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Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale 

N°44 du 26 novembre
1998
www.education.gouv.fr/bo/1998/44/mvtp.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

MOUVEMENT
DU PERSONNEL
 
 

NOMINATIONS
CAPN de certains personnels
NOR : MENA9802932A
à NOR : MENA9802936A
ARRÊTÉS DU 19-11-1998
MEN
DPATE A1

 

SECRÉTAIRES D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE

Arrêté du 19-11-1998

NOR : MENA9802932A 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ;
D. n° 94-1017 du 18-11-1994 ; A. du 2-5-1998 mod. 

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration

Représentants titulaires

- M. Philippe Swieton, directeur des ressources humaines de l'académie d'Amiens, remplace M. Jean-Patrick Serres.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

 

Fait à Paris, le 19 novembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
 

SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION DE L'ÉDUCATION NATIONALE

Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802933A 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 96-533 du 14-6-1996 ; A. du 23-4-1998 mod. 

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration

Représentants suppléants

- M. François Vaganay, secrétaire général de l'inspection académique du Nord, remplace M. Serge Ronchin.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

 

Fait à Paris, le 19 novembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

MÉDECINS DE L'ÉDUCATION NATIONALE

Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802934A 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 ;
D. n° 91-1195 du 27-11-1991 ; A. du 2-5-1997 

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration

Représentants suppléants

- Mme Nadine Neulat-Billard, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire, remplace M. Thierry Cagnon.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

 

Fait à Paris, le 19 novembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

PERSONNELS TECHNIQUES DE LABORATOIRE

Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802935A 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 92-980 du 10-9-1992 mod. ; D. n° 96-273 du 26-3-1996 ; A. du 5-5-1998 

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration

TECHNICIENS DE LABORATOIRE

Représentants titulaires

- M. Marc Nobilet, secrétaire général d'académie de l'académie de Rouen, remplace M. Marc Buissart

Représentants suppléants

- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon, remplace Mme Brigitte Wicker

AIDES TECHNIQUES DE LABORATOIRE

Représentants suppléants

- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon, remplace Mme Brigitte Wicker.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 19 novembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

ATTACHÉS D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE

Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802936A 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 ; A. du 2-5-1998 

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration

Représentants titulaires

- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon, remplace Mme Brigitte Wicker,

- M. Michel Guillon, secrétaire général d'université de l'université Paris VI, remplace Mme Martine Ramond.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

 

Fait à Paris, le 19 novembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE