
Breton
- M. Gwendal Denis, maître de conférences à l'université Rennes II
Catalan
- M. Georges Costa, professeur à l'université de Perpignan
Occitan-langue d'oc
- M. Jean Salles-Loustau, inspecteur général de l'éducation nationale.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 26 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
Arrêté du 26-11-1998
NOR : MENP9803085A
Vu D. n° 64-217 du 10-3-1964 mod. ; D. n° 72-581 du 4-7-1972 mod. ; D. n° 97-349 du 16-4-1997 ; A. interm. du 30-4-1991 mod. ; A. interm. du 16-4-1997 mod. ; A. interm. du 10-7-1998 ; A. du 10 -7-1998
Article 1 - Les présidents des jurys des concours internes de recrutement de professeurs certifiés (CAPES), des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (CAER) organisés dans les disciplines correspondant aux sections du concours interne du CAPES, des concours réservés à certains personnels non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement sont désignés ainsi qu'il suit pour la session de 1999 :
Philosophie (interne, CAER, réservé)
- M. Christian Souchet, inspecteur général de l'éducation nationale
Lettres classiques (interne, CAER)
- M. Alain Henry, inspecteur général de l'éducation nationale
Lettres classiques (réservé)
- M. Alain Attali, inspecteur général de l'éducation nationale
Lettres modernes (interne, CAER)
- Mme Katherine Weinland, inspecteur général de l'éducation nationale
Lettres modernes (réservé)
- M. Jean-Pierre Weill, inspecteur général de l'éducation nationale
Histoire et géographie (interne, CAER, réservé)
- M. Jean-François Grandbastien, inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences économiques et sociales (interne, CAER, réservé)
- M. Christian Merlin, inspecteur général de l'éducation nationale
Langues vivantes étrangères
Allemand (interne, CAER, réservé)
- M. Francis Goullier, inspecteur général de l'éducation nationale
Anglais (interne, CAER, réservé)
- M. François Monnanteuil, inspecteur général de l'éducation nationale
Arabe (interne, CAER)
- Mme Georgine Ayoub, maître de conférences à l'INALCO
Arabe (réservé)
- M. Bruno Levallois, IPR-IA
Chinois (réservé)
- M. Joël Bellassen, chargé d'une mission d'inspection générale
Espagnol (interne, CAER)
- M. Edouard Rubio, inspecteur général de l'éducation nationale
Espagnol (réservé)
- M. Claude Mollo, inspecteur général de l'éducation nationale
Hébreu (réservé)
- M. Jaki Kessous, chargé d'une mission d'inspection générale
Italien (interne, CAER)
- Mme Catherine Guimbard, professeur à l'université Paris IV
Italien (réservé)
- M. Marcel Gagneux, inspecteur général de l'éducation nationale
Néerlandais (réservé)
- M. Francis Persyn, chargé d'une mission d'inspection générale
Portugais (interne, CAER, réservé)
- M. Michel Perez, inspecteur général de l'éducation nationale
Russe (interne, CAER, réservé)
- M. Michel Niqueux, professeur à l'université de Caen
Mathématiques (interne, CAER)
- M. Marc Fort, inspecteur général de l'éducation nationale
Mathématiques (réservé)
- M. Paul Attali, inspecteur général de l'éducation nationale
Physique et chimie (interne, CAER)
- M. Jean-Pierre Sarmant, inspecteur général de l'éducation nationale
Physique et chimie (réservé)
- M. Jean-Michel Bérard, inspecteur général de l'éducation nationale
Physique et électricité appliquée (interne, CAER)
- M. Jean-Paul Six, maître de conférences à l'université Lille I
Physique et électricité appliquée (réservé)
- M. Jean-Michel Bérard, inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences de la vie et de la Terre (interne, CAER, réservé)
- M. Bernard Le Vot, inspecteur général de l'éducation nationale
Éducation musicale et chant choral (interne, CAER)
- M. Yves Ferraton, professeur à l'université Nancy II
Éducation musicale et chant choral (réservé)
- M. Gérard Azen, inspecteur général de l'éducation nationale
Arts plastiques (interne, CAER)
- Mme Magali Chanteux, chargée d'une mission d'inspection générale
Arts plastiques (réservé)
- M. Jean-Louis Langrognet, chargé d'une mission d'inspection générale
Documentation (interne, CAER, réservé)
- M. Jean Fabre, inspecteur général de l'éducation nationale
Langue corse (interne, CAER)
- Mme Dominique Verdoni, maître de conférences à l'université de Corte
Langue corse (réservé)
- M. Jacques Thiers, professeur à l'université de Corte
Langues régionales
Basque (interne, CAER)
- Mme Aurélie Arcocha, maître de conférences à l'université Bordeaux III
Basque (réservé)
- M. Jean-Baptiste Orpustan, professeur à l'université Bordeaux III
Breton (interne, CAER, réservé)
- M. Francis Favereau, maître de conférences à l'université Rennes II
Catalan (interne, CAER, réservé)
- M. Georges Costa, professeur à l'université de Perpignan
Occitan-langue d'oc (interne, CAER, réservé)
- M. Jean Salles-Loustau, inspecteur général de l'éducation nationale
Sections diverses
Danois (réservé)
- M. Régis Boyer, chargé d'une mission d'inspection générale
Grec moderne (réservé)
- M. Jean-Yves Boriaud, chargé d'une mission d'inspection générale
Japonais (réservé)
- M. Jean Origas, chargé d'une mission d'inspection générale
Vietnamien (réservé)
- M. Phu Phuong Nguyen, directeur de recherches au CNRS
Langue turque (réservé)
- M. Altan Gokalp, chargé d'une mission d'inspection générale
Suédois (réservé)
- M. Régis Boyer, chargé d'une mission d'inspection générale.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 26 novembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
Arrêté du 26-11-1998
NOR : MENP9803086A
Vu D. n° 64-217 du 10-3-1964 mod. ; D. n° 80-627 du 4-8-1980 mod. ; A. interm. du 22-9-1989 mod. ; A. interm. du 10-7-1998 ; A. du 10-7-1998
Article 1 - M. Alain Hébrard, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé président du jury du concours externe pour le recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires (CAPEPS) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive ouverts au titre de la session de 1999.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 26 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
Arrêté du 26-11-1998
NOR : MENP9803087A
Vu D. n° 64-217 du 10 -3-1964 mod. ; D. n° 80-627 du 4-8-1980 mod. ; D. n° 97-349 du 16-4-1997 ; A. interm. du 22 -9-1989 mod. ; A. interm. du 16-4-1997 mod. ; A. interm. du 10-7-1998 ; A. du 10-7-1998
Article 1 - M. Michel Constant, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé président des jurys du concours interne d'accès au corps des professeurs d'éducation physique et sportive et du concours d'accès à l'échelle de rémunération correspondant, du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive, au titre de la session de 1999.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 26 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
NOMINATION
CSAIO-DRONISEP de l'académie
d'Aix-Marseille
NOR : MENA9803070A
ARRÊTÉ DU 3-12-1998
MEN
DPATE B2
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 3 décembre 1998, M. Michel Reymondon, inspecteur de l'éducation nationale, est chargé des fonctions de chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO), délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Aix-Marseille, à compter du 1er novembre 1998.
NOMINATIONS
CAPN des personnels de direction de
1ère catégorie
NOR : MENA9803105A
ARRÊTÉ DU 1-12-1998
MEN
DPATE B4
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 23-9-1998
Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission administrative paritaire nationale des personnels de direction de 1ère catégorie institué par l'arrêté du 23 septembre 1998 est composé comme suit :
- M. Jean-François Cuisinier,
chef de service, adjoint à la directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement
- Mme Yolaine Crépin, représentant la liste SPDLC-FAEN,
assesseur
- M. Philippe Guittet, représentant la liste SNPDEN, assesseur
- M. Michel Humblot, représentant la liste SUPDLC-FNPAES,
assesseur
- Mme Françoise Lacépède, représentant la liste SGEN-CFDT,
assesseur
- M. René Peltier, représentant la liste Syndicat Amicale des
proviseurs, assesseur
- Mme Martine Garcia, chef du bureau des personnels de direction
des lycées et collèges, secrétaire.
Article 2 - Le bureau de vote central se réunira le 17 décembre 1998, à 9 h 30 au ministère de l'éducation nationale, 142, rue du Bac, Paris 7ème (2ème étage - salle n° 245).
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 1er
décembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
NOMINATIONS
CAPN des personnels de direction de
2ème catégorie
NOR : MENA9803106A
ARRÊTÉ DU 1-12-1998
MEN
DPATE B4
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 23-9-1998
Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission administrative paritaire nationale des personnels de direction de 2ème catégorie institué par l'arrêté du 23 septembre 1998 est composé comme suit :
- M. Jean-François Cuisinier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
- M. Michel Fortier, représentant la liste SPDLC-FAEN, assesseur
- Mme Carmen Goncalves, représentant la liste UNSEN-CGT-EDUC'ACTION, assesseur
- M. Christian Guérin, représentant la liste SNETAA-FSU, assesseur
- M. Philippe Guittet, représentant la liste SNPDEN, assesseur
- M. Michel Humblot, représentant la liste SUPDLC-FNPAES, assesseur
- Mme Françoise Lacépède, représentant la liste SGEN-CFDT, assesseur
- M. René Peltier, représentant la liste Syndicat Amicale des proviseurs, assesseur
- Mme Martine Garcia, chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges, secrétaire.
Article 2 - Le bureau de vote central se réunira le 17 décembre 1998, à 10 h 30 au ministère de l'éducation nationale, 142, rue du Bac, Paris 7ème (2ème étage - salle n° 245).
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 1er décembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
NOMINATION
CAPN des CASU et des intendants
universitaires
NOR : MENA9803113A
ARRÊTÉ DU 3-12-1998
MEN
DPATE B1
Vu L. n° 83-634 du 13 -7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 62-1185 du 3 -10-1962 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. : A. du 5-9-1994 mod. ; A. du 6 -7-1998
Article 1 - Les
dispositions de l'article premier de l'arrêté du 6 juillet
1998, susvisé sont modifiées pour les représentants
suppléants de l'administration comme suit :
Au lieu de : M. Pascal Jorland, chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire,
lire : Mme Sophie Prince, chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels
administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
NOMINATIONS
CAPN de certains personnels
NOR : MENA9803071A
à NOR : MENA9803077A
ARRÊTÉS DU 3-12-1998
MEN
DPATE A1
SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803071A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 96-533 du 14-6-1996; A. du 23-4-1998 mod.
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Jean-François Texier, secrétaire général du Centre national de documentation pédagogique, remplace M. Christian Abadie, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels
administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
CONSEILLERS TECHNIQUES DE SERVICE SOCIAL
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803072A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-784 du 1-8-1991; A. du 25-4-1996
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 25 avril 1996 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Jacques Veyret, adjoint à la directrice des affaires juridiques,
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jacques Verclytte, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire.
Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 25 avril 1996 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants du personnel
Représentants titulaires
- Mme Jacqueline Vialle, représentante suppléante, remplace Mme Claude Malbos, admise à la retraite.
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
INFIRMIÈRES ET INFIRMIERS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803073A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 94-1020 du 23-11-1994 mod. ; A. du 2-5-1997
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Claude Lecompte, secrétaire général d'académie de l'académie de Lille, remplace M. Marc Rolland,
Représentants suppléants
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire, remplace M. Thierry Cagnon,
- M. François Vaganay, secrétaire général de l'inspection académique du Nord, remplace M. Serge Ronchin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels
administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
AGENTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS ET ADJOINTS
ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803074A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 90-712 du 1-8-1990 ; D. n° 90-713 du 1-8-1990 ; A. du 2-5-1997
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :
ADJOINTS ADMINISTRATIFS
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Dominique Martiny,
secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
remplace M. Claude Guy, admis à la retraite,
- M. Michel Guillon, secrétaire général d'université de
l'université Paris VI, remplace Mme Martine Ramond,
- M. Michel Daumin, secrétaire général d'université de
l'université d'Amiens, remplace M. Gilles Gay,
- M. Thierry Crédeville, adjoint au secrétaire général
d'académie de la direction de l'académie de Paris, remplace Mme
Renée Debar,
Représentants suppléants
- Mme Bernadette Dubois, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Reims, remplace M. Thierry Crédeville,
Représentants du personnel
Représentants titulaires
- Mme Simone Messens remplace Mme Édith Laforge, promue secrétaire d'administration scolaire et universitaire,
- Mme Aline Broussois remplace Mme Hélène Villefort, promue secrétaire d'administration scolaire et universitaire,
Représentants suppléants
- Mme Françoise Aube remplace Mme Simone Messens,
- Mme Chantal Chiles remplace Mme Aline Broussois.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels
administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
MAÎTRES-OUVRIERS ET CHEFS DE GARAGE
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803075A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ; A. du 6-5-1998
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Michèle Falck, agent comptable au lycée avenue Georges Pompidou de Levallois-Perret, remplace Mme Marie-Joseph Banchereau, admise à la retraite,
Représentants suppléants
- M. François Vaganay, secrétaire général de l'inspection académique du Nord, remplace M. Serge Ronchin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
OUVRIERS PROFESSIONNELS ET CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803076A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ; A. du 6-5-1998
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Gisèle Blard, chef de division au rectorat de l'académie de Rouen, remplace M. Pierre Bertin,
- Mme Michèle Falck, agent comptable au lycée avenue Georges Pompidou de Levallois-Perret, remplace Mme Marie-Joseph Banchereau, admise à la retraite,
Représentants suppléants
- Mme Manuèle Rozier, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, remplace M. Bernhard Hechenberger,
- Mme Annie Dabout, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, remplace Mme Florence Schieres.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
OUVRIERS D'ENTRETIEN ET D'ACCUEIL
Arrêté du 3-12-1998
NOR : MENA9803077A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 94-1017 du 18-11-1994 ; A. du 6-5-1998
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants suppléants
- Mme Annie Dabout, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, remplace Mme Florence Schieres.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE