de l'Education Nationale |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions
de fonctions
NOR : MEND9803033A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 25-11-1998
MEN
DA B1
Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
D - Sous-direction des musées et de la culture scientifique et technique
Au lieu de : M. Bernard Dormy, chef de service
Lire : N...
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
A - Service des contrats et des formations
Au lieu de : N...
Lire : M. Jean-Pierre Korolitski, sous-directeur
Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
Au lieu de : M. Jean-Pierre Korolitski, administrateur civil
Lire : N...
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
Au lieu de : N...
Lire : M. Patrick Lévy, administrateur civil
Sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation
Au lieu de : Mme Marie-Claude Baby, administrateur civil
Lire : Mme Marie-Claude Baby, sous-directeur
DES A 13 - Bureau de la formation initiale des enseignants
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Isabeau Beigbeder, professeur agrégé
Lire : M. Pascal Jorland, attaché principal d'administration centrale
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
A - Service des formations
Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
DESCO A 1 - Bureau des écoles
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Christine Muller, professeur agrégé
Lire : Mme Viviane Bouysse, inspecteur de l'éducation nationale
DESCO A 3 - Bureau des lycées
Chef du bureau
Au lieu de : M. Jean-Marc Goursolas, administrateur civil
Lire : Mme Agnès Desclaux, directeur de centre d'information et d'orientation
DESCO A 4 - Bureau du contenu des enseignements
Chef du bureau
Au lieu de : M. Dominique Raulin, professeur agrégé
Lire : M. Georges Marchais, agent contractuel
Sous-direction des formations professionnelles
DESCO A 6 - Bureau de la réglementation des diplômes professionnels
Chef du bureau
Au lieu de : Mlle Sophie Prince, attaché principal d'administration centrale
Lire : N...
B - Service des établissements
Sous-direction des établissements et de la vie scolaire
DESCO B 4 - Bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention
Chef du bureau
Au lieu de : M. Thierry Cagnon, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme Nadine Neulat-Billard, attaché principal d'administration centrale
DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
Adjoint au directeur pour les statistiques
Au lieu de : M. Michel Euriat, administrateur de l'INSEE
Lire : M. Alain Goy, inspecteur général de l'INSEE
A - Sous-direction de la programmation
DPD A 2 - Bureau des outils de modélisation et d'aide à la décision
Chef du bureau
Au lieu de : M. Maurice Caraboni, attaché d'administration centrale
Lire : M. Maurice Caraboni, attaché principal d'administration centrale
C - Sous-direction des études statistiques
Au lieu de : M. Michel Euriat, administrateur de l'INSEE
Lire : M. Alain Goy, inspecteur général de l'INSEE
D - Mission de l'évaluation
DPD D 2 - Bureau de l'évaluation des établissements
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Patrick Alt, personnel de direction
DPD D 3 - Bureau de l'évaluation des pratiques et innovations éducatives
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Agnès Desclaux, directeur de centre d'information et d'orientation
Lire : Mme Catherine Régnier, professeur agrégé
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
B - Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle
DPE B 2 - Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Jean-François Belfais, attaché principal d'administration centrale
DPE B 4 - Bureau des actions d'information et de modernisation
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attaché principal d'administration centrale
Lire : N...
C - Sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation
Au lieu de : M. Michel Habillon, sous-directeur
Lire : N...
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
A - Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale
DPATE A 2 - Bureau des études et prévisions d'effectifs
Chef du bureau
Au lieu de : M. Jean-François Belfais, attaché principal d'administration centrale
Lire : M. Pascal Roinel, ingénieur de recherche
B - Sous-direction des personnels d'encadrement
DPATE B 1 - Bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire
Chef du bureau
Au lieu de : M. Pascal Jorland, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme Sophie Prince, attaché principal d'administration centrale
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
A - Sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Au lieu de : Mme Marie-Hélène Granier-Fauquert, administrateur civil
Lire : Mme Marie-Hélène Granier-Fauquert, sous-directeur
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
A - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Adjoint au sous-directeur
Au lieu de : M. René Gérard, administrateur civil
Lire : M. Louis Jouve, administrateur civil
DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)
A - Sous-direction des interventions bilatérales
Au lieu de : M. Patrick Lévy, administrateur civil
Lire : N...
B - Sous-direction des relations multilatérales
Au lieu de : M. Renaud Nattiez, administrateur civil
Lire : M. Renaud Nattiez, sous-directeur.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 25 novembre 1998
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE